Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 1

XV dè ce rccuci~ ,' c~lcs co~1pofcnr quarr_c volumes dan~ cet ~r~r';'. Les biens d eglifc qui en font le fu1er, peuvent etrc d1v1fes en rrois claifcs, il y en a qui intércifcnt parriculiérement le corps du Clergé, & dont la prin~ipale adminifrration, régie & perception Ion t réglées dans {es aifemblées. D'autres font ad1ninillrés par les bénéficiers particuliers & par des con1mu– nautés ecclétiafl:iques . Les biens des hopitaux , fabriques & conti·airies compoCent une troifieme claife, ils font plus ordi– nairement adminill:rés par des laïques, & font appcllés biens d'églifc, parce qu'ils font defl:inés à fou tenir les dépenfes nécef– faires pour la célébration du fervicc divin, & "autres œuvres de piété fous l'infpcél:ion des fupéricurs eccléfiail:iques. Les biens de la premiere claffe, comprennent les décin1cs & fubventions que les befoins de l'état ont obligé nos Rois de dc1nander au Clergé, & les autres charges générales i1npo– fées fur les biens eccléliail:iques. Pour donner une idée jnil:cdc cc qui peut y avoir du rapport, il cil: néceffairc d'expliquer ce qui concerne les affemblécs des diocefcs & des provinces ecclé– fiail:iques faites à cc fujet , & les affcn1blées générales , ordi– naires & extraordinaires du Clergé qui ont paffé les contrats avcc nos Rois pour la levée de ces in1polirions, le choix & les qualités des députés qui les con1pofent , le choix & les fonc– tions des pro1noteurs , fecrétaircs & autres officiers de ces aifen1blées. Les clifFérens départemens généraux & particu– liers qui ont été faits en conféquence pour la réparcicion des dt'.·cimes & des ancres impofitions fur les bénéficiers & com- 111unautés ecclélîafl:iques, & ceux qui fonc fui vis dans l'uiàge de notre fiecle. La décharge des bénéfices fpoliés , le choix ~ qualités , droics & fonél:ioris des agens généraux du (:Jergé, ce qui concerne les archives du Clergé, dont ils font chargés. L'établiffemcnt & la jurifèliél:ion des chan1bres ou bureaux généraux & diocéf.1ins des déci1nes. La création des receveurs provinciaux & diocéfains des décimes & de leurs controleurs avec leurs droits & privileges. Les droits & fonc– tions des receveurs généraux, & ce qu'il faut obferver dans l'e– xa1nen de leurs con1ptes. Tout ce détail con1pofe le prcn1ier volume. PR L' FACE. I~c fecond efl: un recueil des contrats palfcs par le Clergé avec nos Rois, au fujer de ces in1pclitio11s, & avec fcs rece– veurs gén~raux pour en faire le rccouvren1ent. On difl:ingue deux fortes d'in1politlions fur les biens cccl~iiail:iques qui ont http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-01] Corpus | Histoire de Provence