Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 1

3 i5 De la Foi Catholique. T1T. T. :; zG vicaires généraux, ave~ leurs ord~nnan- drc, lequel rc,nd à établir I' <;>béi!f~nce l'.u– ces aux chanitres des eghfcs cathedrales bhque aux decrets ,le h foi , &: a dt!hn– & colléoial~s · aux communautés Céculie- guer par une marque extérieure , fui van~ res & ré'gulie;es; aux monailcres de re~i- l'ufage de I' églife, les ~rthodoxes d' aye,c gieux & religieufes; e1~core que lefd1ts c_eux qm font fufpefcs aes oi;m1ons h~r;­ chapitres communautes & monalleres nnues, mcllieurs les archeveques & evc- ' ' ., fi ' 1 prétendilfcut erre exempts ; attendu que ques eront par eux-mcmes_, ou par eurs )'exemption même de ceux qui prétendent vicaires généraux ou officiaux , ~vec le être de nul dioce[e, n'a point de lieu en confeil qu'ils jugeront à propos, l'milruc– matiere de foi fnivant le droit : & ceux tion & jugement contre lefdits eccléliaf– qui compofen~ lefdits corps eccUfiaih- tiques [éculiersou réguliers; jufqu'à_or– ques feront mettre fur leurs regilhcscette donner les cenfures & les autres pemes formule, & y [oufcriront: & de plus ils ecclé{ialbques portées par le droit, tant rapporteront dans quinze jours après b contre les uns, que contre les autres. réception, à mefiieurs les archcvèaues & X I. évêques, ou à leurs vicaires généraux , Encore que l'allêmblée foit perfuadée J'aéte original de leurs fou[criptions, au que nul des prélats, ni des vicaires géné– bas de lordonnance & de la formule y rlUX ne manquera à Con devoir en cette jointe. occafion ; ncanmoins en cas qu'il y en V I I. eût de refufans , ou négligens, à figner ou Ils la feront figner auni par les curés , à faire figner la formule de la profellion vicaires, prêtres habitués, bénéficiers , de foi , par les eccléfiJ!liques de leurs & généralement par tous les eccléfialli- diocefes , elle ordonne, fuivant le dé– ques de Jeurs diocefes, & même par les crct de la précédente alfemblée générale , principaux des colleges, régens, & maî- qu'ils feront privés de l'entrée & voix dé– tres d'écoles qui inllruifentla jeunelfe. Le libérative, atl:il•e & pallive, dans les af– même ordre des Coufcriptions , fuivant femblées provinciales, générales & parti– ledit formulaire de profellion de foi, fera culieres du Clergé ; & de plus, il fera gardé à l'avenir pour ceux qui feront pro- pourvu en ces cas [uivant les conllitutions mus aux ordres Cacres; & pour ceux qui canoniques & les décrets des conciles. feront pourvus de bénéfices , avant que X 1 1. de leur en expédier le titre. , Le defi,r d'abol_ir cette Cette obligeant V l l I. 1 alfe~blee de fu1vre les moyens qui font Cette formule fera envoyée en la ma- prefcntspour cela dans l'ancien & le nou– niere accoutumée aux univerfités, pour veau droit canonique, elle ordonne que être fi~née par les doéteurs, profeffeurs les auteurs qui ont écrit contre la teneur & maitres qui les compafent. de~. con~itution~ , o~tre la foufcription 1 X. qu ils doivent fa1re, retraéteront par écrit 1-fellieurs les archevêques & évêques ce qu'ils ont enfeigné. feront priés & exhortés d'en\·oyer dans X I I I. deux 1;1~is après ,la récepti<;>n de la dépê- f;t, d'autant que S. M.,eil le proteétenr che, a l alfembke (fi elle nent pourlors) de 1 gl r li r h bl 1 c 11e , e e iera tres - um ement ;urs li;ttres , pour certifier ce qui aura ~upP,liée_ d·employer fan autorité pour ete fait fur lefdites [oufcriptions dans 1 execunon de ce décret; d'interdire à l~urs dioceîes, ou bien (fi elle ell fépa- fes cours de parlement de recevoir aucun ree / ~ux fieur~ agens, P?Ur les repréfcn- appel comm~ d'abus. en cette matiere qui ter a 1 ,alfemblee part1cuhere de mellieurs regarde, la f<;>1 ; de faire dilliper les nou– les prelats qui Ce trouveront à la cour ~eaux eta~hffemens de communautés & po~rlesaffaires deleurséglifes, afinqu'ell~ ecoles fans fans la permillion des évê– en mforme S. M. pour fatisfaire à fa piété· q?e.s, où l'on en feigne la doétrine du Jan· lefquelles lettres feront remifes rcar le; Cemfme; de ne faire expédier aucun bre- fieurs agens dans les arch1·ves du C er.,~~. d d d b · 'fi ~, ve~ e on_ es ~ne ces, avant que ceux S'_il arrivo,it q_u'ilXy.eût quelques eccle'- qm en d?ivent etre pourvus aient Couf- fi Il r 1 \rit audit formulaire de profellion de a,. iques, , iec_u iers. ou réguliers' encor~ t d d 1 d Ili .. ' 01 ; } om~er [es ordres pour empê- q~ 1 s prcte~ 1 ent etr,e exempts & de nul ch~r l unprefiion & publication des livres dio,efe, qw fu!fenc refraétaù-es à çet or- qui enfe1gnent 011 favorifenc le Janf~nif· http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-01] Corpus | Histoire de Provence