Monclar, Ripert de : TitreJournal des arrêts et arrêtés du parlement de Provence concernant l'affaire des soi-disant Jésuites

1; e aufè, malS pour ettre ces deux 1agl rats a portée de [0 1" e ~ur erreur, 10rf- ue ve lant repre 1 1d -e e ace, ils prel1dront omn1l111ication de notre éq iii ai .oe. L3 Arrêté eft. attaqué par Coriolis omme 11Ul & injufie: 11Ul 1°. P ·ce q 'ill1~a' POil1t été appellé, 2 Q. parce que le,s formes prefcrites pour les récufations n'ont point été gardées. Sur le premier point ~ la réponCe s'offÏ:'e d'elle-mê ne. La fufpicion jugée par l'Ar.. rêté de lél Cour, avoir été déclarée & recon nue par Mr. de Thorame lp 14 jUill; elle 'toi COmrRlllle a touS ceux qui oartagent avec -1 i a qualité de Can a ré?"allîfte. Il ferait abfur– <le de prétendFe qtl~il fallût les enretldre tous; la déci iDJl qui cft · i1tervenue 1 9 du m~m mois, n'affeél:e perfonne en particulier, el Je dél10mme allCll11 Officier, el e décla·e 1 Oillt de droit, & laiffe a chaqt e Juge l'a – licarion per[onl1elle. Sur le [econd POillt, r. de Corioli co j- fond la récufatiol1 conrelltleu{( propoCée a les pa ries, avec le devoir impo[é à tou J ges par la loi na urelle, r par les O· 0 ~ nal1ces, de s'A-bftenir lorfql,J,'ils reconnoife t lUX des caufes de récHfation. Les Juges particuliers s'abiliennent de eu propre mouvement; c x qui (ont tlni e orps d~e Compagnie propo[el t le, ·s {< r pa- e-Médiathèque | Histoire Provence | YP_039