Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 3

D~s cures & des Curés. ~f1T. Ifl. C11Ar. 111. ;4~ !i~:uicme arricle de nos ordonnances f:1i- 1ncccre en leur lieu èfdits béni-lices & cu– res fur la propoficion dt:s états tenus à Or· res, vicaires & perÎonnes de fulfifance > Jéans ils foienr excufés de la réJiJence bonne vie & mœurs, reis approuvés par defd., feconds bénéfices , & ne puiifent l'évêque diocéfain ou fon ''Ica ire, & en 11 artanr les fruits & revenu~ d iceux ê1~e fon abfence , ou durant la vacation de faifis & régis fous norre_ma111, rou!efo1s l'év~ché par le chapitre de l'é~life ca– nas baillis & aucres nos JU$C~ au reflort & chédr:ile dudit dioccfe, de laquelle f uffi– jurifJ.iétion defqu~ls les benclices font fi- E111cc ils prendront auni all:e , pour lef– tués les ont fJ1t (a1fir, & encore GUC lefd. quels alles ils ne pourront payer plus de fuppÎi:ins ou ceux qui (ont titulaires defd. fept fols lix deniers tournois , lefquels benéfices fJITcntapparoir yJrécritdeleur aélc.:s de réfidence & certificat de la ca– réfidcnceen leurs JUtres bené6ces & corn- pJcicé dcfdits vicaireg • ils feront tenus miffion Ji:(J. vicaires auxd. ollici(.rs. les 1nlînucr à nos officiers du lieu au retTorc veulent contraindre en fJire preuve p.lt & juriflliélionduquel feront lcfdirs béné– témoins, fur ce faire grolfes procédures fices Jou au greffe de ladite jurifdiél:ion.– &' jufqu'à obtenir fentence de main-le- qu1nd befoin fera, taures & quantesfois. vée, en quoi ils font confommci-s en une qu"ils chJngeront de vicaire ou de réfi– excrême dépenfe : car outre ce qu'il leur dence 1 pour laqut"lle inlînuarion ne fe– convient aller plJider fur les lieux, dif- ront tenus payer audit greffier plus de • tans quelquefois de dix , douze ou quin- cinq fols tournois ; après laquelle in– ~e lieuc::s de leurs réûdences, ils font con- finuation ne voulons & n'entendons s rrainrs paver groffes épices, les voyages qu'aucuns fruits defdits bénéfices foient: des fergeris qui one fait lefdites faiftes , ni pui(fent être aucunement failîs 1 & fa enfemble les fallites des commiJfaires faifts étaient, dès-à··préfent comme dès– t:rablis au régin1e <les biens faifis , même lors, & dès-lors comme dès-à-préîent • par leurs fenrences de main-levée font leur en avons fait pleine & entiere main– a(fujettis dedans un mois rapporter anef- levée, fans que pour icelle avoir , il leur ration de la fuffiflnce de leurfdits vicai- foit befoin en avoir de nofdits officiers res: dépenfe plr tror grlnde, à laquelle autre jugement que lefdirs alles dû– ils ne pourraient fol.Unir, & à la fubven- ment infinués , & leidites pré fentes ou tion qu'ils nous one Jccordée ; car fi tel- copie d'icelles dllment collationnée par les voies continuent , la plûpart du re- l'un de nos ainés & féaux notaires & fe– venu & fruits defdits bénéfices y cil con- cré-taires 1 ou fous fcel ro}:'al: par la fim– fommée: à quoiayJnt égard, ils nous ont pie exhibition defquelles faite au fergent très-humblement requis & fupplié fur ce qui pourroit être envoyé par nofd. ofli.– leur faire déclaration c:le notre volonté , ciers pour faifir lefdits fruits , & dont par tant pour le regard du certificat qu'ils le-dit fergent fera fait mention en fon font tenus bailler, que des frais que pour procès verbal , voulons être déchJrgés ce leur conviendra fJire. de ladite faille, à laquelle audit cas dé- Nou.s, A CES CAUSES 1 defirant leur fendons auxdits fergens paJfer outre, fur fubvcnir en cet endroit, & les relever de peine de tous dépens, dommages & in– telle vexation & dépenfe. avons en en- térêts en leur nom, & de celui de.no5 fuivant lellit cinqu1e1ne article defdiœs efficiers qui les y auroit envoyé depuis ordonnances d'()rlé:ins , dit , dl:clar~ & lefdites infinuarions. S1 DONNONS , &c. ordonné , & de norre certaine fcience , DoNNi à Blois Je quatorz.ieme d'août• gra,ce fpéciale, pleine puilfance & auto- l'an de gracc n1il cinq cent foixante· tiié royale, difons, déclarons & ordon- deux, & de notre regne Je deuxieme. nons, que ceux defdics fuDplians qui ont Ainft figné fur Je repli, par le Roi en fon– à préfenr Jiverûn: de bénlfices, en réfi- confeil, DE LOMENIE. dant par eux en l'un d'iceux , dont ils Prendront llle du chapitre où ils feront Regiftrata, audiro & confencitntt protu– la~ite rélîdence, s'ils font icelle en l'é- ratort gtn1rali Rrgi.f pro-g:Judtndo ptr im– ghfe ,c:i.,thédrale ou collégiale, & fi c'elt pttran1.es elfellu & contcmptis. in pr,,finii– e~ ht'ncfice ~~re ou autre , prendront le- bus litttris. Pa.rifiis in ptJriamcnco -vigtjim4 dit aél:e de 1 ev~que diocéfain ils feront flztâ die novtmhris , anno Domini midi."': 'xcufés de la réfidence de lJurs autres jîmo quingcnttjimo flx'!ccfimfJ ficundo._ lliénéfices, à la charge toutefois de com- Sic .fisnatwn, Du .i::-lLLET•. http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-03] Corpus | Histoire de Provence