Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 1

. XXX TABL.E DES TITRES C H A P l T R E S E C 0 N D. C Ontenant les édits, déclarations , arrits & autres réglemens contre ceux de la religioiz prÙeTZdue réfo:mée , qui concernent la vénération du faine Jacrem,e~u _, & des autres clzofas, f"crees ', & les poin:s de la dif– cipline de l eg!ife, auxquels ces hercuques etoLent obliges de Je con- former, 166 S De l' obfen'ation des fêtes de !' églife par ceux de la religion prétendue ré– formée , l· des autres points de la dijèipline de l'églifè , auxquels ces hérétiques étaient obligés de Je conformer pendant que cette feéle a été tolérée en }rance , 169 9 Du choi:o: des prédicateurs dans les lieux qui étaient occupés par ceux de la religion prétendue réformée , & de la liberte que les prédica– teurs devaient avoir d'y prêcher , y étant envoyés par les évêques des lieux , 1 7 i.4 C H A P l T R E T R 0 1 S 1E M E. D E la reflitution des biens d'églife qui avoient été ufurpés par ceux qui faifoient profeffion de la religion prétendue réformée , & du rétahlijfement de la religion catholique dans les lieux du royaume où l'exercice en avait été interrompu , . 17 69 Pieces qui concernent les proces & différends entre les catholiques & ceux· de la religion prétendue réformée , les tribunaux qui pouvaient en coTZnofcre , & la maniere de les juger , 1787 Pieces qui concerneTZt les legs faits par ceux de la religion prétendne ré– fonnée au." pauvres de leur Jeae , & les hôpitaux qu'ils one voulu. établir , 1 8 3 1 CHAPITRE QUATRIEME. D Es charges , honneurs , emplois , & maftriJès dont ceux qui fai– foient profeffion de la religion prétendue réformée ont été exclus, & des autres moyens qui ont été propofés par le Clergé de France , & que la piété du Roi a mis en ufage pour parvenir à l'excùzaion de cette Jèéfe dans le royaume , 1 !i49 Conforr:zue d~s remontrances du Clergé de France pour l'ajfoiblijfement &_ I exanawn de la Jeae des Ca/vinifies & de celle de l'églifè d'A– fnque dans le quatre & cinquieme Jiecles pour !' extinaion de celle des Donatijles , & des autres grandes églifès contre les hérétiques de leur temps , 1 9 68 Pour porte~ les héréciques à leur conveifion, l'églife jollicite les Souverains f~ les pn~er de leurs biens, s'ils perfiflent dans L'here]ie , 1968 Herettque~ incapables de facceffions, & privés de la faculté de donner leurs biens , ou de les vendre , 1979 http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-01] Corpus | Histoire de Provence

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