Monclar, Ripert de : TitreJournal des arrêts et arrêtés du parlement de Provence concernant l'affaire des soi-disant Jésuites

1 Arrêté du 4- Oélobre 17 61 . :! U Lu! di 4 Oétobre 1762, les Cllam– · bres aûèmblées, où étaient pré(ens, &c. Mr. le Premier Prdidenr a dit qu"il a cru devoir mettre fous les yeux de la Cour 1 Rédigé des Délibérations priees dan la. féan– .ce du deux du préCent mois Leél:ure fa:re dudit Rédigé par le G 'effier , il a été approuvé, & il a été arrêté u"il fera inferé dans les Re?"ifrœs, & que le dir cl M. le ConCeiller de Coriolis y fera annexé. SigJ1é, DES GALOIS DE A TOU . eneur du dire de Mr. le ConfeiJler de aria.. lis, inferé dans le R (jiftre du 1 OBobre, & AuqHel Mr le Confliller d Tho A.m.e 4, ad 'lcr/. lE SIEUR , " L.:t Arrt.ré du l 9 J · n dernie a 'é ai dal1s une auembléè han bres -, la . , quelle aucun de Officiers de la ompa- " gnie, qu"on vouloit ex 1 rre cl j (Ye~el " de l~affaire des Jé[uires n'a aŒ é, & Il dl: )' a pré[umer que fi la Co aP 1 i "dai– " gné les faire appeller 0 r le ente. ava11t que de les J·uger & de 1 s çonda ..- " , . . , er , les motifs qu'ils aurai 11 all~. cs ou 1J e-Médiathèque | Histoire Provence | YP_039