Monclar, Ripert de : TitreJournal des arrêts et arrêtés du parlement de Provence concernant l'affaire des soi-disant Jésuites

.1 Gel1S du Roi l'avoÎel1t prévellu a allt l'al.. [emblée des Chambres) qu'ils avoient à par– leJ..-, leur étant revenu q le dalls la derlliere alIèmblée des Chambres on avoir relevé qu'il Il.)avoiellt POillt fait melltion de l)Edit dll moi de Mars derllier, préfenté à la Cour le l 5 du mêlne mois. , Et eux entrés, Mr. le Procureur Général du Roi a dit, qtf'érant ve11U à fa COIJllOiffàn... ce que deux Magifirars a "oierlt avancé, dal1s 1'al1èmblée des Chambres du jourd'l ier) qu'il Il.)avoÎt point parl~ de I~Edit dll mois de Mars dernier dalls le compte qU'lI avoit el l'hol11leur de l-endre à la. Cour des Confli– t tions & de la Morale des [oi-difalls Jéfuites & qu.lon pourroit même propofer de le maIl.. der a ce fujet: llue l.)empreilèment qtr'il aura tOll jours, non feulement de fe conformer aux inrelltions de la Cour, mais encore de pré– venir tout ce qui peut fervir à faire l1aÎtre des doutes & des difficulté~ dalls les délibération de la Compagnie) l'a engagé à devancer wu.. te requilirion : qu'il a rendu compte des Conftitutions) en exéclltiol1 de 1.)A.rrêt d~ 1 5 Mars, qui ordotll1e que lefdites COllfiirutiollS déparées au Greffe ell vertu d'lln Arrêt pré– cé ent, lui [erollt commulliquées, pour icelles v" es, être req 1 is par llli, & ordon11é par la o. r ce qtf'il apparrielldra all fujet de 1.)el1 ré o lftremel,t- cl !'Edit cl 1 n ên mois: que e-Médiathèque | Histoire Provence | YP_039