Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 1

. De la Foi Catholique. T1T. I. 374 37 3 r I cl e chancellerie foit rerue & publiée en tout notre royaume • J contre1ce e notr ' ,. - ' , rd' & bfi ' · e . & r. · neuries de notre obedlance , pour y erre ga ee o ervee 111- pays, r~n es 1c1g iohblcmcnt felon fa forme & teneur. , , , d v E. h · ette Jin & néanmoins eni"oignons aux archeveques & eveques e x ortons a c ' f · Ji · tr & te rres de notre obéillànce de ligner, & aire P7 ner 1nce11amment, notre royaume ' , · 1· 1 1· c 1 1 :Ji. !l:i"qucs de leurs diocefes tant fecuhers que rcgu 1ers , ec 1t ror- par cous es ecc < ia ' ·1 l: d 1 d. 1 · purement & limplement aux termes auxquels 1 el con~u. ans a 1~e mu .ure, ' . · · ' · re!h1él1on qui de– confiirurion , fans ufer d'aucune d1lhné.bon, mrerpr~tanon, ~u . I X & ro e direél:emenr ou indireél:emenr auxdites conll:1tut1ons .d.:s l·apes nnocent , ·. Al~xandre VII. par lefquelles les cinq propofirions ,extraites du livre de Janfenrns ' ' d ' d'h~rélie au fens de l'auteur. Comme aulli de nous cernfier par ont ete con amnees • ' , , . c · ' 1 li d d" .;crit pir lefdirs archevêques & év~ques, qu'il aur~ et~ fans:a1t a a 1gnature u it formulaire dans les trois mois portes par lad. co~ll:!runon 1 ~ comp~er du Jour de la publication qui fera faire des préfen~es. dans, le ba1l.ha ~e, fenech~ulfee ou liege royal• au relfort duquel etl: liruée chaque eghfe 1nerropohrame ou cathed~ale. . . Déclarant que ceux qui fe ferviront dans leurs lignatur.es des di~inébons .' 111ter– prér~tions ou rell:riél:i~ns fufdites, auront encouru les peines portees par ladite conf– titunon & par ces prcfentes. . Et ali;1 que les ordonnances que lefd. archev~9ues, & 6vêq11es ou le,ursgrands vicai– res feront publicy po~r lad.li~ n:1i;urc, Coi~nt execute;s fans d1ffic1.ilte: Nous ordon– nons à cous eccleliall:1ques, fecuhers & reguhers, meme aux momal_es, de li ~n.er led. formulaire dans led. temps de trois mois, nonobHant toutes exen_ipnons, pr1v_ileges; loix di~céfain;s, droits de jurifdilèion~ épifcopales, ou quali ép1Cc?pales,. q~1 pour– roient ctre prctendus par aucuns chapitres , abbayes! communaute~ , fecuhc.rs ou réguliers, ou par aucuns particuliers : auxquels pnv1leges, ~xempnons '· dro1i:s d~ juriCdiélions & loix diocéfaines, nous avo~s en tant 9ue befom ell: ou f~ro1t , de~oge par ces préfentcs pour ce regard, comme erantcequ1 concerne la purete de la foi, & ~ la détermination des quell:ions doél:rinales, particuliérement réfervé à la perfonne & au caraél:ere de l'évêque, &ne pouvant leur être ôté par aucun privilege. Et en cas de refus par aucuns eccléliaftiques, féculiers ou réguliers, de foufcrire ledit formulaire, voulons qu'il [oit procédé contr'eux par les évêques, ou par leurs officiaux, fuivant les conll:iturions canoniques & les loix de notre royaume, & nonobll:ant tous privileges & toutes appellations fimples ou comme d'abus, & fans préjudice d'icelles, pour leCquelles ne voulons être différé, comme s'agilfant de po– lice & difciplin_e, dans laquelle les appellations comme d'abus ne doivent avoir au· cun effet fufpenlif aux termes des ordonnances. Voulons en outre, que faute d'avoir par les eccléliall:iques, féculiers ou ré$11liers, foufcrit led. formulaire dans led. temps de trois mois, les bénéfices, dignites, per– fonnats, offices Céculiers ou réguliers, mêmes les claullraux & amovibles, & génc– ralement toute forte de bénéfices dont ils feront pourvus , & auxquels ils prétendront droit, demeurent vacans & impétrables de plein droit, fans qu'il foit befoin d'aucune fentence ni ~é~laration judiciai,re, & fans qu'ils p~i.lfent être rétablis dans leurfdits offices & benelices, encore qu ils voululfent pofteneurement ligner led. formulaire & pcmr ce~te, lin ordo~nons que ceux qui auro~t été ~urvus en leurs lieux & place; ~e~dus bcnefic_e~, Cou par le collateur ordma1re, fo1t en cour de Rome, y foient maintenus: Eni~1gno~s aux. coll~~eurs or,dinai~es ,' ,d'y pourvoir incontinent après led. temp~d; trois n:io1s: f:r Ju.fqu a ce 9u il y ait ete pourvu, voulons que les fruits def,hts btP.clices fo1ent fa.ilis a la requere de nos procurelirs généraux ou de leurs fubilituts, & employés au profit des hôpitaux des lieux. Et au c::s qu'aucun archevêque ou évêque refufede ligner led. formulaire & n'en ord?nne pas la lignatu~e d~ns led. temps de trois mois purement & funplemet~t, com– me 11 ell c1-delfus explique, nous voulons & entendons qu'il y foit contraint par failie du i:e_vcnu temp~rcl de fo~ archev~ché ou év~ché, & 9u'il fait procédé 1 J'cncon~re df lui par les va.es ca~o~1ques, ru~;vant ce qm elt porre par lad. conllitution; & e11 outre que les ~utres bcneficcs de quelque qualité qu'ils puilfent être dont il le trou– Vfra poun,1:, demeu.ren~t va.ca! 1s & im1~é~rables de plein dr?it, fan~ q,u'il foit befoin d auctme fcutenc: n1 dccbt ~t1on Jt!d1c1a1re; & que ceux qui aw:onti:te pourvus en fa jlface y fo1entm;untenus J ainli qu·J! en expliqué çi-delfu~. http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-01] Corpus | Histoire de Provence