Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 2 : Des ministres de l'Eglise

~ 897 & de leurs chanoines &. dignités. TrT. Il. CHAP. TV. 18 9 8 pel defd. (entenses de 143.4' 1474·}4 81 . & plus ordi~aires des décifions que nous avons 1481. & autres, l âpp~l~atlOn al~ neal~t; or- for ce qUl les regarde j if Y a même des can– donne que ce dont a ete appelle fortlra ef- t~nJ d'un même dioc~fe qui onJ des ufages di[– fet, c~nd~mne l~s appe}lans en une ame~- ferens fur cette ,mature j ces u.lages ont pré– (ie ordmaire ?e (lüuze hvre~ : &. en con[e- valu fur ,les decrets ~e~ conciles, qui nous ~uence a maIntenu & garde ledIt Charles ont donne des loix generales 3 fi les arrêts Cocquart-de-la-J\,10tte, comme archidi;1- qui ont réglé diverfes prétentions des archi– cre de Jofas en l'égljfe de Paris, au droit diacres 3 n'ont d'autorité que dans les lieux de p:e~ldre après Je déc~s de.s curés' de [on pour lefqucls ils ont été rendus. archldtacone, tant ~e la v~lle qu~ de la 2. pfujieurs archidiacres ont entrepris fur campagne, le':lrs meIlleur h.t ganu, robe ra~t~r~té des évêques j ils ont érigé des of– fout~n!le, ceInture, [~rplts, aumu{fe, ficlalztes 3 fi s'y font maintenus pendant un brevlalre, bonnet quarre, cheval ou mu- temps conjidérable,·nous avons mêmeplufieurs let, s'ils en ont, comme à lui appartenans conciles qui les ont toLérées, particuliéremenr par leurs décès, à caufe de [a charge & lorfqu'elles n'étoient pas établies dans les dignité d'archidiacre pour [on droit de fu- 'Villes épifcopales j ils fe font contentés d'en nérailles. Comme aufii a maintenu & gar- réformer les plus grands abus. Entre ces archi– d~ ledi~de la ~otte, lorfq~'il fera le .fer- di~cres il yen a qui ont prétendu qu'ils n' {– VIce & InhumatIon des cures, au drOIt de tount pas tenus de rapporter aux évêques les perc~voir la fom!lle de trois l~vres, avec procès verbaux de leurs vifites, Ci qu'ayant les CIres & oblatlOns pour drOIt de [épul- eux-mêmes des officialités 3 ifs pouvoient les ture; ordonne que [ur les requêtes des cu- dépofer en leurs greffes. Les derniers concΖ rés de Paris dudit archidiaconé de Jofas 2 les fi la jurifPrudence des arrêts ont réformé des 17, mai dernier & 18. du préfent mois 3 ces défordres prelque dans tous les diocefes, en ce qui concerne les défenfes de les vi- fi r on n'a pas efiimé que la poffeffion alléguù 1iter, eux & leurs églifes, les parties [e par les archidiacres, qui ne pouvoit êtr~ Eourvoiront pardevant l'archevêque de qu'un ancien abus 3 fût une raifon de les y Paris; cependant fait défenfes de rien in- maintenir contrt l'autorité légitime des évê– nover fur le fujet defdites vifites dans les ques Ci le bon ordre de leurs diocefes. paroiffes de la ville; & fur le furplus des 3. Ces entreprifes des archidiacres dans les ;lutres demandes, fins & conclufions defd. derniersjiecles ontfait conjidérer leurs droits parties, les a mis hors de cour & de pro- dans plujieurs diocefes 3 celui même de viji– cès : & néanmoins a donné aéte auxdits ter 3 comme moins favorable qu'il ne ta été Gargan, curé de [aint Médard, & Gar- dans les fiecles précédens, [; qu'il feroit plus deau, curé de faint Etienne-du-Mont, des avantageux à t églife que dans ces dioeefes ces proteitatiolls par eux faites par leur re- 'Vifites fuffent faites par des perfonnes d'une quête du II. avril dernier, pour leur fer- probité fi capacité connues 3 qui feroient com– vir en temps & lieu, ce que de raifon; mifesparlesévêques 3 quedes'enrepoferfurles Enjoint aux appellans, & autres curés qui foins des archidiacres. Il paroîtqut: le concile étoient parties en l'intlance, lorfque les de Tren~e eft entré dans ces confidérations ., écritures en forme de faétum imprimées fejf. 24-.'.,C. ·3. de ref.,où il maintient les ar– & fignifiées l~ 14, janvier 168,. ont été chidiacres au droit de"iVijites àans les églifes faites & produites, de porter honneur & feulement où ils en font en p offiffion légitime, refpetl: audit de la Motte, archidiacre, & fi aux conditions qu'ils vifiteront en perfon– que lefdites écritures demeureront fup- ne, archidiaconi autem, decani & ali~ in– primées; condamne les appellans & inter- fedores, in iis ecclefiis ubi haétenus vlfita– venans en tous les dépens, chacun à leur tionem exercere legitimè confueverunt, égard. FAIT en parlement, le vingtieme debeant quidem atTumpto notario, de con– jour de juillet mil fix cent quatre-vingt fenfu epifcopi deinceps per ipfos tantùtn quatre. Collationné. Signé, J ACQU E S. ibidem vifirare. Barbofo fur le chap. 12. de cette fe./f. du concile 3 n. 6. Navarre El plu– jieurs autres auteurs ont écrit que dans les égli– [es d'EfPagne cette jurifdiaion des archidia- I. Les droits 3 jurifdiaion fi privileges des archidiacres font un des points for lefquels la difcipiine des églifes particulieres eft moins conforme j tufage de chaque province (; de chaque diocefe 3 fi la poffeffion dans laquelle ils Je font confervés J font les fondemens /es cres eft preque entiérement inconnue. 4. Les droits de.r archidiacre.rIur les égli– [es qu'ils peuvent vifiter ~ leur jurif~iaionfur ces éClifes ~ fi le droit de procuratlon "Olent e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (02)