Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 3

1 1 ; r De !' éta.bliffement des Théologaux, & Je leurs devolrs , 11 J 1 atfeQ:ée j un dodeur en rhéologie J fans lui qui en pourvu de tel canonicat ' &' pou\foÎr ~rre conf6rée à un autre qui ne n'étlnt pas de la caf.acjtcf requife, 1:-. Ié· fait _pjS Je ladite qualité, & f1ns qu'on fir,narion ferait nul e. puilfe .iv?ir Cgard aux pr.ovilions ~ui f~ I:t f~r ces ra~/Onnem~ns, la cour par trouveraient flires aurrcn1enr; 111 auR1 fcs arrcrs a toUJours maintenu en la théo– l'ordonn:i.11ce d'('rlé.ins, ;irr.1x. qui porte lo~.1lc les r~·fignaraires, pourvu qu'ils qu'en ch 3 cune ég/ifccathédr.ilc ou collé· !"oient de la capacit~ requife; ce qu'elle gialc il fl!rl réll:rvé une prébende af- fit par fon arrèt du 16. juin 1616. pour le feél:éc i un doétcur en théologie , Je la- réJignataire dclJ. chéologale d'Arles, con.. 4:1ucllc il fcr.1 pourvu par l'archcvêC]Ue , tre 11111t~c lla1np:ile; & Je grand confeil cvêquc ou c.hapitre ; car ces orJ011nân- l'a :iinli 1 ugé par fon arrêt célebre du 17. ces ne font qu'une fin1plc affectation &: avril 166j. poU.r la théolog.i.le d'Aix, en di:fiin.ltion d'unr: prébende à un doél.eur faveur de 111.11tre Brayer, contre meflire en théologie , l.i.quelle :ilfcétation & def- Louis de 1:orbin d'( 1ppedc, à préfcnt é,•ê.. tination n'.i.ltere point la coll:1tion de que de Toulon , nonobU:int 0uïl y eût ceux auJCquels elle appartient de droit , tl.ttut au chapitre que le théolo?,al ne & l.1.quelle n'a point lieu aux vac.1.nces pourrait r~ligner; ce qui a auffi été jugé par réfig11ltio11. ' _ . par le parlenu::nt de 1 ouloufc. Can1\Jolas, _ })'ailleurs s'il ·fallait accorder la col- liv. 1. ch.ip . 14. Jation <le fc1nblables prébendes aux év&- l.a cour a 1nên1e alliugt- la m:&inrenue ques ou chaficrcs fliivant l'ordonnance auK rélignat.1i1cs de la préccptori.1tc 1 d'Or!éans, i [Judroir que la prébenlle quoique la diffi,ult/· fcn1ble }' ~{rc rius eùc été écablie après l'ordonnance par' le grande, conni;c il fc voir f>:?r J\.rrèr du, ch.ipitre, & affcétéc au théologal; & 20. oélobre 16.z.1. rour l.1 préleptoriale toutefois i! s'agit en cettecaufe, non d'une de Fréjus en ~a (Jiii-..: de 1:1a1tl'e (_aprilis. prébende nouvelle, 1naisd'unc prébende Au contraire l'on d1foit pour 111a1rre aulli ancienne que le chapitre. Pailleirct, ciue l'aypellation n'ét;int que . Et l;i rlifon pourquoi le théologal peut d'un lin11i!c inrerloc.utoire, ciui pouvoic i:élicncr, cil que nous ne fo1n1nc' plus être f:1cde111ent réparée , el!e n'étaie aux ti:nucs de ce qui ell prefcrit par le point recevable, & que la 111aintenue lui concile de I.atran, lequel n'aF.eél.oit aux devoic ~;trc adjugi-c; car prcn1iére1nenc 1 led.eurs en théologie qu'un certain falaire l'ordonnance d'l.Jriéans dit expre!Té– pour leurs peines & !Oins; m.iis l'ordon- ment que les archevêques , évè~ues ou nance de Blois affet.:e une prébende ca- chapitres pourvoiront à la théolo~dle , Doniale enfui te <lu concile de Baile & du. comn1e étant un b~nélice affelté à un,. çoncordat, qui donnait au théologal la théologien, par le moyen duquel choix j.ouiffance d'une prébende & canonicat. l'églife & le public feront mie-uK CatiC– ~u 1noyen de quoi le théologal cil un faits que par une réfignation. Scconde– (h:i1101ne prébendé co1nnie les autres , ment , mJ.itre ArlJud , préd{ce(feur de· & ainfi il peut réfigner, fuivant Rebuffe, maitre Maurel, ayaQt ét(.: pourvu par Je ~n la glofe fur le concordat. §.fl111uimus ,. c;hapitre , avec. cet.te clanle expreflè 1 r_uhric. Je collatio. in. 11er'1. ca1uuUcatu.$, qu'il ne pourrait réfigner • il ell confiant fiamiuius, de reJicnation.. /i/,. ~. qu,;.fl. '· qu'il n'a pu réligner. F.n troilieme lieu, n.11m. 100. Blcyni1n, au chapitre de lacis d~puis J'orlionnante le çhapitre a rou– co!lecialib. num. r1. & 13. jours conféré les théologales fans qu'au- J>areiJlement il peut permuter fuivant cun ait jamais réfigné 1 & ç'eft: ainli qu'il l'opinion du ml·1ne l{ebuffe, en la nième le prouvait p;it cl(UX collations depuis rubrique, §.in 'l'trh. a!ceri, de Garcias, 1625. dans lefquelles il a toujours ~te die, ~e he1:eficiis • pdrt. 1. cap.'+• nu1n. 1-1. & de que 01nnimodo difpofitio periinet ad capi-. ?vl. 13orcr • decif. ~~6. num. 1. ver[. quia; tulum. ~par la n1ême raifon le tb(.~ologal ell fu- Il fut réparti que cette polîeffion n'é– JCt aux 1nois de gradués: il cil vrai qu'il toit pas confidérable, &: qu'il f.illoic con– ne peut réligner qu'à une perfon_ne cap.a- ~d~rer. la réfign? -ti.on cqmme un droic de hie de f~ire la fon{t:ion de rhéol"'s;al , la· pure faculté ~tuque! o~ P?uvoir re. fervir g_uellc ctanc ordonnée par le concile de ou ne fe ferv1rpas, qui n cil prercr1pnble l;rente, fetT. ç. chap. 1. & par les or- que depuis le 1our de 13 concradi[t:ion 1 cf:onnances (ufdites, ç{linCl!parabledcc~- ayant cté en la liberté des théologaux http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-03] Corpus | Histoire de Provence