Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 3

i!'9f '!Jes cures & Jes Curis. T1T. lit. C11Ar. V. , 9 -1- par nos :tmts & féaux confeillers renant réponres. Requêtes dudit Charlicr du les requêtes de notre palais à }>aris, le treize février, vingc-huic du même :nois vingt-Jix feprembrc 16:JO· entre Nicolas & qu~torLe juill.e~ 1692.. employées pour Charlier, prêtre, cure de faine ~1aurice fal\•at1on & add1t1on de fal,•arion . .Som4 de Rheims, demandeur en requête du 8. mation de produire de nouvel p:ir Jefdits. juillet 1689. 3 ce qu'aélc lui f11r donné de )li>. Jéfuices, demandeurs aux fins de ) 2 fon option & abandonnementdefongros, con1miffion & exploits , dès 11. 18. & Jes reltcur & Jé(uires de la ville de 2.2.. déce1nbre 1691. d'une part; & les ){hci111s fulfent condamnés, confor1né- do/•en, ch1noincs & chapitre de l'C:~!ife ment i la déclar1tion du Roi de l'année co IC:giale de faine Timothé de ladire i686. de payer ludik Ch:i.rlier la fomn~e ville de Rheims; & les trt'.forier, chan– de trois cents livres <le portion congrue 1 tre 1 chanoines & cha~itre de 11 Sainte– depuis le vingt-quatre fcpten1bre 16S7. ~hapelle du i:;ialais à 1 a~is, défendeurs, jour de fon option, outre le cafucl, droits d autre. lcfdites comm1ffion & exploit honoraires, fondations & autres réfcr\·~s des 12. 18. & 11. décembre 1 l'i91. ren– par la déclaration, exempte de toutes dantcs J ce que lcfdits chanoir.es de fJint charges; continuer à l'avenir de quatticr Timothé de Hhein1s fulîent affignés, pouc en quartier & p3r J\•ance, & d"augmen- \'oir dire que l'arrêt qui interviendrait fur ter lldite portion de cent cinquante li- l'appel dudit Chartier, de ladite fentence vres, lorfqu'il y aurait un vicaire, & du vingr-li:: feptcmbre 1690. fût déclaré aux d~pens, d'une part; & les relteur, co1nmun avec eux; & qu'J cet eft"et il! Jéfuites du couvent de Rhei1ns , prieurs feroient tenus de fe joindre a\'CC eux, de faint Maurice de ladite ville, & curés pour foutenir que les hl-ritages en quef– primitifsduditfaint M;:aurice,défendeurs1 tion n'étoient point de la paroilfe de la d'autre:par l;:aquelle, en conféquence de ville de Rheims. Arrêt du treize mars la déclaration faite par les Jéfuitcs qu'ils 1691. rendu entre les parties, par lequel ne pofl"édoient aucune dixme dans l'éten- elles auroicnt été appointées en droit, & due de la paroilfe de faint ~1aurice, fur jointes. l{cquête defdits Jéfuites , d11 la demande dudit Charlicr, curé dudit \'Îngt-quatre mars 1691. emplo}•ée pour faine Maurice contre lefdits Jéfuites, les écriture & produtlîon. Produélion ticf– parries auraient ~té mifcs hors de cour dits chanoines & ch:i.pitre de flint Ti– & de procès, fauf audit Charlier à fe mothé. Requête defdits chanoines de la. pourvoir contre les gros décimateurs, Sainte-Chapelle de Paris , du dix juillet a1nli qu'il aviferoit bon êcre; & auroic 1691. emplorée pour écriture~ produc– été condamné aux dépens, eût été ap- tion. Requêre defdics Jéfuites, tics dix– pellé à notre cour de parle1nent 1 en la- fept juillet dernier 1 & cinq du prél"ent quelle le procts par écrit conclu & re"u 1nois d'aolÎt, eniployée rour contri:dir & pour juger par arrêt du 19. novembre addition de contredit, & rt-ponre. Soin- . i690. encre ledit Chartier, appellant Je mation de contredire, par lefdirs ch1- ladite fentence du vingc- lix feptembre noines de faint Tin1othé & de la Sainte- 1690. d'une part; & lefdits Jéfuites Je ('.hapclle de J>aris. I~equête dudit Char– Rhei1ns, intimés, d'autre:fi bien ou mal lier, du quaton.e 1n;:ars 1691. à ce ~u'en auroit été a-ppellé les parties appointées cas oue la cour fit ~uelque dilliculrt~ de 2 bailler griefs 1 réponfe , produire de lui adju~er fcs fins & concluf:or.s plr lui nouvel & contredire dans le temps de prifes, il ftît reçu à faire preu,·e pJr ré– J"ordonnance. ]celui proc~s vu. Grief moins des faits tnonc~s en l1ditc rcquê– dudic Charlier. Réponre derl\its percs te, circonn3nces & dépend1nces; & les Jéfuires. Cinq produltions nouvelles du- Jl-fuites au contraire, fi bon leur fem– dit Charlier, reçues par reciuêtes des feize bloit : fur laquelle requl·re :i11roit été ré– juillet, vingc-huit novembre & dix-huit fervé :l r:1ire droit Cll jur,Clllt. Jnfiance décembre 1691. 1. février & quator7.e entre lefdits Ill>. Jéfuirc~ , clemandcurs aolit 1691. lcfdircs requêtes emplor~cs :iull" fins de ladite co1nn1iflion. du douze pour falvations & réponfes. Requt"tcs des d_écembre .'G91. & ~Il l'exploit d'aflign:i– PP. Jéfuices, des douze décembre 1691. r1on donne en conrcquence, le dix·huic quinze jan\•ier, 8. février , ,•ingt m;:ars 1 du même 1nois, d'une part; & les pré– cinq & 18. aotît 1691. employées pour \'Ôt, doyen, chantre, chJnoines & cha– pntredits. Addition de concrcdits, 8: pitre de l'églire métropoliraine de N.D. Xx ij http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-03] Corpus | Histoire de Provence