Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 3

--i 1 11 De l'éta~liffement dts Théo!ogau:Jt, & Je leur.r devoirs; 1r11· )a pragmatique à conférer à un rhéolo- duquel on s'etl fervi, pour dire que l:i gien, il eft de même fans doute qu'elle théologale cil même exc1npte du droit de donne la libe( té du choix, & ce avec d'au- régale, à l'cxe1nple des cures: po~1rce que nnr plus de raifon, que plulicurs peuvent l'on ne prend pas gartle , que fi les cures avoirlacapacitéd'enfeigner, qui ne l'au- font déchargées de ce droit ,il n·yapoint raient de prêcher.: au contraire, l'a>·ant de bénéfices plus affcétés aux gradués depr~chcr, ne J'auroicnr cl'enfcisner; là non1n1és; & parr1nt l'argument tiré du oli l'un & l'autrefonrégalenienr requis; & droit de la regalc ell impertinent, & la partant conclu J cc que faifant droit fur fon régale de1ncure toujours enticre en fa\'eur Jnter\·cntion , nilÎtre Jean f<oté (oir1nain- des lettres , dont I• protcEtion fera tou– renu J5.· ç;:ird,: en !:i polfellion& jouitîance jours plus puilrante J :i.ns )'cfprit de juges, de la rhl·olo::J\c clonrell qucnion. que toutes les f.1veurs oppof~c.."S. Gautier;, (i1: e:1 réplic;1•e, que l'inter- Briquer, pout le procureur génér:il du v:ation ,\u Düll!r:":é !Joldt'.n'ell point con- Roi, a dit, que l'appel qui a falfi la cour 1idér1b!e, 11'l:rJ1:1 111 ):'Ta<lué r:o1n1né, ni n'ell quecl•un appoinren1ent, par lequel il doüeur,cue lon~-:c.,,;1s ;1près (J partie, aéréordonnc'.·~ue les parties (C pourvoie n1ê1ner.u i! cf~ 11·•np!i .;.v;;nr.1gcufc1nentJe ront, auquel J'a;:-pelL1:1t ell 1nanifcflement pluliè;.;.t., ü:;~l·:ices fiU 'il poflCde ;,, vimgra· f:1:1s griefs, p<>.rcc que fJ proc~dure n':i. .au– tiûr: qu'il n·}' a r!e~ ~redire aux qualités CUll fonJe1r.ent J~gitime, à J'l'.gard du de fa partie, parce qu'e11core que f,, pre- chapitre <te .Be:n.;,•:iis, avec leqL•~I cet ap· miere no1nin:ition ne porte qL:<! le titre de pointe1nent a é:.ré rendu; car il en extraor– maîrre-~S-'.!rts, fufiirque p:ir le progrès de di:1a:re & conrre toutes les fornies, d'avoir fes t'tudc=s il foit p~r,·enu au doé"to!at, & en cette occafion pris 3. partie le ch:ipitre. que long-tenir:s Jvant la yacancc du béné- pour for1ner complainte touch. :r.nc un hé– lice il ait fig:u!lé fon degré de doll:eur au néfice qui n'etl point de fa collation. fous fieurévèque de B<!JUVJÎS, parlant ~ ra pcr- 0111bre que le chapitre a refufC: de menre fonne. Que pour fJ r~plétion , c'efl inful- l'appellant en polîeflion : comme auffi de ter i fa n1ifere, lui reprochant l'abondance conclure à ce que défenfes foient faites au dans l'extrtme pauYreré , p::ir..:e q11'il ne ch:ipitre d'admettre& rece,·oir aucune:i.u– polferlcaucun bt'·;1éhcc. Que pour l'inter- tre perfonne en 1>0CfeRion Je la prébende prétJtion des ternies du concordar, l'on théologale dont il s'agir; & il y avoit en· a fait quelque obfcrv:1.tion plus fL:btile que core moins de raifond'infil1er aprC:sl:i. dé– folidc: comme <le cirer J\'anta~e de ce ter- claration faire par le chapirre, que le.fieu'° me; pr.r.htndam thta!og<J/tm , quam quo.lift- évêque de Beauvais a\·oit conféré l:i cato cor.ferre ttnt11.1ur , comme s'il y avoit prtbende théolog:ile à Jean Roté , doc– quelque différence entre ce mot , qualifi- tcur en théologie en l\1ni,·erftté de Pa.e carus & 1,;r.iduat11s; an lieu que dans la prag- ris, qui en avoitpris potîeffion: tellement ·m:itique, en définitT:int crrras qua/ifica1io- que le juge a ;uridiquen1ent prononcé• nts ...·irorum. graduarorum, on a montré quand il a ordonné que les parties fe que c'eCl: un terme qui convient cmnihus ponrvoiroicnt. Jvlais depuis que ]a cour gradua.tis: comme en(uite de faire fore fur ell (aifie par l'appel interjetté de cec ap– ce que d:insle concordat il cil dit :iux mois pointement, la caufe a changé de face & de liberté, ordinarii confirenr ptr/Onis ido- a repris fon vrai train , par le moyen de neis, ergo non grt1du.atis, au lieu que c'ell ce que: l'appellanc :i. fait aOigner Roté en le langage ordinaire de la pragmatique, la cour, & a conclu contre lui, :l ce qu'il 'onftrrt graduatis idontis. AuRi, au lieu de foie maintenu & gardé c:n la p0Cfeff1on &: s'arrêtet à ces vaines fubtilirés, il falloir jouiffance du bénéfice contentieux. De apporter la véritable opinion des inte1·- maniere qu'il fJut examiner le principal pretes du concordat, l'on e1Ît trouvé l:i entre les parties c:ip:ibles d'y conrcllcr;. propofition confi:inte de RebuJfe, au à f:ivoir, entre l'appellant & le nommé tr:iité des nominations, ht1!ific.=a. quorun- Roté , & Boulé intervenant ; le lieur 'liuternporevact1u, rlti:Jtr.tur nomint1!is.,aut év,~que de Beauvais auffi intervenant, rattuatis. inreltige qua.-rJo fu1u trcteji' pa- pour fourenir fa collation. Pour ce fait, rochial1s, .._.c! pr6.benti6. theo/ogales. Que il ell conllant, que le 8. janvier 16-tI~ Ji l'on veut s'arrêter à la co1np:iraifon des décéda ~-1aurice 1'.1aquerelle , dernier cures & des théologales, c'efl ce qui paifible polîcffeur de la prébende théo– momre l'erreur do l'objc<tion-de l'ili<êt Jogale de l'égliCe de Beauvais. Le u.d~ http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-03] Corpus | Histoire de Provence