Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 2 : Des ministres de l'Eglise

17 S Des Evtques qui ont Ité Religieu)c: profés. T IT. III. CHAPt II. 2. 7~ nes fucceffions direétes ni collatérales, & par la furvenance de ~e~te, fecondt ' que même cette incapacité paffe fi aVJnt, beaucoup plus noble & ln l?lmenfiP us que le couvent le monaHere & même relevée: de telle for~e que une,e en– r ordre dans leq~el ils ont fait profeffion déremen~ inc~mpat1ble J]""av~ 1 fiutre l ~ & vœu ne fuccede point en leur lieu les fonébons VIles & ~alles un, l,mp e & lace'; en quoi la jurifprudence ro- religieux, ét~nt contraI,res a~ ml,mflere m Pt" & la difipofition canonique ont & aux fontbons relevees, d un eveque l de, " l' d nos d été abrogées par noS mœurs & par n,os qUI t1e,~t ,un es prel!ll~rS r~ 0 , ,e coutumes, lef..luelles ayant po~r but ~nn~ toute 1 eghfe. Son autonte feroIt ,aVIlIe cipal Id con(~>rvation des famtlle~, 11 ont ~ fon luflr~ & fa fp}e~deur terlllS, ft point VOi.l;U "[Jermettre que les ble~s en l, o,n fouffro~t qu ~~ eveque pour aVOIr fuŒ'è;-.t a:-r:lchés, pour ê~re port~S, en e~e ,al!trefoI~ reltgleux, nono~ndl~t fa des mOj1~dlc:res j en des nUIrons reltgleu- dIglllte put etre d~rechef fou.mls & a\– [es. Par ces mêmes confidérations, nos fnjetti à" fes prem~e:es fontbons ~ .& a CO!.ltllmes 'Jnt C!:C0re paffé" plus ava~t: reconno,1tre un relIgIeux pour ~upeneur. & n'O:lt p::s feulement exclus & prIve Ce feraIt renverf;r & pervert,Ir toyt ce les mOlùt1èr(S ,~( couvents de la part bel ordre de la hierarchle eccle1iaihque, & portion ql1~ les religieux auroient pu qui regle & mefure fi prudeI1!ment toutes prétendre & erp~'j'er en la fuccefiion de c~ofes, ,qu'ell~ ne "p0urroIt pas ~ouf­ leurs p:uer.s; mlis de plus elles ont pa- frIr que .I on mIt la tete deffous l~s pIeds. reillement exclus & privé toutes les au- AutrefoIs pour un femblable fUJet ~ , les tres édi(es colleges & communautés peres s'étant alfemblés en un conCIle, de la J fL 1 cce:1ion d'es pr~tres féculiers. ont décidé cette queHion à r ~vantage Elles Oi1t bi\!il admis indifféremment les du 1ieur appellant, & ont unanImement prêtres à to~ltes fortes de fuccefiÏons réfolu qu'un religieux étant promu à la direétes 8{ collatérales, mais auffi elles dignité épifcopale, eH par-là rendu ca– ont voulu & ordonné que les fucceflions pable de recueillir toutes fortes de fuc– de c~s m'~mes perfonnes appartinfiènt à ceffions;) fait direétes ou collatérales; leurs plus proches parens;) & non point & non feulement cela, mais de plus, aux églifes dont ils étaient titulaires, qu'il a le pouvoir & la liberté d'en dif– Erébendés, ou en quelqu'autre qualité. pofer comme bon lui femble. Statutum eft :1 En ce pOiilt la difpofition du droit cano- fi rationabiliter fecundùm fanélos Patres à nique fe trouve corrigée ou abrogée: .JYnodo confirmatum ~ ut monachus quem ca– car plr tout le titre de peculio clericorum, nonica eleilio à jugo reguh monaftic& pro– Ies biens des prêtres & autres per[onnes feffionis abJolvit ~ fi Jacra ordinatio de mo– con1~ituées en l'ordre eccléfiaHique, ap- nacho ep~fèopum facit, velut /egitimus h~res partlennent aux égIifes , fe rendent aux paternamfihi h~reditatem poftcajure vindi– bénéfices dont vraifemblablement ils candi haheat poteftatem, ditle c. 1. 18. q. 1. font procédés, & ne s'appliquent point Ce décret fait dans un concile, dl au profit des paren~ de telles per[onnes. d'autant plus confidérable, qu'il ne dé– C e,1l fur cett~ dermere maxime de notre cide pas feulement la queflion, mais de ~rOlt, FrançoIs, 9ue le fieu,r appellant plus rend raifon de fa déci1ion, fondée etabltt fes prétentIons & la Juflice de fa fur ce que le relio-ieux fait évêque etl caLlf~, qui ,doit recevoir d'autant moins entiérement abfous b de fes V(~uX , àjugo 4 e , dIfficuIte { que l~ fi~ur ap~el1ant ayant reguü monaftic& profeffionis eft penùùs et~ promu a la dIgnIté éplfcopale, il abjalutus. Auffi feroit-il impoŒbIe qu'il dOl: par ce moyen ê"tre réput~ & con- ptÎt faire fes fonélions d'évêque & celles fi~ere comme un I?retre féculIer, quoi d'un religieux -' puifqu'il y a tant de fal~ant , fes prétentIons ne peuvent rece- différence même de contrarieté des VOIr a~cune difficulté; & néanmoins unes aux a~tres, nemo poteft fi ecclefiaf pour ~ e? excl~re ,on veut quJil foit ticis ohfequù's defervire fi in monaftica co~~dere & repute .comme un fimple rcgula ordillatè perfiftere, ut ipfi monafterii relIgIeux. Il ~H, vraI 9u'autrefois il a diftrillionem teneat ~ qui quotidie in eccle– ~u, cette qu~I1t~". malS depuis ayant fiaftico minijlel'io cogitur permanere ~ dit le et~ promu, ~ 1 epI(copat, cette pre- c. 2. 16. quo 1. Suivant ces faints décrets, mlere qllaltte de fimple ,religie~lx. eH un ,éyêl}ue n'étant plus con1idéré comme demeuree couverte -' effacee & etelnte relIgIeux J mais purement & fimple- e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (02)