Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 1

PRÉFACE. xiij pieces qui concernent la jur~fdiél:io~1 eccléfiafi:iqu~. le pre– mier, commence par un recueil de decrets des conciles & des Papes, qui donnent une idée gén~~·al~ de la juri[diél:i?n des éveques dans le gouvernement de l eglife , & qui expliquent les maximes fur lefquclles on peut conno1tre l'étendue que Jefus-Chrifi: lui a donné dans fon établilfement. On y a joint les ordonnances de nos Rois, & divers arrêts rendus fur cette matierc, dont la plûpart contiennent les plaidoyers de n1ef– :lieurs les avocats généraux qui expliquent les n1axin1es fur lefquellcs fuivant les regles de la jurifprudence de notre fie– cle , on juge de l'étendue & de l'exercice légitime de la jurif– diétion eccléfiafi:ique. Après ces réglemens on a exan1iné avec quelque étendue les qualités que doivent avoir les privilegcs des chapitres & des n1011afi:eres qui fe prétendent exe1npts de la jurifdiétion de leurs évêques; les preuves néceff.'lires pour les établir, & les cas qui les font celfer, quoiqu'ils ayent été établis canoniquen1ent. On a examiné à cc fujet fui va nt les décrets des conciles , les bulles des Papes & les arrêts des cours féculieres du royaume. 1 ~. Si les chapitres & les nionafi:eres qui fc difent exempts de la jurifdiétion de leurs évêques , font tenus de rapporter un titre certain & confi:itutif de leurs prétentions , ou fi une poifcffion ancienne & paifible, fans autres titres de concef– fion, fuffit pour obliger les évêques de les reconno1tre. :z. 0 • Les prétendus exempts établilfant leurs prétentions par des bulles , quelles marques peuvent en faire connoitre la faulfeté. 3 °. Ces bulles étantreçuc5 comme véritables, les conditions quelles doivent avoir fuivant les 1naximes du royaume pour faire preuve, & les regles qu'on fuit dans leur interprétation. 4 °. De quelle autorité font les bulles confirmatives des exen1ptions, & en quelle forme elles doivent être expédiées. 5 °. Quelle preuve on peut tirer des fin1ples énonciations d'excn1ption dans des bulles. 6°. De quelle autorité font les conceffions d'exemptions accordées par des évêques, & fi les concordats palfés à ce fu– jet avec les prétendus exempts peuvent faire un titre contre les évêques fuccelfeurs. ï". Quelles preuves réfultenr des anciens arrêts favorables. aux cxetnpcs, & li les cours qui les ont rendus, ont voull.l décider le fond, & juger de la validité de la conccJlion, http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-01] Corpus | Histoire de Provence