Monclar, Ripert de : Notes indiquées dans le compte rendu des constitutions des Jésuites par Mr. Jean-Pierre-François de Ripert de Monclar, procureur général du roi au Parlement de Provence

OTE XXII. 77 polition arrivants, ce ~ero.i[ aux Affifl:an a convoquer, ou .~ux ~rovlnclaux a Ce raIfem d'eux-mêmes, altt altos voeanclo, Confia 9- c. 5. . 4. Mais dans le fait, 011 Il''a jamais dé– po[é le Général, ce cas dl: mécaphyGque. 3 0 Faire des loix ou changer le al1cÎet– nes. Le Général faÎ~ des Ordonances pour le <:touvernemet ..[, les anciel1nes loix ne le liel1t gl1eres dans la pratique, rien ne pretTe donc pour cet objet. . 4". Aliel1er des immeubles: on les aliel1e arement) & il . a d'autres moyens" 5°. Diffou(lre les ~1aiCons & Colleges : les eflexiol1S [ont les mêmes [ur ce article. uivant la Bulle de Jules Ill. de 1550 'éroit a la Congrégation à déclarer les dou- es fur }'Infiirur; le Général s'ell: fai .. tr~11[­ porter ce droit i npOfrant par les Papes & par les COllgrégatiollS elles-m~n1es. Il ré(ul– te de tout ceci, que l'affèmhlée n.Je f1: jan1ais éceffaire que pour l'éleétlol1, & c'efl: auffi le (eul cas ou elle foit convoquée: 011 a vu peu d'exemples contraires depuis plus de deux liecle ,& ces exemples ont eu des cau– [es paruculieres qui ont cdfé depui long rems C'efl: donc une queflion plus curieufe ql1 tîle, d'examiner l'étendue de droit que don– nerait a la Congréaation ,pendant fa durée le POUVOI -0 cier q ai réGde en elle, fi el o 1 · le n t re r rez 1 · a e-Médiathèque | Histoire Provence | YP_075 (02)