Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 1

... PR J!.· FACE. XVllJ l 'r: ,,_. & l • 11. • es rcmporcllcs des fcigncurs ccc e11a1riques, es qua- JU1Lic . · l 1 '{j 11.' lités de leurs officiers, tant des fc1gncuries que es ecc e 1an1- qucs ont en pa~iagc avc~ l~ Roi, que des autres, & les autres droits & don1a1nes des eghfcs. . On rapporte cnfuitc les ~i verfcs obfcrv:at1ons ~onfir~~es par des préjugé~, y_o~1r la déc1Go.n de~ quei11?ns qui fc P,re~e1~tent entre les benehciers & les titulaires qui les ont precede , ou leurs héritiers, fur les réparations & dégrad.ations .des ~ieux dépcndans des bénéfices, les partages .d~s fruits de 1 an~1~c. de la vacance , & les charges que le predeceffeur & fes heriticrs font tenus d'acqu ittcr. On a fini cette partie par l'é~a~liffc~1cnt des hôpitaux, leur ditl-èrentcs cfpcccs , leur adn11n1i1ration , & les con1ptes des adn1inifl:ratcurs , les au1nônes générales dans les nécc.llités ex– traordinaires , & les charités établies dans les paro1ffes. Les iinn1unités & privileges des églifcs , des perfonnes .& des biens eccléfiaitiques qui font la Gxie1nc partie de cc recueil, font le fujet du douzien1c vohunc: on l'a diviféc en deux parties. Les faints décrets qui les favorifent, les loix des fouverains & les arrêts qui les confinncnt font dans la pre1nicre. On a co1nn1cncé par les régle1ncns qui autorifent en général les im– munités cccléliaitiqucs. On rapporte enfuite cc qui regarde en détail les cxe1nptions des tutelles & curatelles, de logc1nent de gens de guerre, de fervicc de ban & arrierc-ban , de l'i1npo– fition aux tailles & autres in1munités & privileo-es. Les aflèmblécs du Clergé ont fait leurs rcmon~rances à nos Rois pour le 1naintien de la religion & la confervation des privilcges & imn1unités cccléGatl:iques: elles ont auffi pré– fenté leu.rs cahiers qui contiennent les principaux articles de Je.urs plaintes des contraventions à leurs privileges & imn1u– nités, dont pluficurs ont été répondus par nos Rois, qui ont n1ê1nc donné des ordonnances conformes aux dcinandcs du Clergé. Ces remontrances & les cahiers préfentés compofent la feconde partie de cc volume. On finira cc travail par un recueil des ordonnances an– ciennes & nouvelles qui rco-ardent l'églifc & les 111atieres l ·r.11.· J ;:, ecc e.ia1nqucs, avec ues notes fur les articles auxquels les o,;donnanccs p~ll:éricurcs, l'uf.1gc & la jurifprudcncc des a.r~ rets ont apporte du changc1ncnr. · http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-01] Corpus | Histoire de Provence