Monclar, Ripert de : Notes indiquées dans le compte rendu des constitutions des Jésuites par Mr. Jean-Pierre-François de Ripert de Monclar, procureur général du roi au Parlement de Provence

port 11 qui exced (on p uvo·r. font-ils. Le enéra ne peut deltituer , (a 15 le co lfenteme t de la Société ,le ffifran u'elle 1 i a dOl l1és , ma· s il es rem lac fa) en cas de mort , ou de long e a fence Congr. 1 , Dcc. 87 ; il peut les éloigner Confi. 9, c. J , in decl. A, p. 44 1 , les fuf– pendre, Cong 1, Decr. 87 ; il trouve des moyens pour les fo r d'abdiquer: on peu voir dan Jouvenci comment Aquaviva li– gnifia a a u A lfl:ant d'Allemag le, qu'il falloir abdiquer. Rift. Soc Jef. part. J, 1. 1 1, n. 66. Il ne peut faire des loix que (es ucceC– [eur [oient obligés demailltenir-.mais i ai de Ordollilance gél éraIes (ur tous le objet du gouvernement, qu· obligent apres fa mort ju(qu a révocatiol expreffe. 1 ne eu diŒ dre le airons & 0 leg i fi n de quel C011{i 'ra iOl] , mai il le pe t en pr na l le futfrage par let res. Con}. 4:. c. 2., • 5 .. · in decl. A, p. 3 8 1 • 1 Ile pe aliét er e i bl s, Con • (0 t e-Médiathèque | Histoire Provence | YP_075 (02)

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