Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 3

D.:s cur~·.r & des Curés. T1T. Iil. c~IAT". lV. ..so 4ï9 ,. :aud. lieur Lcpaii,;e de ne le p:ts faire, fera mois~ lîlTuc de vÇprcs ou du ralut, fui– pcrdu • ainli qne cc qu'il a p:tyé :iud. lieur va nt la couturnc, & 1'.·l le cnrC: y affiflera,, L'lopicd po_ur}'ann~cl du lieur Jouyenot Ji bon lui le1nblc i & s'il cil befoin d'en qu'il a 3 cqL11ttc; qu 11 aur:i. aClc Je fcs of- convoquer une cxtr:iordinaire, ledit lieur trcs Je donner le revcn.1nt·bon de la fa- curé en ferJ averti p:tr le lcrviteur de la crillic à l.i f.1briquccn l'excrç-.tnt, fuivant fabrique pour s'y trouYer, & les réfolu– un contrat du 12· juin 1688. palfé entre tians feront tou~ours prifes èfditcs alîe1n- J11i & Jcs IU3.T$,Ulllicrs J qui étaient, lorf- blécs .i la pluralité des rulfrages. Sur le . 1. Rrdut– que Je fieur Clopied fc retira abfolu1nent; fecond chef, les parties feront diligence r; 011 . dr, !,,.. que le lieur curé pourra par provilion ruf- de fJire juger la demande en réJuélion .:1" 1111 J• pendre les bedeaux 1 loueurs de chaires & des fer\·ices en des fondations pendante autres ferviteurs de lall. églife quand il le pardc\"ant monfieur l'official de Paris , jugera à propos ; que les lieurs 1narguil- tant pour ce qui cil échu depuis la dc- Jiers ne toucheront pas au fpiriruel ;qu'il 1nande; & à l'égard des fervices qui fe fera quitte de la taxe de la ville pour le trou,·eront avoir l:té acquittés dans ladi– nettoycment des boues& lanternes, & lu- re églile 3\'3Jlt Je jour de la de1nande, mierespubliquesde llaris, pourlepresb)•- fera tenu le marguillier comptable de les tere; que les uCages & traités faits entre payer fur le 1nè1ne pied qu'ils étoient ac- Ies prédéceffcurs curés & 1narguilliers fe- quittt-s a\·ant la conclufion du 18. fep-- ront exécutés, à peine de mille li\•rescon- tembre 1690. Sur Je troifieme chef, fe- rre les contrevenans & leurs fucceCfeurs. ront les, fond ~tio.ns acceptfes d~ns. les t11J'i~ 11 A'''t, Requê-te à nous prtfrentée par lefd. Srs. aCfembll·es ord1n;i1res & extraorJ1na1res/0"4'.:11i01U marguilliers 1 le 1 f. fcptcmbre & 8. no- de la paroiffe, monfieur le curé préCent; ~ ve1nbrc aud. an 1691. la premiere, à ce & en cas de refus de fa pJ.tt de fe trou\•er qu'en leur donnanra[te de leurd~cl:iration :iuxdires :iCfcmblécs, :iprès les réquifi- &: du lieur curé, ils laient déboutés de tions qui lui en :iuronr été f:iitcs :iud. cas ces dem:indes , ordonner que les fonda- feulement, elles feront acceptée!I; p;ir les tions non chlrgées :i la fabrique feront man;uilliers , conformém::nr :i l'a\•is de continuées , Jed. Sr. curé tenu de ratifier l'aCfemblée 1 & s'il y a aucunes fondJtions celle où il n':i point parlé, bien qu'appellé, qui ayant été ci-devJnt acceptées lans finon, que notre jugement vaudr:i rarifica- avoir eu l'avis dudit fieur cure, elles lui tion :ivecd~pen'; & la fcconde, à ce qu'en feront prtfentées, pour être par !ni rati– prononçant fur ce chefconcernant la no- fiées. Sur le quatrieme chef, les deniers 4 . Emrfoi n1ination pour l'acquit des fondations, or- procédans des rachats de rentes appar- ,u, ru~1111 donner qu':iu <lefir des contr:its qui en renar.s à l:i fabrique, & ceux qui pro- dcrt1Ut1,W. ont été p:iffl:s, vacation arrivant de ceux viendront des fond;itions, obits & autres nonnnés juîqu':i ce jour par les parties , fervices, feront employés en acguifitions conjoint.:mcnt ou ftparément, confor1né- de nouvelles rentes ou autres fonds par ment 3. la diîpofirion des mêmes con- l'a\•is de l'affemblée. Sur le cinquieme f• l'rotêl; crats, défenfes de l'y trouhler refpeél:i,•e- chef 1 ne pourront les marguilliers entre- ment, & à !"égard des fondations où il n'r prendre ni îoutenir aucun procès con- aura rien de déterminé par les contrats cernant l:t fabrique, qu'en conféquence pour la non1ination , ordonné que les d'une délibération de la paraitre aCfem– marg:uilliers y auront part, & y nomine- blée, qu'ils feront tenus de faire rédige~ ront avec le lieur cure, auxquelles fortes par l:crit lur le regillre. Sur le fixieme . '·.Lu~,,. de fondations les enfansde la paroilîe pré- chef, ledit fieur curé maintenu & gardé 1-: 1 11.·~ f'l>l' 1 '' r• ' ' J . J ~ ~ d h "fi J J , .zc9111t1tr if Jt:res a tous ::iutrespour es acquitter, avec en a po11e111on e c 01 1r entre es ccc c- 111111 u,/J µ- dépens en cas de conrellarion. Défenfes, lialliques habitués de la paroilfe , ceux ro111 c~a:fi1 répliques, écrirures, réponfes &mémoi- qu'il jug:era 3 propos pour acquitter lesp.zrm~~fi1111: res reîpc[tivement fournis par lefd. par- annuels, melfes fondées à baffe & ha ure Ir cure. tics fur lefd. dem::indes reîpeél:ives, leurs voix, s'il n'Cn ell autre1ncnt difpoCé par p:cccs & produll:ions , & après les avoir les contrats ou autres aél:es de fond:i- entenclu p!nfieurs & dilf'érentes fois, tant tians, leCquels Ceront exécutés felon leur en prérenre l'un de l'autre, que réparé- forme & teneur; pourra mên1e led. fieur mcr:t. Nous diîons fut lepremierchet,quc curé deniruer lefdits eccléfiafiique~ lorf- 1. Ttrr.psdts l~s alfemblées ord_inai~es de la paroiffe fe qu'il le jugerai propos, le tout à la char– ~Cmb/(cs. uendiont le premier dima_nçhe de chaque ge d'en donner avis à meffieurs les mar– guilliers; http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-03] Corpus | Histoire de Provence