Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 3

. 1 .Dts curu t,. Jts Curis. TrT. m. CHAP. IV. '•os 50 . ' f:1nce du droit de dixme de toutes fortes les ~erres du d~ma1nc du ~uré ront rujct.. Je grains & fruits, de quelque nlturc tes a la prellar10,n de la. d1xmc; & I.a fc– qulls (oient, croilT 3 ns fur toute~ les ter- conde, ~le cure a droit de percevoir.les res du clirnat & c 1 uton dont L1 lln:111c ap- vertes d1xmes fur les terres de fa plro1IT'c pJrtient auxdirs CéleJ1ins. l~i.chcr, :i.vo - ~ù il n'ell_ point gr?s dé~imareur. Qua~lt car Jcs rc!i·•icux de S. GerrnJ1n :1 conclu a la pren11ere quell1011 1 11 y faut faire d1C: en fon intc~vc:ntion, co1n1nc fcigneur en rinétion du domaine del.1 cure d'avec ce· partie d:..:s dixmes de la pJroilTc de Villel· lui du curé, le premier_ comprend ce qui vis & pour moyens e:nploie cc qui J é[é el1 de l'ancienne fondation& celui-li fans die ~Jar lJeffita. Chenuct a dit qu'il con- difficulté, comme o~ etl demeuré d'ac.. fear l'évocation• fa partie ef1 curé de Vil- cord , ne peut êtte fuJet à aucune pref– lelvis 110:1 \•icaire perpétuel. ne font les tation de dixme ; le fecond, qui com• :ippe!l~1ns ni intcrvenJns cur~s pri1nitifs. prend tout ce qui provient d'ailleurs pour ni préfcntatcurs, mais gros décimateurs fondJtion d'obits ou autrement, n'ell: en quelques cantons réglés, par des tran- point dans cenc exception, & a patfé faélions qui ne parlent que <le grotîes dix- avec fa charge fans aucune diminution mes & non de menues , que le curé ell du droit auquel il éroit fujet auparavant. en porfeffion d'en jouir en toute l'étendue La fcconde quef'lion femble fufceptiblc de fa paroi Ife , ainfi qu'il le jul1,i_fie par de plus g_rande difficulté par la. qualité des les anciens baux & nouveaux qu 11 a en grolfes dlxmes & de gros décimateurs, y main• qu'il les peut recueillir rlJns les ayant en ap ~aren.ce quelque fujcr_de ~or· tri:iges des appellans • parce que les me- ner leurs pretenr1ons & les réduire a la nues dixmes font perfonnelles, ducs pour perception des gros fruits , & non point J'aJ1niniJlr:ition des facrcmens .l l'églife des menus & verdages qui fe recueillent baptifinale; & com1ne il faut que le curé & confommenc le plus Couvent avant leur r. orce les facrcmens en la maifon nouvel- maturité• & lefquels comme il a écé ob– ement bâtie, ainfi les n1enues dixmcs lui fervé J femblent particuliérement affellés doi,•ent être plrées. Que l'objetlionqu'il :l IJ nourriture & entretien de celui qui a y avoir aup:i.rJvant des fruits fujets à la le foin de l'ad.Jninitlration des facremens, groffe dix1ne n'ell confidérable. parce du moins en ce qui en rur revenir de la qu'en mJtiere de dixme il n'y a point de dixme , & néanmoins i faut f.aire diffé– fubrogation. Ce n'ell le fonCls qui ell dé- rence des menues avec les vertes dixmes. cimal• mJis 11 fuperficie; ce n'ell la terre Lespremieres comme d'agneaux ,cochons qui doit la dix111c, mJis la (emence. Ain fi & autres animaux dometliques & qui toutes les fois qu'il fc trouvera des fruits croilfent dans les cours des hJbitans , fujets aux menues dixmes. ils lui appar- il ell certain que les gros décimateurs n'y tiennent , encore qu'ils foient crus dans peuvent rienprécendre & qu'ils appanien– Jes triages des appell:i.ns . Et pour les ter- nent au curé à caufe de fa fonltion: mais res du domaine de la cure qui conlillent Ji des terres fur lefquelles ab antiqua, on en un labourage de trente-huit à quarante a coutu1ne de femer de gros grains, font arpens épars en divers triages, il n'en doit enfen1encécs de légu1nes, chanvre ou au· point de dixmes • & fi fes r.rédéce!Teurs tres grains de cette qualité, il n'y auroit ont ér:: f:i.ciles :l. les payer , ils ne lui ont pas d'apparence d'en priver du droit celui pu faire préjudice j fi les appellans les qui l'avait auparavant; fon droic ell réel, ont perçu. c'ell une ufutpation ou une lequel par conféquent (e continue, quel– exaltion contre la difpolition canonique que change_1nent de fuper6cie ou plutôt & celle des arrêts dont il a nombre en de femencc que l'on donne à l'héritage. main. Conclut :l ce qu'il foit mJintenu C'ell pourquoi ils elliment qu'il y a lieu & garrlé en la pofreffion de percevoir les mettant l'appellation & ce , de déchJr· menues dixrr.es en toute l'étendue de fa ger de la prellation de la dixme, les ter– p:iroiffe , & les terres du domJine de la res de l'ancienne fondation de l'églifc, cure déclarées franches. exemptes & dé- maintenir le curé au droit de Jixmes fur chargées cl.e toute déprellation de dixmes, les animaux croiffans ès cours & mai– à la rellit~ti~n. deç fruits , dép:ns , dom- fons des h:i.bitans ; & fur le furplus les mages.&, interets: Bignon pour Je procu- parties hors de cour. • reur gc!leral, ~ dit ; que _I:i. caufc pro~uit LA Co UR a., mis & met I'appella.t1on deux düli'ult~ ; la prenuere, de ravoir fi & çc dont a éteappeUé, au néant ; ayant http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-03] Corpus | Histoire de Provence