Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 2 : Des ministres de l'Eglise

1745 & de leurs chanoines & dignités. TIT. II. CHAP. III. 1746" ~ancleur en requêt~, t,endan,t: ~ f~ire p'ar:deffus la difpofition du droit, la dire, que fans. s arreter a ,~a de~lberatlOn preemmence ne pe,ut pas être difputée du fort, & .au )et.tement d lcelu.I , led. M. al! dor en , fous pre/te~te qüe dans le cha– Amiel feroIt mamtenu en ladIte charge pJtre Il y a un prevot qui en dl le chef d'économe, comme ayant fa voix, dé- d'autant que ce prévôt qui eft à préfent cidé le partage, & défendeur en requête confeiller au parlement de Paris, tient contraire par M. Noël, difant que la la prévôté en commende, n'dl que fim– caufe dudit M. Plautin étoit incontena- pIe clerc, & en difpenfe de la réfidence hie, & qu'en parité de voix, le partage ne pouvant par ce moyen être chargé d~ devoit être décidé par lui, foit par la dif- foin des offices divins, mais feulement le ~ofition du ?r?it ou pay ~es arrê~s, & par d?yen l ~omme il en juftifié par le cha– l ufage des egltfes collegiales vOlfines. pItre general, tenu en 1464' qui eft le der- Mais auparavant que d'établir cette nier régIement du chapitre, & par les propofition, il étoit néceffaire d'obferver aéles de jurifdiétion in divini.r, faits par le touchant la qualité & la prééminence du doyen ou prieur en 160r. & 16,6. aux– doyen, que le doyenné eilla premiere di- quels la fécularifation du chapitre faite gnité de cette églife, fuivant le droit & en 1668. n'a point dérogé; par tous lef– fuivant les bulles concernant rétabliffe- quels il appert que non feulementle prieur ment & la fécularifation de ce même claunral, qui eU à préfent le doyen, a cha2itre. toujours eu la prééminence fur les cha- Car pour le droit, r on doit convenir noines, mais encore le droit de les mulc– que non feulement fuiv~nt les canons de ter & de les corriger. la diftinétion 60. & le chap. ad htu ~ §. Ar- D'ailleurs if en certain que comme le chipreshyteri ~ extr. de officio archidiac. le prévôt ou le doyen dans les egli[es cathé– doyen efl: à préfent le même qu'étoit au- draIes ne laiffe pas d'avoir tous fes droits J trefois l'archiprêtre, qui étoit la premie- quoique l'évêque y foit pour fupérieur, re dignité du chapitre, mais encore le le doyen de Pignans n'en peut pas être nom & la qualité de doyen emporte avec privé auill par le prévôt, qu'il reconnoÎt foi la prééminence & le commandement pour fon fupérieur & prélat feul, comme fur les autres chanoines, fuivant le chap. ayant par privilege particulier de cette pofl elec1ionem~ extr. de conceJ{. prB-bend. & la églife à lui feul, droit de vifite & correc– glofe du chap. cùm inter ~ in verh. ad deca- tion dans fon églife, à r exclulion de num, extr. de eleitione. Is qui inter canonicos r évêque diocéfain, qui n'en en reconnu alicujus eccleJh primus & principatum te- que pour l'adminiilration feule des [acre– net elique prttficitur ~ fa/et decanus appel/ari. mens. C'efl ainfi que l'ont obfervé tous nos Cette prééminence du doyen ainfi éta- praticiens, & entr'autres Chopin defacra blie, il ne fera pas difficile de démontrer polit. lih. 1. tit. 1. 6. & 7. Bleynian, en que fon fuffrage doit prévaloir en cette fon traité de benefic. cum dignitate perfana- matiere de partage, & le décider fuivant tûs vel officio ~ num. 42. 6' 43. qui de- le droit, les arrêts & l'ufage. meure d'accord que le doyen d'une églife Pour le droit, il Y en a une déciliol1 collégiale a les mêmes privileges que celui des Empereurs Théodofe & Valentinien, de la cathédrale lorfqu'il en fondé en inférée dans le code Théodofien en la coutume, fuivant la glofe du chapitre ex loi 1. de reJP. prudent. dans laquelle ces parte, in verbe officio, extr. de e!eit. & la Empereurs ont décidé que lor[que parmi glofe du §. fuper his, in verh. decanus, les jurifconfultes il y avoit diverlité d' 0- quemadmodum divinum officiumfit celehran- pinions, il falloit fuivre le plus grand dum j in pragmat. fanitiont. nombre, mais lorfqu'elles étaient égales Ces mêmes auteurs, & après eux Paf- il falloit déférer à celle de laquelle étoit !Or, debeneficiis, lib. 1. tit. 3. num. 5. ajou- le jurifconfulte Papinien, comme le chef tent que le prieur clauihal parmi les ré- de tous les autres. Ubi diverfo jurifconful– guliers a les mêmes privileges que le torum fententiB- proferuntur polior numerus doyen, & qu'il en appellé de ce nom, vincat auc1orum, ve! fi numerus B-qualis fit, lorfque (comme en ce fait) l'églife en ejus prB-cedat auitorùas in qua exce!/cntis fécularifée, fuivant le chap. cùm ad mo- ingenii vir Papi,!ianus emineat ~ qui ut frn– naflerium, extr. de fiat. monach. & la Clé- gulos vincÏt, Ïta cedit duobus. mçntine, ne in agro ~ eod. titi Jacobus Gothofredus, dans le [avant.· Tome ll~ Sssss e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (02)