Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 3

l. 9 Des curu & da C11rù. T IT. Ill. C11Ao. V. ·~ 40· po:ir .appuyer fa cauCe de détruiri:: les ti- cette cfpece dc-jurifdi[tion en premierc rres & les alles dont fc fervent les inti- inOance, fe réfervant le rclTort & le point ntés: ils en rapportent de deux fortes , de la fupériorité. lis les ont prépofés Jes uns concernant leur cxc1nption & lc~r comn1e leurs vicaires dans un ccrt:i.in jurifdiélion J les autres r~g_Jrdent pa~tl- détroit, qui en l'è'nclos de leur cloître, culi~rement la cure de Sa1nc-S;iturn1n. pour exercer en détJil 11 difcipline fur Dans le premier rang font _la tran(J~ion tous ceux du corps du chapitre; privi~ c:le 1 ~ iS. l'arrèr de 147 r .qui les m:11nr1enc lcge qui n'J. pas feulement eu: don.né aux: en potfeffion de donner ~es di~1i,1Toires 1 chlpitrcs, mais lllX archidiacres en plu– & Il décllrarion Cous fe1ng prive de M. fieurs lieux, otl ils exercent un prc1nier de Thou, plr llquelle il ordonne à Ces degré de jurif~liétion fur les curés qui officiers d'exécuter Il trlnflllion de font dlns leur déplrtement, mais au 1 ~ 2 8. mlÎS l'on peut dire en générll de no1n & avec fubordin:uion <le l'évêque, tous ces létes qu'ils font inutiles l Il déci- co1nme le prince qui donne le droit de fion de la caufe: car que Je chaj:>itre foit jufticc;I. Con val'fal ou l fon fujer, ne leur eKcmpt & immédiltement fujet au Caine com1nuniquc pas ce rayon d'autorité Siegc, ou non; qu'il ait jurifdiélion dans pour s'en devêtir, mais feule1nent your fon cloitre & fur les chlnoines, ces pri- l'exercer fous fon nom, & avec d~:pen­ vileges ne portent aucune conféquence d1nce de Ca fouveraineti'.-, non privative– E'our le territoire de la paroiJTe de Saint- 1nenr, difent les dolleurs , rr.1is ct11·nula– Sarurnin: fi on les exa1nine dans le détail, tivemcnt : Nun rrivativè Jt•i ~um.:."uivè. ils le pcu\•ent encore n1oins; prc1niérc:- Aufli dlns cette 1nên1e tranfaÇl.i .. a il cil: ment, dans la trlnîaétion de 1 J28. il n'el} dit que fi les particuliers qui 1'.,,;meurenc parlé d'aucune bulle du I>ape, d'aucune d3ns la 1nairon des ch;1noin''.) rc f.our– conceaion d.;:s évêques ni d'aucune plt- voient en l'oftièi:1liré de l'évèquc, 'évê– rition. Cette tranraélion n'ell fondée que que ne îer3 point obligé de les renvoyer; fur la polîeRion fans titr<!; cil-ce un ce droit de prévention l1i!li.' .\ l'é,•cque mOycnll:gitimepouracquérirl'cxemption ou :l fes ofticiJuX n'c!tablit-il pas un & Ja juriîdi'1ion? deux é\'êques peuvent droit de Cupl:riorité & de rcl'fort? fur ce bien preîcrire l'un contre l'autre des pa- 1nême fondement le droit d'exco1nmu· roilfes, qui originairement ne dépendent ni cation que les intin1és J1rérendcnt en pls de leur territoire • plrcc qu'ils one vertu des deux décrétales 'Innocent Ill. une capacité légiri1ne de pollëder, & que de Jigruf. & de la lettre 112. d'Yves de )3 divifion des dioceîes efl purement de Chartres , ne leur appartient pas de leur droit humain & pofitif, mais que des chef, mais c'ell un droit qui leur 3. été chanoines, par la îcule prefcription & donnê par les évêques pour punir ceux fans titre. puilfentnonfeulen1ent s'exen1p- qui les avaient offenfés, com1ne autrc– ter de l'obéiJTance due à l'évêque, mais fois les eccléfiJlliques abufant de ceglai– eux-mêmes exercer indépenda1nn1ent de ve fpiritucl dans toutes fortes d'occa– ]'é,•êque l'autorité épifcopale, c'ell une fions , défendoicnr indifféremment tous chofe monllrueufe qui éle\•e les membres leurs intérêts te1nporcls par cette peine contre le chef, & renvcrîe la puilfance canonique , laquelle ne pou1•oit être. que Dieu & fon églifc ont donne aux fou- exercée comme une 1narque de jurifdic– verains palleurs. Les claufes de cet alle cion , que fous le nom & par dépen– qui alfuiettilfent à la jurifditl.ion du chl- dance des évêques qui la leur a\·oient ac– pitre tous les chanoines, tous les offi- cordée. Pour cette raiîon le Pape Lu– ciers & les gagés du chlpitrc ne peuvent cius III. da11s un rcfcrit qui nous a été au plus marquer qu'une jurifdillion per- donné depuis quelque remps, écri\'ant 1 fonnelle fur les chanoines & dans l'é- Rainlud, évèaue de Noron,' dit; ou'en– tendue db. cloître, mais ils n'établiJTcnt core que (es chanoines cuffent ob1cnu le pas ni peuple ni territoire. Quand les privilege d'excommunier, néanmoins ils évê~ues ?"t accordé à leur chapitre le ne pouvoient & ne de\'oient prononcer droit de iuriîditlion fur les chanoines & aucune excommunication fans fa plrti... fur lc_urs domeniques, ce n'a pas été pour cipation: Didicimus qu.?>d Ucanus & ca.. fe pr1Vet de \'autorité qui leur appartient nonici tcc/efi1. IUI. /JQflC à tt /ictfllÎam impt– pat leur cara{lere, dont ils ne peuvent Ce trârunt, Ul malefd.!lorts fuos, quo.r vtllent., _âépouiller ~ ils ont fclllement concédé îll4ndo ..,,l/tnl,, jiM ''"' 11.ffenfo yincu/o QDQ: http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-03] Corpus | Histoire de Provence