Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 2 : Des ministres de l'Eglise

ETC H API T RES. . . VIJ , « CHA PIT RES ECO N D. R Eglemens qui regardent particuliérement les chapitres des églifes ca– thédrales.J 1 Go, CHA PIT RET ROI SIE M E. D Es dig~i.tés qui font communes aux églifes cathédrales & aux églifls colleglales. 16 5 9 Les dignités des églifes cathédrales ne font fijettes aux gradués nommés par les univerjités .J 1666 Arrêt du parlement de Paris.J du JO. mai I Ô 72. qui regle foixante chefs conteflés entre le doyen & le chapitre de l'églife cathédrale de Laon.J 1697 CHA PIT R E QUA TRI E M E. R Eglemens qui concernent les droits & les devoirs des dignités des Iglifes cathédrales qui font auffi dignités du diocefe.J 1759 De la jurydiaion .J droits & privileges des archidiacres -' 175 () Ordonnances & arrêts fur la même matiere .J 1770 Du droit de déport dont jouijJent les archidiacres .J 18 1 6 Des droits temporels prétendus par les archidiacres .J pour l'inflitution des curés décédés .J droits de funérailles & de Jépultq.re G' autres -' 1 880 Des archiprêtres & des doyens ruraux, ] 902 Fin de la Table des Titres & Chapitres contenus en [e [econd Vohune. PRIVILEGE DU ROI. L OUIS, PAR LA GRACE DE DIEU, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE: A nos amés & féaux Confeillers , les Gens tenant nos Cours de Parlement, Maîtres des Requêtes ordin~ires de notre Hôtel, Grand-Confeil, Prévôt de Paris, Baillifs , Sénéchaux, leurs Lieutenans civils, & autres nos Jufl:iciers qu'il appar– tiendra, SALUT. Nos amés & féaux Confeillers en notre C onfeil d'Etat, les Agens généraux du Clergé de France, JERÔME-MARIE CHAMPIOU DE CICÉ, ET CESAR-GUILLAUME DE LA LUZERNE nous ont fait remontrer, que nos Lettres accordées au mois d'Avril 1738. pour l'impreffion d'un Livre intitulé: Aaes ~ Titres 6' Mémoires ~ concernant les affaires du Clergé de France ~ augmentés de plufieurs pieces fi titres mis en nouvel ordre ~ étoiènt expirées; & comme ils ne pell:vent faire continuer cette impreffion fans de nouvelles Lettres de Privilege, qu'Ils Nous ont très-humblement fait fupplier de leur accorder. A CES CAUSES, voulant traiter favorablement lefdits fieurs Expofans & leurs fuccefTeurs en l'Agence dudit !=lergé, & reconnaître leur zele à procurer au Public un avan– tage auffi e{fentlel que celui qu'il peut tirer de l'imprefllon de ces ouvrages;) No~s leurs avon.s permis & permettons, par ces préfentes, de faire imprimer lefdlts Alles.> Tures. 6' MémoireJ ~ concernant les aff.lires du Clergé de France aug– mentés de plujieurs puces & titres mis en nouvel ordre" en tel volumes, forme, e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (02)