Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 3

., .1,1 1Jes cures & des Curis. TrT. In. CHA~. JJI. J4• V. Extrait de l'ordonnance du Roi Henri. III.donnéeaumoisd~n1ai 1.f7!J·fur /es remontrances des états du ro_yau.. me, convoqués en la ville de Blois. An. 14.5 Eront tenus les irchevêques & tvêques de faire rélidence en leurs églifes & diocefes , & f;i.tisfaire aux devoirs de leurs charges en pcrfon– nc ; de laque!Je réfidence ils ne l?ourront êcre excufés, que pour caufcs JUfies & r;iifonnables, approuvées de droic, qui feront certifiées par le 1nécropolicain ou plus ancien êvêquede la province, autre– ment & i faute de ce faire, outre les pei– nes portées par les conciles, feront pri– vés des fonds qui échéront pendant leur abfence, lefquels feront faiJis & 111is en notre 1nain, pour être employés aux ré– parations des églifcs ruinées & aumônes aes pauvres des lieux J & autres œuvres pitoyables. Et fur-cour admoneJlons , & néanmoins enjQignons auxdits prélats de re trouver en leurs églifes au temps de l"Avenr & Carême, fêtes de Noël, Pâ– ques, Pentecôte, & jour dela Fère-Dieu. A femblables réJiJ.ences & fous pareilles peines feront tenus les curés & ·tous au– tres ayant charge d'ames, fans fe pouvoir abfentcr que pour caufes lêgirimes , & dont la connoilîance en appartiendra à l'év~que liiocéfain, duquel ils obtien– dront p1r écrit licence ou congé , qui l~ur fera gr:ituitcment accordé & expé– dié ; & ne pourr.i ladite licence fans grande occafion , ex.céder le temps &: cfpace de deux mois. VI. BXtrait de !'ordonnance du même Roi Henri li/. donnée au mois de fé- 11rier 1 f ,f o. Jùr les remontrances du C!ergi! de France ,, convoqué en la -ville de Melu11 en 117p. A-rt. 4· ET fur la fréquente plainte defdirs ecclC:lialliqucs de nos officiers. qui abufent des failies par faute tfe non réfidence des bénéficiers , défen– dons à nofdits offic;iers de faire p roc~dei par railie du temporel des btné~ces, fi ... non après avoir averti le diocéfain ou le vicaire du bénéficier titulJire, auquel ils bailleront délai compétent , pour lui faire entendre ou faire apparoir de la dif~ penfe de non réfidence. V 11. Excraie de l,ordonnance du Roi LouU XIII. du mois de janvier r ~.2f1. Arc. 14. N E fera permis au pourvu de bénéfice-cure , d'accepter office de promoteur ou official ~s cours eccléliaJliques , ni aucune prébende 011 autre bénéfice qui le puiffe difpenfer de la réfidencc aduelle; & ou aucuns en feraient à préfentpôurvus, nous leur en– joignons d opter dans trois mois , aurre– menc ledirtemps paffé. feront lefdites cu– res & prébendes déclarées vac;antes &: impécrables. Il paroli par farrlt d'tnrl;;flrtmtnt de ctttt ordonnance au. parlement de T oulou.fe • qut etc arliclt tfl un de ceux à l'enrégiflrt– men1 dtfqu.els le Jjndic du. C!trgé de Langu.e– doc forma oppojicion; mais cette cour,fans s'arrittr à cetlt oppojicion, ordonna• ouifar te le procureu.r géniral. du. Roi, 9u.'i/ feroit gardé & obfirvi filon fa formt & teneur. Cet article contient plujieurs au.Ires dijpofi– cion.r ; on ne voit pas fi/' oppofi1ion regarda~ ce qui vient d'en ltre rqporci. V 1 11. Excrait de la diclatacion du Roi ,, drt mois de février/6f7.farle cailler prifanté J S. M. par /' affemb!ée générale du Clergé de France,, con– voqu.e'e à Pari.r etl I 6 J f. Art. 17.p Our remédier .aux abus qui fe conunettent pour confer– ver les bénéfices incon1patibles • nous ,·oulons que dès-lors qu'un bénéfice aura. écê impétré par incompatibilité. celui fur lequel l'impérration aura été faire , ue jouira que des fruits <lu bénéfice auquel il réfidera & fera le fervice : & les fruit.S de J'auue bénéfice, ou de tous Jc:s deUJ: y ij http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-03] Corpus | Histoire de Provence