Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 2 : Des ministres de l'Eglise

,'i'119 'e" Je leur.! chano'ines li d;gn;t~s. TIT. II. CHAI'. Ill.' I73()' miniftratio~~ ,mais c'eft au-dehors, ~0t?- teur aPPlrtien,t à l'évêque; & qu'ainfi il ~e !es archl~la.cres, lefque!s ont)a }urJf- ~1l: n~al" fond~ dan~ fa complainte, dont d~éhon archIdlac,on~le fU,r, l~s cures d.u 11 dOIt etr,e deboute. Dela part du doyen dl,ocefe , ~ font 1 œt! de 1evegue ~ obh- au co~tralre , on [out~ent qu'il a pour lui ges ~e v~I1le~' au-dehors: mal~ dans le le droIt commun, les tItres & la poffe 1lI 011; chapItre Ils n ont aucune fonébon, nulle que de droit commun le doyen eH: inil:itué admini1l:ration; & fi on leur donne une pour régir le chapitre dont il eH: le chef: place honorable dans le chœur, ce n'eil: cela étant, comment pourroit-il faire ob– que par bienféance, à caufe dela dignité ferver ladifcipline, s'iln'avoit droit d'en· à .1aqu711c ils [ont é~evés. I~ y a d' autr~s trer dans le chapitre, o,ù r on traite des dl&n~tes au" contraIre,. qUI font des ~l- n;œurs ,8c de tout ce, qUI ~oncerr.e l~ fpi– gl11tes plutot du chapitre que du dlo- rItuel; 1exclure de 1entree du chapItre cefe, parce que leur jurifdiétion & 'leur c'eH: lui interdire les principales fon[tion~ adminiihation fe renferme dans r églife pour lefquclles fa dignité a été inftituée. cathédrale & dans le chapitre; & les Et quant on a dit que par ratte de 1,86. doyens font de cette qualité, ils font inf- fait au fujet de la réception du fieur de la titués pour régler le dedans de l'églife Martonie ~ doyen non prébendé, on n'a cathédrale & du chapitre qui la deffert, entendu conferver au doyen non prében.. ils n)ont aucune jurifdiétion, nulle inCpec· dé ~ que la faculté d'entrer aux quatre cha– tion au-dehors fur les archiprêtres, doyens pitres généraux pour y faire des r~montran· ruraux, curés & autres eccléfiaH:iques, ces & fe retirer incontinent après; cela s'ils ne dépendent du chapitre par un droit n'eilpas ainG : car l'atte de 1586. porte particulier :J encore qu'ils ayent rang & précifément, que le doyen non prébendé féance dans réglife au-detTus des archi- n'"aura pas de féance au chapitre ni de diacres qui exercent cette jurifdiétion ,fi préfidence, finon lorfqu'il s'agira des ce n)efllorfque le fiege épifcopal eil: va- mœurs & des chofes qui concerneront le cant, & que le chapitre en corps en a r ad- fpirituel! or par l'argument des contraires miniHration. Cette ob[ervation n)en pas qui eH très-bon en droit, fi le doyen 4le inutile en la caufe ~ parce qu'elle montre doit avoir Céance & préfider au chapitre que le doyen dl: inihtué pour le chapitre" que lorfquïl s)agira des mœurs & du fpiri– & que c'eH dans le chapitre que Ce termi- tuel, il s'enfuit par une conféquence né– nent fes principales fonétions. Cela pré- cetraire, que toutes les fois qu'il s'agira. fuppofé, au fait particulier, on dit de la de chofe qui regardera les mœurs & la. part des chanoines deréglife d'Amiens,que dîfcipline ~ ou l'adminiil:ration fpirituelle le Sr. de Hodencq,doyen, n'étant pas cha.. der églife ou du chapitre ~ le doyen a droit noine prébendé ~ il n'a pas droit d)entrer d'entrer au chapitre & d'y préfider; & cette en chapitre, d'y avoir féance & voix dé- prélidence ne peut pas être limitée aux: libérative, & d'y préfider comme il pré- quatre chapitres généraux, p~ifque ratte tend,que le droit commun réline à fa pré- di~ que le .doyen_ r aur~ t~Ut~fOlS & quan,t~s tention , qu'il n'y a pas d'exemple dans qu on traItera dela d!fClp~1l1e & du ,~ptrl" l' égli~e d',Amie~s , qu'u~ doyen .non ~ré; tue!., :u!n oP,us erit de m~rzÎJus aut a/lIS re– bende fOlt entre en chapItre, y aIt prefide hus fpzrztualza concern.entzhus: cela ne re– & prononcé les délibérationsr'quela con- çoit point de limitatIOn, non plus que la. clufion capitulaire du 15", janvier 1 )86. qualitéde la préfidence, laquelle emporte dont le doyen veut tirer avantage, fait en- de foi le droit de recueillir les fuffrages.8f tiérementcontre lui, parce qu'aux termes de prononcer les conclufions, [ans qUOI!1 qu'elle eil: conçue -' il ne peut entrer dans efl: certain que ce ferait feuleme,nt propo– le chapitre qu'à l'ouverture des quatre fer & non pas préfider. On vOl.t ~ue cet chapitres généraux qui [e tiennent par cha- aéte a nettement fép,aré le [~Intuel du cun an ~ pour y faire [a remontrance ; temporel. Le doyen n ayantpolntde part après !~quelle il doit fe retirer. Q~'en e~et dans l~s revenus de I~ menfe comm?~e~es lor[qu Il y a eu des doyens non prebendes, chanomes, on a pu 1 exclure des ddlbera– ils ne font point entrés dans le chapitre: tians qui concernentle temporel des c~~­ qu'"enfin il ne peut pas fe dire le chef du noines prében.dé ~; 1~1ais à l'égard du ~pIrl­ chapitre & le paHeur des chanoines, en- tue! & de la dlfclpllne, on ne pouyoltpaS core qu'il leur adminifl:re les facremens, lui en ôter l'infpettion, à laque11~ Il a plus parce que cette qualité de chef & de paf- de droit qu)aucun autre du chapitre dont . Tome II, . RI rIr e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (02)