Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 1

. PRÉ: FACE. ~:.iv . go. Si ceux qui fc difent exempts (ont tenus de repréf~nter les originaux des cirres fur lefquels ils fondent leur~ precen– tions , de quelle autorité peuv~nt en être les copies & les carculaires où clics font tranf~ritcs. On a rapporté dans le titr~ II. plufieur~ c~s da.~s lcfquels les chapitres& les monail:eresqui font en pofiethond erre exen:pcs, demeurent fournis à la jurifdiél:ion des. év.êgues d~~ lieux. On a fini cc pren1ier ;oh~me de la j~~-1fd1c1.i~11 ecclet.1ai1:1,qu,c par le réglen1ent des regul1ers , dreile dan~ l ai!'en1blee gene– ralc du Clergé convoquée en 1 6 i 5. c?ntirme par celles d.e 16 3 5. & de 1645. cc ré<rlemcnt contient XXXVIII. arti– cles ~ l'ésard dcfquel~ ces 0 cél~brcs. ailè1nblées ont c~ime ~~1e _les reo-uliers, ceux memcs qui fe d1fcnt exempts, doivent ene foumfs à la jurifdiélion des. évêques. On y a join_c le favant co1nn1entaire que M~ Hallier, d~éleur & p~·ofeilcur de Sor– bonne, & depuis eveque de Cavaillon , a. fait fur chacun des articles de ce réglement. On y a ajouté fur pluiicurs articles par forme de notes ou de fupplément , les ordonnances & les arrêts qui peuvent en affurer l'exécution. Le croificn1e titre, qui cil: le commencen1cnt du fepcien1e tome, n'efl: pas encore imprime, il contÎl:.:nt les pieces qui con– cernent la jurifdiélion volontaire & gracicufe des évêques tant dans la viGte de leurs diocefcs , que hors le cours de leurs vi– liccs, & celles qui ont rapport au pouvoir des 111écropolitains & des autres fupéricurs ccclcGail:iques en cc qui concerne la jurifdiélion volontaire, chacun fclonfon degré de jurifdiélion . .Après. la jurifdi~ion volont~ire. 01~ a.examiné da~1s le qua– tricme titre, ce qui regarde la 1ur1fd1él:1on contcnt1cufe ci– vile & crin~in~lle des f~1périeurs cccleJ!afl:i~ucs, fa co~pé­ t~?c~, (es d1ffer~n~ degrcs ~ la forme de proceder que les juges d egl1fe font obliges de fu1vre , les cenfures & les autres pei– ne~ qu'ils peuvent. ordonner, les voies différentes de fe pour– Yo1r contre l.enrs 1uge,n1~ns, ~ant p~r appel Gmple qu'aucrc– mcn.c, cc qui, a d~nne lieu d e~am1ner en quel cas dans les rnar1.eres cccleiiafbques o.n peut implorer la prorcél:ion des fou– verains & de leurs magdl:rars par la voie extraordinaire de l'appel ~ommc d'abus , ou autres voies , & de rapporter les fa1~1ts de~rets, les ordonnançcs de nos Rois & autres pieccs qu1 fone a cc fujcc. , ,01~ a fait obfervc.r ~uc l~s pieces qui concernent les biens d eglife &. leur adm1111il:rat1on font dan5 la çinquicmc partie http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-01] Corpus | Histoire de Provence