Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 3

5 9'' Des curu & des Curis. T1T. IIT. CHAO. V. !9> les religieux de S. Maximin~ iJs ont à ce qu'ils prétendent d'autres titres 1 nous ne les voyons pa~ ;ont-ils des titres plus ex– près & plus authentiques~ au rontraire il nous paroit par tous les. aélcsqui nous ont été con1muniqués J que cette bulle en leur titre primordial, qu'ils ont toujours con– tinué leur polîcllion en vertu du même titre, & qu"ils n'en ont jamais rapporté d'autre pour fourcnir leur union, lorf– qu·on a tenté d"y donner atteinte. Gon: c.lr quelque ancienne que foit cette po(JCJlion , on pré(1une nJ.turelle1nent qu'elle n'a point d'autre principe,& rous les aéles qui ont (uivi fe rapportent r.ou – jours .l ce premier titre ,pofl.:J;'i~tit:tt:rnr1n".­ tur à 1itu/o. Cette reglc g~ru:ralc reç~nt né.inmoins quelques exccpuons; en cfl.er . qu.ind on trouble une pcrronnc qui ell en polfcnion, licllea <l~(Î~i~en~ titres, il lui cil: libre Je choilircclu1 qui lui cil leplus avan· t3geux,&J'on ne peut l'obliger de fe fer– vil- des autres qui pourraient êrreplustà– vorables aux: inu:rcts de fa parric;mais s'il ne parait qu'un titre,quelquc ancienneque (air la polfellion qui l'a fuivi, nous remon– tons à ce rirre con1me au priucipe de la po(fellion, & l'on préfu1ne toujours que l'on polfede en\•ertu de ce titre, jufqu'à ce que l"on en produifeun autre,au.tdgnofaere citu.lu.m deôtôit, aul divtrfum fi queni haôet proôare. Il faut donc en ce cas rapporter un autre titre; car toutes les idées qu'on peut fe former à c;i.ufe de la longueur des temps, ne changent point letitred'unepof– feffion; & ce qui ell plus conlidérable, c' cfl que ce titre pri1nordial paroilfant, on eJl obligt de l'a\'oucr & de le re..:onnoîcre , on ne peut l'abandonner pour recourir à l'afyle d'une prefcription qu'une longue polfellionpeut avoiracquife. Cela prêfup– pofé, voyons maintenant ce que nous pré– fumerons du titre des défendeurs. J_es religieux de S. Maximin foutiennent qu'ils ne font pointobligés de déclarer aux demandeurs quel cil le titre en vertu du– quel ils polîedent, qu'il leur fuffic d'allé– guer une prefcription qu'ils ontacquife par la polfellion de deux cents ans; qu'après cela ils font difpenfés de rapporter aucun titre, qu'une fi longue poff"ellion fair tou– jours préfu1ner un tirre & un titre en bon– ne forme, puifqu'il n'a reçu aucuncatteinre pendant un fi long efpace de temps; que fuivant le fentimentde nos dofteurs& l'au– torité de nos arrêu,il etl per1nis des'en te– nir à la prefcription fans produire aucun titre, & qu'enfin Ji l'on étoit obligé d.'en raRporrer, 11 prefcription feroir inuciJe. Nous croyons, MeRieurs, que ces dé– f~nfes feroienr légitimes, fi le titre primor· d1al n~ paroiffoir pas; mais toutes pré– fompt1ons ceffenr par la communication que les défendeurs ont donnée en cette cauf~ • no~ feulement de la bulle d'union du 1 ape Sur.te IV. mais encore de la prife de poff"effion qui a été faite en \"ertu de Rtte bulle. Que peuvent dire après cela !\lais ce qui nous paroîrplus convain– cant, ce font les réponfes tant du religieux r. répofé poul" fervir la cure de Carnoules, ors Je 11 prife de poffcffion du lieur de Falconis, que celle du prieur de S. Maxi- 1nin. Sur l'aRignation qui lui fut donnée , ils répondent l"un & l"autre quîls font en poffeffion de ce prieuté en vertu d'une bulle de Sixte IV. de l'année 1477. au– jourd"hui ils changent de langage; d'a– bord ils aban<lonnoient cette bulle ,enfuite on a dit qu'ils en avoient d'autres; après ils ont fourenu qu'elle éroit canonique ; enfin ils s'attachent prifente1nenrà la Îèule prefcription, & pari à ils prétendentqu'ils font difpenfés de rapporter leur titre ;mais fans les obli~er a s'ouvrir davant:i~e. nous voyons la vérité fuffifam1nent établie pat lespiecesqui nous ont été communiqur:es.• Les religieux oppoCent 1 que la bulle d'u– nion rapportée pir les dc1nandeurs n'erl: point l'original, que c"ell: feulement une copie infoiine à laquelle on ne peut pas ajouter foi; il ell vrai que l'original ne pa• roit pas, m:iis cette copie ciu'on nous a. co1nn1uniquée et1 cellequr l été lignifiée à. monfieur le }lelletier 1 à la requête des religieux de Saint-Maxi1nin 1 dans une conteltarion qu'ils a\'oient au parlement d'Aix en 1666. elle cil fisnécde leur pro– cureur ~ c'ell donc une piece qui ell de– venue com1nune cntr'eux, & n1011fieur le Pelletier en peut tirer fes a' •ant:i.ges ; cet– te copie tient donc lieu d'un original&:: nous nous en pouvons fervir f.1ns dilli.– culté pour faire voir au confcil que l'u– nion du prieuré de C:irnoules n'a été faire <1U'eu vertu de cette bulle;ainfi toc.– tes ceS prÇfomptions ceffent , & il doit den1eurer pour conll:ant que les reli– gieux. de S. Maxiinin ponCdcnt le prieuré de Carnoules, en vertu de la bulle de Si:<tc IV, qui ell leur titre prin1ordi;il, & vous :ivez. entendu, l\1cffieurs, qu'à la fin on en cil: prefque demeuré d'accord de la part des dÇtC11Jeurs. Apr~s http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-03] Corpus | Histoire de Provence