Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 1

• • XVIJ PRÉ FACE. nations (l"énérales, & la maniere dont on y a procédé font dans la prem~re. On a 1nis cnfuite ce qui regarde la faculté don– née aux cccléfiafl:iqucs de rentrer dans Ics biens aliénés. On finit cc volume par les taxes qui ont été impofées fur les dé– temptcurs de ces domaines , pour leur en continuer la jouif– fance paifiblc. Le troifie1ne tome comprend ce qui regarde les titres des bénéfices , les voies canoniques de les obtenir , les droits des patrons & des collateurs dans leur difpofition, & les caufes qui peuvent les faire vaquer. On l'a co1nmcncé par les qualités rc– quifes aux eccléfiafl:iques pour être pourvus de béncficcs , cc qui a donné lieu d'entrer dans quelque détail des aradués, y ayant plufieurs bénéfices qui ne peuvent être rempÎis que par des eccléfiafl:iques qui ont obtenu des degrés. On a continué par les claufes & les conditions requifes pour la validité des provifions, fuivant les genres différens de vacance. On parle enfuite des patrons & collateurs cccléfiafi:iques ou laïques , & de leurs droits , des droits dont le Pape cfi: en po!Tcflion dans la collation des bénéfices de France, des fommes que fes officiers peuvent exiger pour les proviGons , & de la voie de fe pourvoir contre leurs cxaél:ions infolites ; des droits des evêqucs dans la collation des bénéfices de leurs diocefes, & des droits dif– fércns que le Roi exerce , foit dans les vacances en régale, exécution des indults & concordats, joyeux avéncment ;\ la couronne, & autres voies. Suivant les élcél:ions & leurs for– mes à l'égard des bénéfices qui font demeurés élcll:ifs. On finit par les caufcs qui ireuvent faire vaquer les bénéfices de ceux • 1 , • qui en ont ete pourvus canoniquement. Après avoir fait obfcrver les qualités qui font requifes aux bénéficiers, les conditions néceifaires pour la validité de leurs titres , & les droits des collateurs & des patrons , on p::dlè au quatrieme volume qui concerne les biens d'églife, oi.1 l'on cx– ~lique les difficultés qui ont été réglées, & qui peuvent encore ie préfenter fur les biens des bénéfices : on con1mcncc par les dixmes, leurs différentes efpeces, la n1an iere de les lever, ceux qui font exempts de les payer , les chofes dont on peut exiger la dixn1c, les droits & les charges des décimateurs, & les juges des différends qui co.ncernent les dix1nes. On continue par les regles qui doivent être obfcrvées dans les coupes des bois dépendans des églifes, & dans les réfcrvcs que les loix du royaume ont prefcritcs, par les feigneurics & Tome I. c http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-01] Corpus | Histoire de Provence