Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 1

Des Conciles Boz. So 1 • 1 Cet édit a /cJ virifié "" parlement le s 1· oindre à tous res autres titres g ~- . d r m 1 .eeu~ le plus illufire d,e tous & le plus dt· cinquieme1our e mar~. M. o. X x c.fan.s C 1 1 1 d il modification far cet artlcle. gne d'un Roi '"f· . ._cc .i ce 1 ~Ji1 I'~ re au- rateur de la difc1plmc ecc e ia uque. " Ordonnances & leccres des Rois fur le 1ubue fujer. E.-.:trait des articles de réformation, que les ambaffedeurs du Roi Char– les IX. furent chargés de deman– der au concile de Trente. ART 1C LE X XX1V. D Ecernat fanél:a fynodus , ut non folùm fynocli epifcopale~ quotai:i– nis femel ad minimu1n , fcd euam tertio quoque anno provinciales congregen– tur in qu1bus de h1s qux ad Hatum ec– clefiaHicum pertinent , diligenter traél:e– tur de minilhorum eccldix deliél:is ma– turJ cognofcatur , & in eos qui delique– runt feverè animaclvertatur , & ut con– cilia generalia , nifi aliquod obJiHat im– pedimentnm , decimo quoque aMo ce– Jebrentur. Extrait de /'édit de Melun. ARTICLE I. N Ous admoneHons les archevêques métropolitains de notre royaume , & néanmoins leurs enjoignons de tenir les conciles provinciaux, clans Jix mois pro– chainement venans: & dès-lors en avant de trois ans en trois ans, en tel lieu de leurs provinces qu'ils connoîtront être plus propre & convenable pour cet effet, pour pourvoir à la difcipline, correél:ion c:les mœnrs, & direél:ion de la police ecclé· ftatlique, & inHitution des féminaires & -'coles, fclon la forme des faines décrets. Défendons à tous nos juges d'empê– cher direél:ement la célébration defdits conciles , & leur enjoignons tenir la main à !'exécution des décrets & ordon– nances d'iceux , fans que les appellations comme d'abus; de ce qui fera ordonné auxdits conciles pour la correél:ion & difcipline eccléfüulique, ayent aucun ef· fct f ufoen!if. • Extrait de l'édit du mois de feptembre M. OC. X. AR TIC LE VI. E T d'autant que pour. la _réforma– tion des mœurs & d1reél:1on de 1~ jufiice & difcipline eccléJiallique , le Clero-é a reconnu & jugé tr~s-nécelfaire de f~re très-étroitement & religieufe– ment obferver les faintes & falutaires ré– formations & conlhtutions des conciles provinciaux derniers tenus en ~iverfes provinces de ce royaume : & meme de renouveller & communiquer lefdits con– ciles en chacune province, d'an en an;). l'avenir, au moins pour quelques an– nées, & jufqu'à un meilleur ordre réta– bli, afin que s'il y a quelques _f ujets de plaintes contre les memes prelats , ou leurs officiers, il y ait temps & lieu pro– pre pour les propofer ayec l'autorite d'y pourvoir: enfemble y referver, & 1uger les caufes plus grandes & publiques, & y réformer de temps en temps avec mûre délibération les coutumes abuJives , & autres défordres infinis déjà glilfés, & qui peuvent ~ultiplier d_ans ~es dioce– fes: Nous, fu1vant & conlormement. aux ordonnances de Blois & Melun, admo– nefions les archevêques & évêques ~e tenir les conciles provin~iaux .de tr?1s ans en trois ans , ayant neanmo1~s bien agréable qu'ils les alfemblent _& t1~nnent auffi fou vent & autant de fois qu ils JU– &ero~t en être bcfoin , , po~r remettre 1 ancienne d1fc1?hne de 1egbfe, & cor– riger les mœurs des ecclêlialliques, fou– rnis à leur jurifdiél:ion, en y procedant avec les formes ordinaires & accoutu– mées : & pour !'exécution d'~n. Ji b~n œuvre, enjoignons à nos officiers <!Y tenir la main, & de les alliiter quand 11~ en feront requis. Cet édit a été regiftré au parlement dt Paris le xxx. m.ii M. oc. XJJ, avec ~e~ie modification contenue dans l'arrêt d'enr~gif trement. Levi. article aura lieu, & nea,n· moins ne pourront faire leurs atfem~Iees & conciles provinciaux r,ue de uo1s ' 11 UOIS ans • http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-01] Corpus | Histoire de Provence

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