Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 3

1099 De l'lta/iliffemtnt tle.s Tlrlofogaux, & Je leur.sJevoir.s; llôfS ;} ce que conro"!lém~nt à fa de~ande) ~ plus" c~lebres chapi_t~es d~ la chrétieaté. y faÎ(JOt droit, 1) vta1fe ;\ notreJ1t confe1J &c. C el\ f.OUrquo1 1J Cll:lme que faifant ordonner qu'il jouira de la prébende rhéo· droit fur~ infl:ance, il y a lieu fur la de– logale en lad.églife& chap1~redud_. Lyon, mand~ faite p~~ I~ tht:olo,;;;i.l d'être reçu aux mè1nes honneurs & prcrogat1ves q1.1e cha~o1,ne en, l .~ghfe de. L.yon , & fans les autres chanoines & co1ntes de Lyon , avoir cgard a l 111terve;1t1on de l'univerli– & de tous les llroirs, profits, revenus & ré, mettre les parties hors de cour & de émolun 1ens lt'icell~ pr~bi!nde, tant en f.r.ocès; & néanmoi~s qu,e ~e confeil peut gros que dillriblltlOllS, tc\lcs & fen1bla- UI donnerunepJacc1mmcd1atemcntaprès bles que les autres chanoines reçoivent , les chanoines & avant les cullodes, & le & que Jed. chlpitre fait c~nJa~né de lui r~ven_u d'~ne pré_b_en~~ ,dor:t il remet l'er– en rendr.! les fruits dc!pu1s le Jour Je ra t1mar1on a la d1f crenon & prudc11ce d 11 prifi: Je polfc!lion, :1. proportion de tout confeil. lcELVI NOT RF.DIT GI\AND CON· Je re\'enu dud. ch:1pirre, & dc1nande dé- SEIL, parfonarrêt fur lef J. inUances,a mis peno;. lJel'iJi:rieres pour lefJits reéteur , & met les parties hors de cours& de pto· dorcns & fup~ôrs de Ja.d. u_niverfité ,d~ cès; & nean1!1oins ~condamné~ con– I>atis , au1Î1 prcfent. en 1 audience, a ete ~:i.mne lespa_rr1esdc Camu' payer~ lapar– oui en leur inrervcnnon ,& par les moyens rie de Martinet la Comme de trois cenrs par lui d~~duits, conclu :1. ce que fa1fant liv. par chacun an, outre & par-delfus le droit fur icelle, il foitdirqu'outre les con· revenu affcü:é à fa place théologale, fans clufions pri(cs par lcd. Arroy redites inf- dépens.&c.Prononcéenl'audicncedeno· tances, icelui Arroy fera pourvu de l'une tredic grand confeil à Paris, le douz.ieme defcl. chanoinies & prébendeS en ladite jourdefeptembremillixcentquarante·un. églife de J..yon, laquelle ci-après demeu- rera perpC:tuellement atfeét-éc au théolo– gal d'icelle, & que dès-à-préfent led. Ar– roy jouira des mêmes honneurs 1 préro– satives, privileges, droirs & revenus que Jouilfent les autres chanoines de ladite églife, & qu'il aura rang & féance au chœur, & voix délibérative aud. chapi– tte, & ainli qu'out les trente-deux cha– noines de laditec'.-glife & coinces de Lyon. Camus pour lefd. doren 1 chanoines & comtes de Lyon, aAill:é de le Prince, leur procureur, led. ficur doyen de lad. églife auffi préfent, a fourenupar les raifons par lui déduites , que led. Arroy ell: en tout & par-tout mal fondé en fes demandes , non feulement parce qu'il n'ell pas noble de quatre races du côté paternel & ma– ternel, pour pouvoir être chanoine en lad. égli(c de Lyon, mais encore pour plu– fieurs autres rairons qu'il a déduites, aux morens defquelles il a conclu à ce qu'il \'Jaire i norredit con(eil, fans avoir égard a l'intervention de l'univerlité de Paris, débouter led. Arroy de toutes fes deman– des, fins & conclutions, &lecondamner aux dépens; & que tant ledit Arroy, que led. re{teur de l'univerfité ont été auffi ouis par leurs bouches : & que Salomon Poyet, notre procureur !;énéral a dit ,que cette conte ll::iti o n,donclefujer (e rend alfez reconlmandable par la qualité des parties d'autant qu'il s'agit d'un réglement pou: la rc:ancc &: l"ordre d'un des premiers & X X. Il a été jugé, par arrêt T"endu au parle– ment de Paris, le 17. février 164z. que la prébe11de thiologali! de l'é– glifi: de Beauvais, ql.li avoit vaqué au mois de janvier, itoit fujett~ aux gradués nommés. EXTRAIT DES REGISTRES de parlement. E Ntre Me. Nicolas de S. Simon, prê– tre,doflcuren théologie, gradué nom– mé fur l'évêché & chapitre de Beauvais, pourvu de la prébende théologale de l'é– glife S. Pierre dud. Deauvais, appellanc d'une fentence rendue par le bailli de Beau– vais ou fon lieutenant général, le 19. jan– vier 1641. & demandeur en requête, du 18. mars 1641. aux lins d'être réintégré en lad. prébende, & d'évocation du princi– pal; & les doyen~ chanoines & chapitre de lad. églife de Beauvais, intimés; & Mc. Jean Rocé, auffi doéleur en théoloJic. & gr1dué nommé fur Jedic évêch~ &: chapitre de Deauvai~ • auffi f~ d1Can~ pourvu de ladite prebcnde rhco_logalc de ladite églife; &: meffire Augufi.1n 1 1 o_– rier, évêque, comte dud. Beauvais, .vi– dame de Gerberoy, pair de France, de– mandeur en rcq_uetc d'intervention, deS http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-03] Corpus | Histoire de Provence