Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 2 : Des ministres de l'Eglise

. ;, Des Arc'uv~chls & cles Ev~c'iés ; '-4:s- auffi pourront entrer au- chapitre ). & Y bien qu'il ne fût exprimé rpédalement· préfider , porter fuffrages, & c~nclure par les bulles, & ce, nonobfiant t~ut ~u­ fur les délibérations qui feront pnfes fur tre ufage à ce contraIre: en confiderat!on, les afr:1ires qui feront propofée? ' toute- de quoi ils feront tenus pour le feul tltre fois & quantes que bon leur temblera, de leur dignité de réfider perfonneIle- . comme il fe pratique en plufieurs évê- ment en ladite églife, ainfi que les aU– chés & églifes de ce royaume, & tout tres prébendiers:1 fous mêmes peines de: ainh qu'il r exerçoit fu~ r l~s relj"gieu~, privation defd. diHributions & autres. chapitre & couvent de l egltfe de MaIl- droits> tel que le cas de leur abfence le re– lefais. Et parce que le nombre des pré- querra;& ce conformément au concile de. bendés eH: fixé en ladite églife à vingt, Trente, & an coneÏle provincial de fan & celui des dignités à huit, feIon la te- 1 ;84. tenu à Bordeaux, métropole dudit: .Deur defdites bulles, afin que le culte ,évêché de la Rochelle· & autres; ayant de Dieu & la fplendeur de l'églife, ne ,égard au befoin que ladite églife, ville foit aucunement diminuée & intéreffée & pay~ circony~ifins , ont d~ p'erfonn~s par un moindre nombre auquel pour- de mente, expenence Sc capacIte pour l a– roient fe réduire les choCes:1 & vu que croilTement de la foi & religion catholi... le revenu de chacune dignité exce- que,. afin que leSiegede l'églife ne foitpas de ou excédera de beaucoup les prében- rempli d'enfans. de r âge de quatorze ans. des, pour prévenir & empêcher la au [candale & au préjudice du bien qui jonétion & communication des dignités . en doit dériver fur toute la province, au _& prébendes & pour autres juiles rai- lieu deperfonnes fages & vénérables pour f011s, veut ledit Seigneur Roi; comme leur âge & leur dothine.Veutled. Seigneur fondateur de ladite églife J & déclare Roi, qu'aucun ne pniffe être pourvu d'une ,fon intention être, que ceux qui feront defd. dignités qu'il n'ait atteint l'âge de· pourvus d~une des ~ignités. de l~d.ite vingt-cinq ans commencés, & pour les. églife ne puiffent aVOIr & tenIr con.J oIn - fimples prébendes vingt-deux ans auffi: tement avec ladi~e dignité aucune commencés; & que les pourvus d'icelles:, .. prébende de ladi~e é~life ~ ains au con- chacun à leur égard, foient tenus de re– traire, fi aucun VIent a accepter une def- cevoir; favoir, les titulajres defd. digni... dites p~ébendes ayec une. dig~ité., yeut tés, l'ordre de prêtrife , & les pourvus de~. ledit SeIgneur ROI que ladite dIgnlte hoc prébendes r ordre de foufdiacre dans l'an ipfi: ' foit tenue r our vacant,e , & dès à de leur pri[e. de poffeffion -' & même que– prefent comme des-lors, & des-lors com- du nombre defd. prébendes il yen ait deux. TIle dès à préfent ledit Seigneur l'auroit plrticuliérement afteétées aux doéteurs ou <lécIarée vacante & impétrable ; ce que licenciés en théologie de la faculté de Pa– ne veut ledit Seigneur avoir lieu à r égard' ris, lefquelles ne pourront être remplies. des: religieux, leCquels lors de f exécu- d:autres perf01~nes que de la qualité fuf– tion defdites bulles fe trouveront en bon· dIte; en confequence de quoi les deu" ne & valable polfeffion d'aucun des of- premieres vacantes ou nouvellement éri– lices clauftraux érigés par icelle bulle en gées, leur feront conférées par ledit dignités féculieres ; pourront par eux fieur évêque; & enfuite en cas de va– feulement & leur vie durant, tenir en- cance, par leur décès ou autrement, i femblement les dignités & la prébende des perfonnes ayant les mêmes degrés. ~u'i1s tenoient auparavant., comme office Veut auffi ledit Seigneur, conformément <.lauilral & place monachale. Et pour aux faints canons, fes ordonnances & 6ter toutes occafions aux poffeffeurs def- .arr~ts de la cour, & fous les peines Y' «ites dignités de rechercher à. ravenir portées, qu'aucun titulaire defdites. di– ;lucune defdites' prébendes, l'intention gnités ou chanoinies:1 ne puiffe tenir ou' dùditSeigneur Roi eft: qu'ils jouiffent de po{féder' autres prébendes, cures ou bé– tous les droits· & privileges des chanoi- néfices demandant réfidence fait dan~ nes, q~'ils foient admis au chapitre pour ladite ville de la Rochelle. o~ ailleurs , y' avoir J?lace & ~roix aétive & paffive -' & généralement que tous les offices &. 4infi qull fe ~:at1que ~n plufieurs . au~res bénéfices fupprimés en vertu defdites, égEfes, & qu Ils, reçOIvent les. dIftnbu- bulles pour ête unis, tant à la manfe ca-. ti'"ons. ordinaireS) en aŒnant. au fervice. pitulaire, qu'aux. dignités de ladite églife: cüvjn,) à. l:in11ar. des, au'r.e.s, chanoines ~ cathédrale. J. ne; gui1fent. aQrès·, tu.e. r~ e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (02)