Michel, Joseph-Etienne : Histoire de l'armée départementale des Bouches-du-Rhône, de l'entrée des escadres des puissances coalisées dans Toulon, et de leur sortie de cette place|précédée d'une introduction sur l'origine des troubles du Midi, sur leur durée, et les moyens de les faire cesser

oi - It ~ prlZZ',. /, a ,< d illte,p" 't{ltl c de lte du 9 ui aSSIt'" aux t~ltteur iellrs olt ",ra g s. a é ubli'1 1l fra J,till t 7 (– t artistes ,,~ pr priele li l A COl ven i n na L naI , a rù'" a oir nt ne l l port d se lnité d ]' O"i .. Iati n t d'instru i fi que, sur plusieul' a Iné.melcs n plication de l'al li e la loi du 19 juill t 1793, dont l'objet est d'a LI ~ r a ~ aut ur et artist s la )r priété d lenrs ou 1 g.. , ] a de 1 le 1re r 'pl' s ives contI' l c ntr facteur r Cl > e ce lJui suit: Le. r nctions attribuées a l ~ offici r de paL- al' l a - ticle III d la loi du 19 juillet 1793 (vieux style), rt n à l'avenir .. cr ' , par 1 ullni ire de p lice t par le ju r de paL da le lieu" ou il n'y a pa de COIn IDi s ire de police. ·Auteur, et cons~quelnlnent propriétaire de l'Hi toire Départelnentale des Bouch -du-lllône cl l' 'ntr0 cl e cadres des puissances coalisée\.; dan ''l'oulon ,t l'~ur 'Sortie de cette place, pI" cédé d'une intro lucti 11 UI r origine des troubles du lidi, UI leur dur' e t le fi ye 1S de les Hlire ces er, avec cet.te épjgraphc: C'est a la vérité 'lue j'ai consacré l1zon prelnitJr respe t je déclare que l seuls exel pla-res qu j'a ou ont ceux de l'in l'il ~ie ( li cito en Du ont, SigI' cl e 1 ùi. s'il en paraît dclll le public d'une autr Ïlnp iInerie, j'aua– tIllerai les contI efactcul' et les di tributeurs, n vel tu de ' décrets ci-de 11S. Je les atta~luerai en out ~e, en fau ,par– devant le tribunal crinlÎnel , l our a voir usurpé et contI ifai na signature- Je prOI ets de cOlnpter ur-le-cheu le ti r de ce que In'adjugent les décrets,' celui qui In'indiqut.:I es co îtrelacteur . e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_223