Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 3

117 !(es cures (, des Curés. TrT. III. CnA•. V. 71S & faire d'1ns le 'ours de fadite 'Vtjite celles aurres ; enjoindre aux curés d'icelles pa– ort/ofUlonces qu'il appartiendra • non con- roilfes de s'y [rouvcr, lorfqu'ils feroienc traires auJt fain1s dicrets &•jl<Jtuts fy11oda~x avertis defd. vifites, mC:n1e qu'ils f eroienr Judit Jieur ivlque, /eflue!s ii fard tenu faire tenus de fc trouver aux fynodes , tout e:i&lcuter & de /oditt 11ifi1e drcffer proc~s ainfi que les autres curés & bénéficiers 'Jltr!Jal i· icelui envoyer d<Jr:s lemoisen.(u.i- duditdiocefe; & fairedéfenfeaud. Ralfe, vant o;dir jieur ktque. duquel le~it archi- & tous autres prétendus eKcmpts, d'y ap– diacre fora jujlici..1hle en tout ce qu.1 concerne porter aucun e1npl·che1nent , nonobllant l't:rtrcict dt laditt cl111rgt • éJ "f!ijlcra au.x tous privileges tels qu'ils pourraient être; ftnodt.f Judit Jitur f'Viqu.t , tnrrt its m<JÎn3 ou en tout cas ordonner qu':iux fins de la– duqut! ;1 prittra lt.(trmtnr au. prt'!'itr fy.1o~t dite requête les parties feraient allignées immldittttmcnt Ju.1'Vant Jon tntrtt tn lad1tt au confeil 1 &: cependant furfeoir l'cxécu· cliarg1. rion des arrêts dudit parlc1nent de: Gre- noble:, jufqu'à cc qu'autrement, parties v. 'Arrêt contradiaoire du confli.l privé, du 17. avril 1668. qu.i maintient /'archevêque de Ylenne au droit de yijiter dan.s /'ég!ifa S. Antoine de Yiennoi.s , de /'ordre de S. Antoi.– ne ., le.s fonc.s hapcijinaux , & la chapelle oü la cure dudit lieu ejl dejforvie., avec fis anne."tes., & d'y exercer cous i:.Eles de jurifdiBlon., comme dans les autres curr!s de fan Jiocefa., pr."vacivemenc à /' ahbt! de S. Antoine ., gé11ir.il dudit ordre. E Ntre meffire Henri de \'illars, arche– vêque & comte de Vienne, confeiller de S. 1'.1. en (es confeils, demJndeur en requête inférée en l'arr&t du confeil du i. de juin 166f. d'u!1e part; & ri.ire. Jc.1n Rafîe , abbé, chef général de l'ordre de S. Antoine de Vienne, défendeur, d'au– tre par~ , fans que les qualités puifîc:nt nuire ni préjudicier aux parties. Vu au confeil du Roi ledit arrêt, dudit jour z. de juin 166f. rendu fur IJ requl-re du de– mandeur, tend:anre à ce qu'il pltîc :l S. M. Je recevoir oppofant à l'exécutiandes 3r– rêts du parle1nent de Grennble 1 des l;. :août 1663. & 6. ao1ît 1664. & f.ins s·~· ar– rêrer, ordonnerqueconform<.'.ment :i !"ar– ticle x1. de l'ordonnance d'()rléans 1 l'é– dit, de 1606. article 111. & à l'ordonnan– ce de 1619. article v. & à l'arrêt du grand confeil du~- février 16-tS. & à une infi– nité d'arrêts rendus en pareil cas au par– lement de llaris, le demandeur fc:roit fa vilite d3ns toutes les p3roilîes de fon dio· t:efe & égl_ifes d'ic~lui , quoique dépen- 4antes dU<Üt ordre S. Antoine, & de cous ouies audit confeil, e11 eûrété ordonné; fur quoi oiuroit été ordonné que fur Je, fins de ladite rcauêtc les parties (croient affignécs au confcil , pour leur être fait droit ainfi que de raifon. Exploit de ligni– fication dud. arrêt aud. défendeur, avec aflignation 3 lui donnée au confeil, du 1 f. juin 166f. Appointc:ment de rCglementà. l'ordonnance 1 fignt entre les parties le dernier ao1Ît dernier. Procès verbal du lieur du Dois, ci-devant co1nmiffaire à ce député, du 1nèn1e jour, portant que ledit appoin!ement ferait par lui ligné. Copie des lettres de reli,f d'appel comme d'a– bus, obtenues en la chancellerie ch1d. par– le1nent de Dauphiné par le défendeur, le 14. juin & autres jours fui\•ans. Enfuire ell l'aflignation donnée 3u dc1n3ndeur au parlc1nent, du 18. dudit mois de juin. Re– quête préfentée au<l. parlement 1>ar le dC– fendeur J aux fins qu'il fût inhibé au de– mandeur de vifiter lefd. cures lie S. An– toine J Montagne & \'inays, &: de rien attenter au préjudice: dudic appel, à peine de dix mille livres d'3mcnde, dépens, do1n1n3gc:s & intéréts: au bas de ladite requère ell l'ordonn3nce de ladite cour, du 1 f· juin 166,. portant que le fup– pliant feroit vider fon appel dans un mois , & pour roue ledit te1nps routes procl-dures demeureront en ttat jufqu'i ce <1u'3u1re1nc:nt en fLÎt ordonné. Con1· miflion fur lad. requête du même jour, avec l'exploit de f'ip,nificarion. ~equête dn demandeur, ;'i ce que fans 3vo1régard :l ladi1e ordonn:u~ce , & défcnfcs y por– tées, il fût permis de parachever la vifite dans lefd. églifes nanobllant ledit at'pel J & f3ns préjudice <l'icelui , & du droit des parties an principal ; au b3s de laquelle ell l'ordonnance de foicmontrée:i partie& au procareur général. Une autre feconde ordonnance de Ja com , portant que ]es http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-03] Corpus | Histoire de Provence