Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 3

IO~ r.~ nu:~c-' r.u:-.nd l! échcroit des rC..:pa– r.1tiu11s ~ rlir.:: J1l b;iri1nent des ég!ifcs' .\;.;~-dirs f~·ÎgllCU•·s dC::ci1natCUl"S pro1nire11r tic fournir, on lllH~ :iutrc portion plus for– rc de ladite Jix1ne, ou de l'arsent pour rr.lvailler auxdites rép:ira:ions. ou bien de faire faire eux-1nén1cs le-;; réparations • c.:hacun à porportion de ce qu'il jouiffoit de Jadice Jix:me : u.nufqu.i.fque juxta qu.an- 1itatcm quam ipfe tentt • td1rtùm operis inci– piat. vel pro operefacitndo arctnru.m do11tt, au mê1ne endroit defdits capitulaires. Cc qui fert d'argument pour dire qu'il l . eut des convencions. efl: que le capitu– aire 40. dudit livrc4. \'eut que les neuf– m.:s & dixn1cs foienc pa}•ées cu.m faa /rge • c'ell-à-dire, fuivanc la convention. Le chapitre 127. du cinquiemc livre defdits capiculaircs en parle plus claire– n1cnt en ces mots: de r.:hus tcclefi11rum , un.dt nunc cenfas extunt ,decirna f:I nona cum ipfo cen.faf0/1111.ntur, & und.: ancea non t.:i:ie– ru.nt non~ & drcim~, a'rntur & prtcari~ mo– QJ renovtnti.:r , 6• uhi r."n font fcriFt ~ fit.1t dcfcriptio i11ter CO.''JVtnlores a'e vcrbo noflro. Ledit mot Je prtcarii, explique parfli– tement le titre de ces d~te1npreurs de dix– n1es, qui n'étoitqu'un précl.irc& unejouif– làncc adt,•1np11s; & veut l'Empcreur qu'o1i. ces conventions de précaire ne feroienc c;;uc verbales , elles foient rédigées par ccrit, pour empêcher la prcfcription dcfd. feigneurs , qui ne pouvoient jamais prcf– crire contre un titre de précaire , que ce Prince clli1ne nécclfaire , parce que dès cetemps-IJ. l'on reconnoilfoit déjà la mau– vaife foi defd. feigneurs, qui refuf3nt de payer per mu/tas an.nos, die le chap. I4f· du livre r. avoient intention d'écouler ~o. ou 40. ans, & puis fc décharger du paie– ment des neufmes&: dixrr.es par la pre(– cription. Et ce que cec Empereur l. prévu ell ar– rivé, parce que de cous lefd. détcmpteurs de d_ixmes , . il fe voie que la plus grande partie a qu1rté & remis les dixmes aux églifes, Gui en jouiffcnt à pré(enr; les au– tres ont exécuté lefd. précaires, & tous ceux qui paient encore aujourd'hui des çrosauxcurC::sauxquels ils fe font abonnés l. p~u , parce .que les pnrrions congrues anciennes éro1cnt fore modiques , & les autres qui ont eu moins de confcience, & r. lus de ctéllit, n'ont point payé,&: 3prts ong:ues années, ont allégué la prefcrip· tion, qui font tous ceux qui poffedent au– jo~rd'hui les dixmes qu'on appelle inféo– cl<cs. TCl Le mot d~ conver.torcs, juflifie C'jll'il y eut convention entre les décimateurs & les curés, touchant lefdires neufmes & dixmes, & non des inféodations, lefquel– les conventions ont été perdues par Je laps de huit cents ans. Ce même ch3pitre fait une antre dif– tinél:ion importantecnrrc celui qui poflëde du temps de i\i::irrcl un fonds de terre d'é– glife, & celui qui pollCdc une dixme d'é– E;lifc: car à l'C::gard du pre1nier, le Roi Charles le Chauve veut qu'il paie cens, neufincs & dixmcs; fa voir le cens, neuf– mes & dixmes. pour le fonds ci' héritage ufurpé; & 11 neufme& dixmepour lesdix– mesdont l'églife a écédépouilléc; les mors de res ectl•'fi'- • unde cenfù.s txcu.rU, ne pou– ,·anr être référés qu'au fonds de terre; & les mots res ecclejit1. undt ctnfùs antca non exieru11t, qu'aux dixmes,quicn un droit incorporel, qui n'ell poinrtcnu à cens. Ec parce que dès le temps de Charle– magne, les déte1nptcursdes biens d'C::glife pour rendre leur con1lition n1eilleure, & toujours ufurpcr quelque chofc de nnu– l'eau, \•oulur~nt prC::tendrc que quand ils tcnoicnt leurs rerres 3.1noicié, il n'étoitdô. au curé qu'une fin1ple dix1ne par leur mé– t:iyer, & que la portion defd. feigneurç étoit franche: Charle1nagne par le chapi– tre I ~. du li\'re J, décide qu'il étoit dd double dixme, & que la neufme& dixme fe prendroic auffi-bien fµr la parc du fei– gneur, que de fon mérarer. Et ainfi nulle apparence de dire que les neufmes & dixmes fe doivent rappor– ter aux feuls fonds ufurpés fur les gens d'êglife ,& que le fubfide & aliment qui leur fut donné fur leurs fonds de terre,. ne leur fût pas oO:royé fur leurs dixmes. Et encore moins d'apparence de dire que les dixmes mentionnées èfdits capi– tulaires , ne fe doivent entendre d'autres héritages Que de ceux-là feulement qui avoient été Otts aux gens d'églife, étant certain qu'en quelques endroits defdits capitulaires, comme au livre premier, chap. 16'. livre fecond, chap. z. J. livre 4• chap. 4. l1vre f. chap.1. 117.14f• ilellparlé des dixmes & neu(mes, paya~les au~gens d'églife, à prendre lur les biens qui leur avaient écé ôtés par Marcel, foie fonds• foit dixmes; &en d'autres endroits, com– me 3U livre f· chap. 89. 11~. livre7.cha– pitre 190. il efl parlé des dixmes univer– fellement dues par cous les paroiffiens. Au livre f. chapicre 46. il ell parlé, ce fC111ble, dc.s deux cfpcces_,G&..en dit que 1) http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-03] Corpus | Histoire de Provence