Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 3

143 Des cures/!; des Curés. TrT. 111. CHAP. l. 144 fur les frontieres, auraient été expoféS aux défordres & aux ruines de la guerre pourvoiraient en faifant leurs vifites, le; officiers des lieux appellés, à cc que les églifc:s fulfent fournies des ornemens né– celîaires pour la célébration du fervice divin, & celles qui étaient ruinées, iéta– blies , enforre que le fervice y pût être fait avec décence, & que les cures euJfenc les logemens nécelîaires pour leur réfi– dence , enjoii;nant aux officiers des lieux de tenir la 1nain à l'exécution des ordon• nances qu'ils rendraient fur ce fujct, lef ... quels S. ~1. voulait être exécurêes non· obilant toutes oppofitions ou appellations quelconques. La cour enproccdant à l'en• régillrement de cette déclaration, aurait ordonné par atrêt du 18. juillet 1664. que la conno11Tance des contefiations qui fur• viendraient pour lefd. ordonnances, ap• partiendroient aux juges roraux, ce qu'é· r::ant fort jufie de foi-même , a fervi ttès– fouvent 1 contre fon intention , de pré– texte aux décimateurs , tenus de répara– tions du chœur des églifes, & de fournir les ornemens fubfidiairemenraux marguil– liers & auxhabitans obligésdedonner les logemens aux curés 1 pour éluder l'ext:cu– rion des ordonnances des archevêques & évêques , par les contefiations qu'ils one formées fousdilférens prétextes, & qu'au– cune des parties qui contefient ne veut faire terminer , ce qui l'obligeait de fup– plier la cour d'y pourvoir fuivant fes con– clu fions, & d'y apporter les autres reme– des que fa 11rudence lui ferontellimer né– celfaires: ui retiré ; la matiere mife en délibération. LA Coul\ a ordonné & or– donne, que fuivant l'art. Lit. de l'ordon– nance de Diois, l'arr.111. de l'éditde Me– lun, & la déclaration du Roi, du 18. fé– vrier 1661. les archevêques & évêques faifanr leurs vifites, f.ourvoiront. les offi– ciers des lieux appel és, à cc que les égli– fes (oient fournies de calices, croix & d'ornen1ens nécelîaires pour la célébra.. tion du fervice divin , & celles qui font ruinées, rétablies, en forte que le fer,•ice }' puilîe être fait avec décence, & les CU· rés logés com1n0Jt~mcnt. F. njoint:i.ux of .. liciers de tenir la main à )'exécution des ordonnances oui feront rendues à ceteff'et p::ar les archevêques & évêques, & de pro· céder par toutes voies, même par faifies pour cet effet; & qu'en c::is de contena– tion , les ordonn:inces rendues rour l'a– chat des calices , croi.1 ~ 11utres orne- trois ordres de la paroiiTe dud. lieu 1 pour ]es réparations de l'é:;lifc & cure dudit lieu di.! la Buiffe, & dé(cndcur en requêre, d'une part; & les rieurs doyen, ch:in~ines & ch:ipitre Je l'ég!ifc de S. Chef, prieurs du prieuré de la llu:!Iè, défendeurs & de– mandeurs ~fd. qu.:lité~, d'a~tre part: fur cc qui fut fouren1• p:-.r .\le. Chaleon, avo– cat defJ. licurs de S. (:hcf, qu'ils nepof– fédoicnrau lieu de la IlL1ilfequelesdixmes 1 & que de la part du Sage , avocat dudit Saulfc, qu'il lui dit qu'outre les dixmes, ils y renoicnt de$ fonds ruraux & des ren– res; la cour avant que faire droit fur l'alle d';:appcl , ordonne que la partie dn Sage vérifiera que celles de c:halcon potîedent des fruits & rentes au lieu de la Duilfe , pour la procédure rapportée , être pour– vu ainÎI qu'il appartiendra ; & cepen– dant a déclaré le role exécutoire 1 dépens réfcrvés : ce qui cil: conforme au regle– mcnt général pour le fait de la vifite des évêques , enfemble à un arrêt général rapporté à la fin ~u neuvieme plaidoyer de ~1c. Expill}', du 10. avril 16o9. la rai– fon peut être que le curé ad1nininre les facren1ens au prieur & à fes do1nelliques; ~ quoi ne doit faire préjudice le contenu au chapitre 1;~· des arrêts de nlondit lieur Expilly, parce qu'il s'y agilîoit d'un feigneur décimant, lequel en cette qualité étant obligé de réparer& bâtir le pre!hy· tere ou le chœur, & pa~·er la portion con· grue du curé, n'eA: tenu à autre chofe, ftnon à raifon des fonds qu'il peut avoir fur le lieu, comme les autres eccléliafii– qucs ou nobles, v. /. ad inflruflionts, C. dt fa.-rof tc(/1fDleian. /. 1. c. 1. n. +f· XII. '.Arrêt du parlement de Paris,portant réglcn1r:nt pour les ornemens & ri– paratio11s des églijès, & pourle lo– gement des curés, du 14. mars Ilf 7 ]• S ur ce qui a été remontré par le pro– cureur général du Hoi, que ledit fei– g_neur Roi ayant ordonné par fa déclara– r1_011 du. 18. fév!icr 1661. que fui\•antla d1fr_oli~1on de 1art. Lli. de J'ordonnance de Blois, & de l"art. 111. de l't:ditde f\.le– lun_,, les archevêques & é"t?-ques, parti– culitrement ceux dont les d.iocefes étant http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-03] Corpus | Histoire de Provence