Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 3

p? Des cures & des Curis. TrT. Ill. CHAP. V. pS chapitre avoit établi. En recond lieu, il gialedeS.Denys,futcJIÎéecommeab11five y avoit encore abus en l'union, fuiv:intla par arrêt rendu en I f7J'· & la C'OUr reçue regle i.:z.. de chancellerie, en ce que l'on les p1roiffiens appellanscomme d'abus de n'avoir point exprimé :iu Pape la valeur ~e l'union, parce qu'ils n'avoient pasétJ ouis; 11 cured'Evrolles qui vaurdouzecents l1v. :iinfi f uivant cec arrêt , l'union de la cure de revenu. T ouce union doit être faite d'f.vrollesau chapitre de Brinon, cfi nulle avec connoiJfancedc cJ.ufe ; il ne (uffirpas & abulive. L'on n'a pas encore farisfair i mê 1 ne que les unions fe falfenc pour caufe une autre formalirénéceffaireaux unio1s, légiti1ne, il faur aufT1 que ce foir avec les qui el1de f.1ire ~reuve de la julte val.;ur de formes & folemnités nécc:flaires & accou· l'un& de l'autre des bénéfices, t4111unie.~di tu1nécs: & ceux qui onr p3rlé des unions quam ejus cui .fit u.11i~, & c:n f ranceJ comn1e en ont obfervé de deux f ortcs; les unes remarque Rebuff. J,. unioniô. i" praxi g!ojf. qui fe font par le Pape ntO(!I. proprio & in: r. il ne fuffit pas d'en exprimer 11 \•aleur, forma gr.itio/3 J les autres avec connoif- per &quipol!eM , fob c/a;,jula , cu.jw frulfut (anCC de CJUfC f.J infarm<J CO.'nmijfianu/i lf vigiflti qu.atuor duc4tOrum auri de C:Jmrra , dclegatoria. Les unions in (1Jr1n<1 gru.rio_fa , cu1nme on fait dans les fuppliques ordi– fans les fole1nnités nécelT.1ircs, ne font nlires. Cerre information du revenu des pointre'r'ues en France, elles font nulles , bénéficesqu'on veut unir, clt fondée fur la. & l'exécution enelt d~claréeabufive ,& la regle de chancellerie d'innocent VII. qui nullité ne s'en cou,·re point par le lemps, çortequepettnttst~clcfiafticu.3cn.eficiu.JJniri. ni même par la polTeR1on i1nmé1q..oriale: tc:1ebunlurtzprif7Urtveru;71va!orcmtamu11iti c'etl le fencimencdetous les doéèeurs Fr:in· q:i.:im un.itndi btnefi,ii. laquelle regle c!l Je çois. Rc !u.ff. tit. rit unioni6. in pru.x1, Chop. l'ufage, & fc prJ.tique d.ins le royau1ne. de polir. /. 1. tir. 6. drt. 7. L'Eglifc Galli· Les unions des cures à des monallere.s cane a coujours reietté ces fortesd'unions & à deséglifes collégiales , font les moins gracieufcs fJ.ites du propre mouvement. favorables: car ces fortes de bénéfices qui Du Luc, tir. dt apptllat. iib. i. art. 1. re- ont char~e d'ames, ne doivent point êrre marque que M. le procureur général du fupprimes fous précexce d'union, & cela parlement fur reçu appellant co1nme d'a- fut parciculiérement défendu p:ir le;. cou– bus de l'union des ordres de S. Jean & de ci lede Trente, felf. i.4.ch . 1;. excepti'.· Je S. Laz1re, quoique faire ily avoitccntans, cas auquel une cure cil unie 3 une autre 8c l"on déclara l'.union nulle, parce qu"elle cure 1 & églife parochialc • quand elle n'a n'avoir point ét~ faire avec les f"ole1nnités pas un revenu fuffif"ant pour entretenir le requifes. I>our ce qui cil des unions corn- curé. Au fait particulier , l"union n'a minionnelles &dérogatoires, ellcsfont re- point été Caice à une autre cure : au con– çues parmi nous, parce qu'elles fe font traire, l'on J uni la cure fJ.ns nécefliré ni çaufâ cognitd , il faut que les caufes du ref- utilité à un ch:apitre; c'ell-J·dire , qu'on cric f"oienc véritables & légici1nes; &c"ell: fupprin1c le titre de curé pour faire feu– une folemnité elfentielle d'appeller ·tous lement un vicaire perpétuel • ce qui ne ceux qui peuvent avoir intérct à l'union, peut qu'être défa,·anra:;eux aux habicans l. nam. ita dt ar:Jopt. [. dt un.oquoquc 4-7· Je de la paroifTe , & par conféquent leur rt jutlicata. Il fautouir les patrons laïques oppofitionell rece\•able & Jé-gici1ne. & eccléfialtiques; il faut qu'il y ait une in· Quant à l'intervention de ~1. l'arc'1e· formation de la valeur du bénéfice que vêque de Sens, pour être confcr\'ê d.111s l'on veut unir; & de celui à qui on l'unit; le droit de conférer le bénéfice d'E.vrol– il faut ouïr le poCfeCfeur du bénéfice quod les , en cas que l'union foir déclJr.:c :ibu· llllitur 1 quoique l'union ne doive avoir fi,·e, il faut faire différence tfunc ur.'ion elfet qu'après fa mort, comme obferve qui cil nulle d'avec celle qu.1. tfl arr11u'!<J:1· maïcrc Charles du Moulin fur la quell:. da, p:arcc qu':i l'égard de l'union nulledc ;67. deloa11. Ga/li, dtbtnl vocari rtRorcJ droir, n'étant point f.tite a\•cc canre, & mazimt i.-z ufJitntlis tcclcjils parocliialibus. l'Crant fans form:ilité , le b!:néiîce cil & itafirvatur in Ga/lia. li fautencorequc \'aquantd~s le te1nps de l'union, & l'on . Jes paroiRiens foientappcllés, pour favoir remonte jufqn'au temps que le b~néfice a s'ils ont quelquecaufe pour empêcher lad. ceffé d'être rempli d'un titulaire. Fr poi.lr union, ce qu'ils ne peuvent faire s'ils ne cc qui cil: de celle fJ.ite dans les forrnes, .fontappellés, & l'union de la cure de faine mais néanmoins fans caufe , qui \'ie:ic à. Pierre de Doue en Anjou i l'êglife collé· êuccalfé.t. l'on neconfidere que le re1np5 Kk ij http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-03] Corpus | Histoire de Provence