Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 2 : Des ministres de l'Eglise

1 ; l S li de leurs chanoines & dignités. T IT. 11. 1 ; 16 droits font compris & énoncés, & 01\ il tion & vente defd. maifons, & le traité paroÎt <:ue les grands vicair~s ont pareilles fait avec le fieur de Brouffel, chanoine, difhibutÏons que les chanoInes aud. office. pour la recette des cenfives & lods & ven– Copie ou extrait de la clôture du compte tes. Une liaffe de vingt-une conclufions des anniver[aires pour rannée qui a com- capitulaires, des r. 12. 16. 2 I. & 23' fé– rnencé au jour de 'la T ouffaints 1624- & vrier, 6. mars, 4. 18. & 30. mai, 4· f. 6.8. fini le dernier oétobre 162 r. contenant & 1 r. juin, 19, & 21. novembre 1618. co11- auffi le finito des comptes des autres of- cernant l'habitation des laïques dans les lices, où il paroÎt que la recette totale mai[ons du cloître. Vingt-deux conclu– excede de la dépenfe de quatorze mille fions capitulaires) des 20. avril 1422. 24. trois cents cinq livres. Plufieurs conclu- janvier 1426. 25. aotît 1441. 29, janvier lions capitulaires des 2. août 1577, 12. 1444. 2 r· juin 1368. 19, mai 1469' 3. avril janvier 1f94. 2;. décembre 1 f9 r· 17. jan- 17, mai & 14. juin 1613. 12. mai 1614' 23. vier 1596. 4- janvier & ;. février 1610. décembre 1616. 2. II. & 18. aOlh 1617. 17- 4· janvier & 3' février 1611. 9. janvier feptembre 1618. 24- mai & 26. juin 1619- 1612. 4. 7· & 28. janvier 1613' 4. & 18. & 2. feptembre 1624' Otl il paroÎt que les janvier 1614' r. & 26. janvier 16q". 4. & grands ou perpétuels vicaires ont poffédé 18. janvier 1616. 4. & 16. janvier 1617~ des maifons clauH:rales, en la forme & 4· & 22. janvier 1618. 4. & 2;. janvier & maniere que les chanoines les ont tenues 30. décembre 1619' 4. & 27- janvier & poffédées. Les conclufions defd. jours 1620. 4. & 20. janvier 1621. 4. & 24, jan- 23' décembre 1616. 2. & II. aotltr617o por" vier 1622. & 27, janvier 1623' concernant tant en outre, que c~ eH: de grace fpéciale les difl:ributions, gratifications & frais que le chapitre a approuvé les ceffion & de r obits du fel. Dix-neuf conclufions rérroceffion y mentionnées, en faveur de capitulaires de 9' mars 136,. 10. mai maître Jacques Dyeu & maître Noël Tha.- 13 64. 26. janvier 1368. 1 r. & 18. novem- ronD Deux condulions capitulaires, des bre I370~·16. juin & 24. dêcembre 1389- 7. & 9" janvier 1619' où il paroît que le .23· février 1399, 12. novembre 1400. ,o. bail fait par le fieur PrévoH: , chanoine ~ mai & 2,. février 1401. 14. & 16. oéto- comme ufufruitier de la terre de Dam– bl'e !422. 27, juin & 6. juillet 1425" der- mart, moyennant trois cents livres par an, nier juillet & 2;. août 1426. & 6. juin ayant été approuvé au chapitre :1 l'archi- 14" o. concernant les maifons clauflrales, diacre de Jofas, s~y dl: oppofé, led. fieur les rentes dont elles ont été chargées, les Prévofl: n~ayant à viage lad. terre que fur héritages qui dépendent defd. maifons, le pied de foixante livres. Trois conclu– l'obligation aux chanoines td'en acheter, fions capitulaires, des 18. mai & 12. dé– & les réparations. Sept conclufions capi- cembre 1f7 1. & r. feptembre 1,79. & un tulaires des 3. décembre 1610. 26. février, cahier de plufieurs autres conclufions ca- 14, & ,0. mars 1613.13. avril 1616. 18. & pitulairesdes années 15',4.1493.&159;- 2d. feptembre& 20.0tl:obreI624. concer- contenant les réparations faites en ladite nant la vente par licitation des maifons terre de Dammart en 15'71. & 159 r. & clauihales qui ont vaqué par la mort des qu'elle a été affermée trois cents vingt li– chanoines, fans réfignation, & la diHri- vres en 15'5'4' cent écus & vingt fols en bution des deniers procédans de la vente 1579, foixante écus en 1,93. & foixante.. d~[d. maifons. Vingt-huit conclufio,ns ca- dix écus en 15'9 f. conclufion capitulaire PlnIlaires des 3. décembre 1610. 2. décem- du 20. août 1625. contenant r offre faite br~ 16 13. 26., ~oût & 4. ,?1ai 1615. 3. fé- par led. fieur Prévofl:, de remettre entre vrler ,lI. 2,. JUIn & 9. aoutl617· ?16. 17. les mains du chapitre lad. terre de Dam- 19, & 2,. novembre, 17, & 19, decembre mart, qu'il avoit à fa vie naturelle, en lui 1618. 14, 18. 21. & 26. janvier 1{-19' con- rembourfant tous fes frais & impenfes , , cernant la difl:ribution des deniers pro- & aux protefl:ations de répéter contre le' . cédans, tant des petits vins & profits de chapitre les dépens du procès contre lui fiefs, lefql1els fe diflribuent aux chanoi- intenté par les grands vicaires ~ pour rai– nes qui affiflent aux chapitres généraux, fan de lad. terre de Dammart. Procès ver– que de ceux provenans de la vente des bal d'experts du 22. avril 1626. contenant maifons cbuflrales, lefquels [e diihibuent la vilite des réparations de lad. terre, efii.. aux chanoines qui affinent aux chapitres mées à trois mille cent livres, en préfence ordinaires ~ dans la quinz.aine de la lidta- du fieur Prévoit maître des requêtes J exé-: e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (02)