Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 3

'Des cures (, iles Curés. T1T. III. CHAP. IV. guilliers; & rera led. 6eur curé invité de préférer dans les nominations ordinaires, annuels & auxd. melfes , les cccléJiaJli– ques natifs de la paroi Ife J s'ils en font ca- ,, M.lt cw-pables. Sur lefeptieme chef, led.fieurcuré rê ;:;:rra maintenu & gardé en la polîeffion de nom– lt,J ' rrJ. mer & delliruer les quarre chantres, le dia- cre, fous-diacre, à la ch:irge néan1noins de les faire examiner pour le chant dans Jc.s affemblées des officiers du chant, où Mrs.les marguilliers pourront fe trouver, à cet elfct, en îeronr avertis par le clerc de l'œuvrc & ear un bedeau J fans né:an– moins qu'ils pu1ffent contre la pluralité des fuffrages e1npècher leurs réceptions; & en cas qu'aucun defd. Srs.marguilliersn'affif– teà lad.alfe1nblée,ccuxciui auront été trou· vés caP.ables feront prefentés auxd. Srs. marg1111lierspar un officier duchœur, qui M.lc eu.ri certillera de leur capacité. La nomination llOmmtra lt1 & d n· · d d · ".,w _ CLLltUuon es quatreporte- :usappar- r e &.. tiendra pareillement aud. Sr. curé feu!; & 1 !-c f"rif à l'égard des fous-facrillains de la grande ,: 111 1,':°fo:~ & petite facrillie, attendu que le facrif– [4Crijlaùu. tain enell: refponfable, le choix lui en ap- f. partiendra, à la charge de les faire agréer par M. Je curé & Mrs. les marguilliers , 8c cc, s'il n'en eft autrement ordonné à cet égard par l'alfemblée générale de la paroilfc. Sur le huitieme chef, les vicai– res & autres officiers du chœur continue– ront par provihon d'occuper les lieux qu'ils occupent préfenrement jufqu'à ce qu'il en ait été délibéré autrement dans ,. Prlfltlll· une alfemblée générale de la paroilfe. Sur cc ~t M. le le neuvie1ne chef, il en fera ufé comme '"J,;lfiJc>1ct ci-devant, & avec, I~ même honnêteté , .hs margiiil- tant pour la place a 1 cruvre , que four litri. celles des aJfe1nblées, & n~:inmoins a fi- ••• gnature appartiendra à celui de l\.lrs. les m:i.rguillicrs anciens qui préfidera & en re– cueillera les voix. Sur le dixieme chef, apr~s la déclarJtio ndefd. Srs.1narguilliers, qu'ils n'ont point e1nfêché que led.Sr.cu- 1'é ne confelf3.t dans ::i. chJpelle prt!s de S. Eutrope, fur la de1nan~te, hors de cour , fauf 3 lui à fe pourvoir ainfi qu'il avifera bon être, fur 1<1 demande dud. lieur curé, à fin de rC:ublilfement de la lanterne, hors RlµrarÜJnJ de cour i & i l'égarJ des réparations con– ll&I pre.Jbyit- cernant le prcsbytere, feront tenus Mrs. '" Jes marguilliers de faire les groffes, & led. lieur curé les menues & locatives; fut ia demande dud. St. ci.: ré, afin de rét.1blilfe– mcnt de la fom1nc de vingt liv. dans la bourfedcs pauvres honteux, hors de cour; & après la déclaracion faice par lcd. lieur 1'•mell/, · curé qu'il a eu communication, hors de cour fur fa de1nande à cet égard. Faifanc droit fur la requête du premier mars169.i. préfentée par led. Sr. curé, nous avons donné aét:ede la déclaration contenue dans les défenfes defd. Srs.marguillicrs,quîls n'ont point entendu & n'entendent point s"imm1fcer ni toucher au fpirituel Je l'é– glifc; & fans avoir égard au cht::f concer– nant l'affignation pour le paie1nenc des boues & lanternes, à caufe de la maifon Borus r; presbytérale, fera tenu led.Sr. curé de les Un1tr11r1 /!– acquitter; & fur le furplus de lad. requê- ' 0111 1 P 4 Yc~ r d'J'b''d I'~ bJ' ,par~iwt. te, en 1era e 1 ere ans auem ce gc- nérale de la paro:llè, pour y être pourvu ainfi qu'il appartiendra; & cependant par Lt '"'' provifion, en cas que quelques bedeaux P"."~'4 to11- ou autres ferviteurs de l'églift: cominec- gcJitr les~ tent quelques irrévérences, led. Sr. curé iUdJ>. étant dans l'églife, ils feront tenus de fc retirer.fur l'ordre qui en pourra être don- né :i lïnilanc par led. lieur curé, à la charge par lui d'en avertir dans les vingt-quatre heures lcfd, Srs. nlarguilliers, pour}' pour- _üs 1714 ,.. voir encre lefd. Srs. marguilliers, ainfi K"'lf"' 11 1 "um• ,. 1 ., b • d' mcra11t qu 1 s av11eronc onctrc: cous cpcns corn· bcd,a!<K, penfés. f'ait à Paris, ce 19.n1a11691. & prononcé plr nous à lîuilant auxd. par- ties. en J'hôtel de !l·i. de 1-'ourcy l'un de nous, & les pieces à elles rendues. Ain fi ~gné, DE FouacY. A. LE VAILLANT & NouEr. Aujourd'hui 19. m;ai 1691. après miJi, la fentence arbitrale ci-dclfus, contenue en quatre rôles & de1ni, a été dépofée ès mains de Monthenault. l'un des notaires fouffignés, par Jean Jernoux. clerc dud. Sr. le Vaillant, avocat, pour la. mettre au rang Je fes 1ninutcs & l.1 prononcer aux: parties y dénommées , ce qui ::i. été oc– troyé en la demeure dud. Sr. le \.'aillant~ fife rue de Touraine, paroilf.: S. Sulpice. les jour& an que Jeffus , & a leJ. Jcrnoux figné la minute des préfentes , étant au r. ied de celle de lad. fentence arbitrale , .e tout demeuré à de 1'.·lonthenault l'un defd. notaires rouOignés I TA nou&. DE ~10NTHENAULT. F.t le 14.jourdejuinaud. an 169z.. après midi les notaires fouffignés fe font tranf– pott/s en la 1naifon presbyté~Jle de S. Gervais, où ell demeurant maitre Fran– çnis Feu, curé de lad. églife, où étant & parlant au fufd.Sr.curé, la fentencearbi– traledes autres partiestranfcrite a été pro• noncée , 6c par lad. prononciation led. Sr. 'l1ré a déçlaréqu'il approuvoir icclle&con-- . Hh http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-03] Corpus | Histoire de Provence