Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 2 : Des ministres de l'Eglise

l 3 5 l Des Chapitres des églifes catlzédrtlles & des églifes collégi.ales·., 1; S l rois ou fes receveurs de huit livres pari fis , Paris: la feconde ~ . un imprimé COnte. valant dix livres tournois, pour le gros de nant la réponfe defdlt~ grands vicaires & la prébende de lad. églife de S. Gen~ain de leur~ patrons., au faétum du chapitre en r églife de Paris J payée ~ m~i~i~ au Jour de. Parts : ~a trolfiem; ~ . un mém~ire des de la Purif1cation l'autre mOItIe au Jour obIts fondes en lad. egltfe de Pans tiré de ïAfcen{ion. A:rêt du parlement du 7· & extrait des martyrologes des a;lnées feptembr~ 1627. donné entre le chapitre 1 2 )O~ 13 f O . 140? &. 1 )00. p~o~uits audit de l'deaux & rhôtel-Dieu~ gar/lequel ei~ proces p~r lefdlts gr~nds vlcal.res " p~r confirmant une fentence du Chatelet, qUI leur requete du 14, mail 68 9. qUI ne s exe– a maintenu ledit hôtel-Dieu au droit & cutent plus: la quatrieme, un autre mé– poHCi1ion d'une prébende en lad. églife de moire des fondations qui s'exécutent à Meaux confinant en un gros d'un muid préfent ~ tiré de l'obituaire de 1628. pro~ de grai;; les deux parts bled fro~ent ,,& le duit par la ~êm~ requête : ~a cinqu}eme, tiers avoine; fur la demande dudlt hotel- un autre memOIre des anCIens mereaux Dieu à fin de jouir du revenu d'tine pré- folemnels, pris & extrait d>un regiHre bend~ entiere ~ les parties ont été mifes obituaire de 1) fO. & la fixieme & der– hors de cour. Certificat figné Pierrot~clerc niere ~ un autre ll1émoire des méreaux fo– prépoië par le fieur Chantre, pour dreffer lemnels d>à prérent~ pris &extrait de 1>0- les tables de l'office du chœur de l'églife bituaire de 1638. Héplique defdits du cha– de Paris; contenant que les dignites & pitre de Paris ~ du 9· feptembre 16511. à. èhanoines, les vicaires & les bénéficiers la réponfe fournie par leCdits vicaires per– prêtres ~ font l.eur ~emaine tour à tour. p~tue1s ~ contr~ le faawll ~eCJi~s du cha– Conclufion capItllLllre du 18. novembre pItre, en ce qUI touche le clnqtUeme chef 1574. portant que dorénavant les grands du procès concernant les fondations d'o– vicaires de l'égli[e s'affeyeront & marche- bits & anniverfaires. Réponfes defdits TODt avec les bénéficiers du chœur dans grands vicaires à ladite réplique ~ du 3 1 • r ordre de leur ancienneté & de leur ré- oél:obre 169r. Mémoire fourni auxdits du ception, & que les vic:.1Ïres de S. Aignan chapitre de l'égliCe de Paris par ledit Per– s"alfeyeront & marcherontimmédiatement cheron ~ tant pour lui que pour fes con– après les chanoines de S. Aignan. Aver- freres ~ le 27. [eptembre 16.91. contenant ti{femens, inventaires & requêtes de pro- les fondations fupprimées, tiré du mar– duétion, contredits, Calvations & autres tyrologe de 1400. vingt-deuxieme piece, écritures, pieces & procédures refpeétji- cotte C. du treizieme Cac du rrtartyrolo– vement produites par lefdites parties, fur ge 1600. cotte EE E. du cinquieme fac toutes le/urs demandes &: conteHations, qui du compte des anniverCaires de l'année étoient pendantes audit parlement de Pa- 1618. cotte GGG. dudit cinquieme [ae ris ~ évoquées par ledit arrêt du conCeil du du compte des heures de la même année 18. avril 1691. avec le faétum du chapitre 1618. cotte P. dudit cinquieme fac du de Paris ~ fignifié le 20. novembre 1690' Vu compte de la chambre, de la même auffi l'aéte fignifié le 12. juin 1691. à la re- année 1618. cotte AAA. dudit cinquieme quête defdits le Marchand, Percheron~ le Cac du compte des matines de l'année .Mercier, le Blond & le F évre, tous grands Q'S7' dix-neuvieme piece cotte C. du l, C. vicaires en l'églife de Paris, & de{fervant fae d'autres aEtes tirés de la cotte DDD. les canonicats & prébendes des chapitres dudit cinauieme Cac & d'lm obituaire de S. Germain-de·l'Auxerrois, de S. Mar- de 1 ;60. p~oduit au vingt-cinquieme fae, cel & ~e s. Maur-d~s-F?ffés, de l'a~baye Cans préjudice des fonclations plus fortes de S. Vlétor, du pneure de S. Martln-des- & en plus grand nombre qui Ce trouvent Champs ~ & du pri~uré de S. Denys-de-la- dans les matyrologes le Il )0. & 1500. Ch~rtre en lad. égltCe de Paris; par lequel produits au procès ~ grand f!.l petit paflo– lefdlts le Marchand & conCors, pour ré- raI, & autres aaes. Ecrit defdits du eha– pondre a~ faaum ~ eux fignifie ~ de la pitre de Paris, du 29. octobre 1691. fer" part defdlts du chapitre de Paris ~ au pro- vant de réponCe audit inémoire. Autre cès ~voqué.par ledit ar~êt ~ ont fait donner écrit defdits du chapitre de l'églife de C?ple auxdIts d~ chapItre de Paris de fix Paris, du 20. décembre 16 9 1 . fervant ~e pleces; l~ premlere d~[q~elles en le fac- réponfe aux deux mémoires defdits VI- . tum defdIts grands vi.calres ~ d~ leurs cair.es . perpétuels, r:glli~és. pa~ l'atl:~ du patrons~ contre~ lefdlts ~du cnapltre de 12. JUIn 1691. le prenuere Intltule" anCIens e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (02)

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