Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 3

) ' Der cures €t des Cur/s. T1T. !Il. CaAP. l. 14 êne faitis , & leur tomber en pure perte au profit des pauvres & l1ôpiraux des lieux: prochains , pour autant de temps qu'il5 auront manqué :l lad. réfidenc.: : à cette fin, voulons qu'ils foient fommés, à lare– quête de nos procureurs généraux ou leurs fubfliturs , par exploits faits au domicile & lieu defd. bénéfices, de fatisfaire :l lad. réfidence; & à faute de ce f1ire all:uelle· ment & continuellement dans un mois après, <111 plus ou moins , felon la dif– tance Je lieux , voulons rrrc procédé :tuxJ. railÎcs & applications des fruits dus & échus aux effèlS rurd. fans avoir égard à ciuelqui::s quittJ.nces d'avance que les fer· miers ou receveurs pourraient mettre en avant: ce que nous voulons être obfervé contre tous autres bénéficiers, fuivant &: en exécution defd. articles de Riais&: de Melun , lerquels en tant que beroin feroit nous rcnou\•ellons & ordonnons derechef le contenu en iceux : èfquelles cures, moyennant lad. union & valeur de trois cents livres par an, lerd. curés reronr tenus d'entretenir pour le n1oins un chap::lain ou vicaire, ;} ce que le fervicc divin &: l'adminillration des facreme:is raient plus dignement fJ.its J & nos fujets mieux af· firiés en leurs n~çcflit-.'.s rpirituelles. Et pour ce que les béné6ces fe trouvent fouvent affettés aux indultaircs ou gra~ dués, demeurant par ce moyen plu6eurs cures abandonnées pour en etre le revenu trop petit, & lleaucoup d'églifes denuées de perfonnes d<: la capac,ité re~uife _pour Jes bien delferv1r : pour a quoi obvier & faciliter lefd. unions , avons ordonné & ordonnons que les archevêques & évê~ ques, chacun en leur diocefe pourront procéder auxdites unions , tanr des béné– lices féculiers que réguliers , felon qu'ils jugeront être commode, & pour le b~n & utilité de l'églife, pourvu toutefois que ce foie du confcncement des patrons & collateurs, & qu'ils ne couchent aux offices claullraux qui doivent réfidence aux églifes defquelles il6 dépendent. X 1 V. Excrait de /'or.{onn.~nce du rrrols de janvier ttfzg. art:cle x1. L [o; prieurés 61nplcs ne feront confé– rés qu'à pcrfonnes cccléfiall:iques de bonne \'ie & futii.fJntedol'trine J qui reront tenus prendre vifa des év~qucsd.iocéfains: mais d'autant qu'en plufieurs lieux les cu– res ont fi peu de revenu , qu'à faute de pouvoir rervir à la nourriture & entrete– nemcnt de leur curC:, cll:::s ront aban<lon– nées, & notre peuple deflitué de la nour– riture fpiriruelle, & expofé aux 1niferes dont l'exp~rience fait tous les jours fcntir & pleurer les inconvéniens : pour remé– dier a ce mJ! J les archevêques & évêques J chacun en leur diocefe, pour\•oiront avec connoilTancc de CJ.ure, Celon la forme de droit & l'art. XX\'ll. de l'édit de Melun, à unir aux cures qui fe trouveront fi pau– vres, le revenu Jerd. pricur~s ou auues bénéfices, curés ou non curés· étant en leur collation, felon qu'il fe pourra corn· mod~ment faire, enrorte que lefd. cures ayent en tour revenu jurqu'à la concur– rence de ~oo. livres par an, :i la charge toutefois que l'union & aug1ncnt:irion de revenu r~it faite :IUX plus (Y.IUVreS par prl:_ férence aux autres ; & leftl. curés ferom tenus réfider en perronne fur les lieux , nonobllant la {")roximité des villes; :iutre– menr & à f:iure de ce faire, tant pour leur regard que Jerous aurrcscurés, nous vou– Jons, en confi:quence duquatorzieme arti– cle de l'ordonnJ.nce de Blois & feptieme -de l'cfdit de Melun, les fruitS defd. eur~ Remontrance fur cec article ,, faite pa.r l' affemhl~e ge:l1érale _, du Clergé de Jo'ran<;e ,, convoquée en 16 J f. Cet article 3 deux chef.:;, lefqucls tous deux (e1nblent dcfirer un plus grand éclair– cinè1ncnt. Le pre1J1ierchef parle de l'union <les bé11~: fices lUJC cures de petite valeur, ·:t [avoir d::s bénélices , cures, prieurés, ou ;nitres bl:-néfice~ à la collation des évêques. Que sïl y a <l'au1res bén~fices, d'autre patronage, ou collation, même de patrO– nage laïque, l"article n'explique pas qud 1no)'en. il y a de réunir lcrJ. bént:fices, à. fa ure de bén.:fices dépendJns de l'év~que. Le deuxieme chef oblige ]es curés i la ré– fidence rous deux peines, en confidération dcrquclles il y a lieu de modification; la prcmiere J que fon terr~p<;>rel fer~ raili au profit des p:iuvreS & hop1c;unc: il fembJe auïl pourrait ètre appJi,:ué 3. celui qoi :iuroit été ordonné par l'évêque., pour <leffcrYir le bénéfice, confonné~nenr aux (;1inrsdécrets. Ladeuxie1nepeine fe pourra. adoucir eo la couchant aigfi. Et J fouie dt et fair'~ a!luel/ontnt {;con-: tinue//cnent dtdarrs un mois aprls, plus oiA http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-03] Corpus | Histoire de Provence

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