Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 2 : Des ministres de l'Eglise

1 ; 87 Des Chapitres des églifes cathédrales & des églifes collégiales.J· 1388 Quant à la précipitation) le moyen en dité de lJéleétio~ de l'intimé, qu'il ait en tout-à-fait impertinent; car on le fonde pour lui la pluralIté des voix. Pour preu eu , 1 1 cl ' , '1 C b ve f~r ce que les abCens n'ont pas, et~ appe - Je cette yente ) 1 ,raut,o [erver qu'avant les ni attendus; & cependant Il 11 Ya au- l abrog~tl0n de.s cleébons) par le con– cuns ab[ens que 1'on fût oblig~.d'a/tte~dre ~ord~t Il y avoit ~eux fortes de bénéfices ni d'appeller.De tr?is ab[ens qU,Ils eto:en~, eleébfs confirmatIfs ~ les ~ns étoient de run, favoir Ivi. Leol~or d.e Tnfl:an, etoit ~ette nature,pa; la ,dICpofiuo? de droit, in provineia, & aVOIt ba!l1~ [a procura- Jur~ eO!llTluJ.nl., C en-a-dlre, gu on n'y pou– tion, & les deu~ a~ltres etolent,Conn~m- ':~It p.ourvolr par autre VOle q~e ~el1e de ment extra prO"v'welam. Par la dlCpolltlon 1 eleébon, & de cette nature ttolent les du chapitre, eoram, de cieü. on n'eH: o,bligé évêc~és & les abbayes, nullus lit epijèo.. ~'appel~er .ni d:attendre queceu,x qU.I font pus ~iji quempo?ulus & der~s e!egerint.A!J_ zn provmela. C es mots du chapItre zn Ge- ba~ ln monafterlO non p~r ep~(copum ~ aut per nefi ~ ex toto regno. expeétan;ur ahfèi:z~es ~fe- a!lquem extra~cum or~znetur, Abbate": cui. cundùm con(uewdznem E ccaJi If GaLfLCant!l ~ bhu monaflerlO non aùum, fid quem dlgnum n~ ont 1amals été appliqués durant que les morihus atque aélibus monafticlf difciplinl, éleél:i~ns étoient en vigueur, q.u'aux Ceuls c~mmuni. confènfo congregatio tota popofce.. évêchés; d'autant que ce CerOIt une pro- nt ~ ordmarz volumus ~ cano I. & 2. caufa pofition non feulement contre 1'uCage, , 1.8. q., 2. Les autre,s [opt fe~llement élec– mais contre le fens commun, de COlltemr tIfs ,Jure extraordmarzo ~ vlde/ieet flatuto que pour le doyenné ou la prévôté d'une ecciefit!l ~,aut longâcon/zLetudine, telsqueCol1t égliCe collégiale firuée à l'un des bouts du les prévôtés & les doyennés des égli[es royaume, il faut citer & attendre les ab- cathédrales & collégiales: car en certaines rens qui Cont à l'autre extrêmité, parce égliCes ces dignités [ont collatives, & en que pour les citer & les attendre, il fau- d'autres élettives, tellement que leur natu· droit beaucoup plus de temps que le droit re dépend de l'ufage ou duil:atut de l'ég1i[e. n'en donne pour achever l'éleétion; & Le chapitre quiapropter) n'a été fait que quand même les abfens Ceroient in pro- pour la premiere eCpece de ces bénéfices ",ùzcia au temps de r éle8ion , le mépris de éleétifs; la preuve en eil: écrite dans ce leurs perConnes ne feroit pas une llullité, chapitre) même en ce qu'il ne parle que s'ils ne s'en plaignoient. Or des deux qui de ccc/cjiis viduatis; car les égliCes non di– étoientextr.'lprovineiam; l'un, [avoir maÎ- cuntur viduau , fi ce n'en par la mort de tre Philippes de Pourcelles, non [eule- ceux qui en font les paH:eurs & les époux. ment ne Ce plaint pO,int, mais il a approuvé Or, il n'y a que les évêques & les abbég féleélion par Ca procuration qui a été qui foient proprement appellés les époux communiquée. 1= t à l'égard de l'autre qui de leurs égliCes ; il nJy a qu'eux qui por– eil maître Antoine Ti!1J.er, il a été dé- tent l'anneau & le bàton pailoral, pour claré n'être point chanoine, par an'~t du fymbole de l'alliance Qu'ils contra6tent .22. juin 1668. & n'a fait fignifier fon ap- avec elles, & de la jurifdiétion qu'ils ont pel comme d'abus que le 1;-. du mois de [ur leur troupeau; & partant ce n'eil: que feptembre enCuivant; c'eil-à-dire en un par leur mort que les églifes dicuntur 1,i– temps auquel il n'étoit plus partie capable duau. D'où il réCulte que ce n'eH qu'aux de fe plaindre, ni de jouir de fon droit éleétions des évêques &. des abbés que de fufE'age ; mais ceffant même cet arrêt, doivent être obfervées les formes preC- , quoique très-confidérable, la raiCol1 dé- cri tes par le chapitre quia propte,.. cifive en, qu'il étoit conHamment extra Ce n'eH: pareillement qu'aux éleétions 'provÏ!zciam, qu'il eH natif de la Rochelle, de ces véritables paneurs que doivent & quJau temps de l'éleétion on ne [avoit être gardées les autres for:nalités intro– s'il étoit en cette ville ou à la Rochelle. duites par la pragmatique fanétion, com- Pour ce qui eil des nullités que l'on me il paroît par le di[cours qui fert de pré– prétend avoir accompagné l'életlion, & face à 1'introduétion de ces nouvelles for– Clue 1'on fait confiner en l'omillion des Inalirés, quanta in eligendis pr'ûaûs dili– formalités prefcrites par le chapitre quia gentia adhibenda fit ~ officium eis injuntlum prop.te ~ , op deme.ure?' ~ccord q~le ces fo:- evidenter o.(lendit; ad regir~en enim of"- .malnes .n ont ~~)1l1~ ,et~ obCerv,ees ; .malS muntur anzmarum ~ pro quzbus Domzn~s ()n foutlent qu Il n etOIt pas neceffaue de ncfter Jefùs Clzriftus mortuus eft, &fang uz . s les obferver ~ & qu'il fuffit pour la vali.. rjus pretiofus eJtùfos. Car dea il s'enfult e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (02)