Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 2 : Des ministres de l'Eglise

l ; 3 3' '& de leurs chanoines & dignités. T IT. II. 1 ; 3-4 lendemain) afin de les obliger tous d'affi!".. priere d'Elifiard, évêque de Paris) il a ter :!lU [ervice divin avec une plus grande confirmé aux chanoines de lad. églife l'im– diligence. Lettres du Roi Louis XII. du munité du~. cloître, av.ec faculté à cha– mois d'août 1498. contenant la conce[- que chanome de pOUVOIr donner ou ven– fion de deux muids de [el aux doyen, dre [a mai[on & ce qui en dépend, à tel chapitre & ch~noines de l'é 9 Ii[e de Paris, autre chanoine d,e la même égli[~ Ci~'it pour la fondatIOn de [on obIt. Autres let- voudra, & non a autre, comme Il s dt tre~ du même Roi, du 22. mars 1) 10. anciennement pratiqué. Bulle du Pape contenant la révocation de celles du mois Benoît VII. du ,. àes calendes de janvier de décembre 15'08. qui avoient déclaré 984. par laquelle, à la priere du même les grands vicaires compris en lad. fon- évêque, il a confirmé led. cloître aux cha– dation. Sentence des requêtes du palais, noines de lad. églire, auil; ayec faculté à du f. février 15'11. qui maintient le[dits chaque chanoine de pouvoir donner ou doyen, chanoines & chapitre de l'églife vendre fa maifon & ce qui en dépend, à. de Paris, en la poffeffion de diil:ribuer tel autre chanoine de la même égliCe qu'il entr'eux feuls lefd. deux muids de fel, voudra, & non à autre, comme il s'cfl: fans en faire aucune part auxd. grands vi.. anciennement pratiqué. Dix tables de la caires. Huit tables de dithibutions des diihibution des deniers provenus de la. profits de fiefs des années 1607.1620.1626. vente des maifons clauilrales, dont [ept 163 f. 164 1. 164- 8. 166, & 1667' & fept des 18. février & 20. novemere 1482. IS. autres tables des di1lributions des petits février 148,. II. avril 1486. f. feptembre vins ou pots de vin des années 1620. 1634' 1 fO). 25, juin 1)1 1. 20. avril 1 fI 8. & les 1640. 1650' 1660.1666. & 1667. où il pa.. trois autres des' années 1,28. r661. & rolt que leCd. grands ou perpétuels vicai.. 1671. où il paroÎt que les grands ou per– res ne [ont pas compris J & que les di.. pétuels vicaires ne font point compris, gnités non chanoines titulaires, ni les & que les dignités non chanoines titu– chanoines in minoribus, qui n'ont entrée laires, niles chanoines in minoribus, n'ont ni voix délibérative au chapitre, n'ont point de part auxd. difhibutions , non point de part auxd. diihibutions, mais plus qu'à celles des profits de fiefs & pe.. feulement les dignités & chanoines capi.. tirs vins:l mais feulement les dignités &' tulans. Cinq partitions des gros des cha.. chanoines capitulans. Conclufion capi– noines, des premier février 1268. 9. juil.. tuhire du mercredi après la S. Remy let 145'9. 17, novembre 1479, 16. juin & 1364. portant permiffion à maître Re- 28. août 1 )20. & 24, mai 1 f40. où il pa.. naud de Noyon, de louer ra maifon ca– roÎt, entr' autïes chofes, que les terres noniale, pourvu que ce ne ftÎt point à un d'Efpone , Andrefy, L:uchant, Iteville, prélat, à un homme marié ni à un cha.. Sucy, Créteil, Vernou, ivlitry, Mory, noine, mais bien à un autre clerc hon... Corbéreufe, ChaHenay ,Orly , Chevilly, nête, vivant cléricalement. Autre con– Roray & Viry, étoient affeétées auxd. gros clufion capitulaire du 13. décembre 1617. dès lad. année 1268. Charte duRoi Char- portant Que tous les bénéficiers de ré.. les IV. dit le fimple, du 1). des calendes gli[e poffédans des maifons clauHrales , de juillet indiétion 14' de l'an 911. par feront tenus dans le premier janvier pro– laquelle, à la priere de Théodulfe, évê.. chain, de faire rortir de leurs maifons les que de Paris, il a accordé aux chanoines étrangers qui y étoient logés, fuivant la de lad. égliCe l'immunité de leur cloître) teneur des Hatuts de l'égliCe fouvent re– pour le pouvoir pofTéder à perpétuité, nouvellés) touchant les '-étrangers qui ne f~n~ trouble de la part ~'au.cun évêque, devoieot point être logés dal1s~ le cloître. ~t ~ ~u~unes ~erf~nnes Cecul1eres, co~nm.e Autre c?~clufion capitulaire du 4- janvier Il ~ etott pranque de tou~ temps, ~}OU1r 16~8; ou Il paroÎt qu'en conféquence des. palfiblement de leurs ma1fons , baues & precedentes concluftons, qui avoient or– à bâtir aud. cloître, avec toute liberté & donné qu'on rechercheroit diliaemment puiffance de les donner.) ou de les vendre les ilatuts de l'églife touchant l~s étran– tour à tour, à tels de leurs confreres gers qui ne devoient point loaer dans le qu'ils voudront, pour leur propre nécer.. cloître, lefd. Hatuts ayant é;é apportés fité, ou pour leurs. intérê:s particul}ers. ~ans l'aiTemblée ~én~ral~, tenue à ce [u– Autre charte du Ro! Lothaire & LOlllS V. Jet led. Jour apres 1 obIt du feI, en la– ron fils, de r an 98+ par laquelle J à. la quelle r archidiacre de ]ofas, chlmbriet, Pppp ij e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (02)