Monclar, Ripert de : TitreJournal des arrêts et arrêtés du parlement de Provence concernant l'affaire des soi-disant Jésuites

J el1dant rOIs audiellces confecutlves. o il (uf.. • ~t pour des fins provifoires que quelque~unes de [es rairons ayent pa q frappanres; elles '[oient a,ppuyées. par d-es préjugés ~ par de exemples, dorlt l'autorité, {ails être décilive, Ile pouvoit être plus reCpeéèable. L-'appel comme d~abus eil: {u(penfi par fa lature, fpécialement celui qui ell, relevé par e Minifiere public. Il efl: donc conféquent l'appel comme d'abus, ue tous les droits ré... fultants de l'I11fi e tllt demeurent fufpel1dus l~état de la Sociét' elle... même érant en (u[– pens, 0 1 Ile peut perme tre ni l'émiffiol des vœux dans cette incertitude, ni la re~ ception de ovices. Ull Ordre régulier dallt }'Infiit t ell: attaqué , dont la Morale eil: ufpeél:e, e pe t en attendant le jugement, l1Î raŒ rob cr des Exterl1 S dal1s des Congré– gations u.niquement dépelldantes de [on l"é– gime , l1Î enfeigner la jeulleffe. Toutes ces fil1S [Ollt implicitementcompl'i. [es dal1s l'effet [u[pellGf de l'appel comme d o1 abus ; la Cour n'a fait qu'en pronollcer·le développement. 011 le répete encore ; l~op­ polition 'coit recevable s le même jour. il faut avoir lln am9ur avel1gIe_ de la Société pour balallcer [ur ces fi115 provifoires, dès qu'on ne juge pas le 011d. S~il Il'y a -point eu de précipitation datlS la détermina-tion des Juaes, quoique la ma– E ij e-Médiathèque | Histoire Provence | YP_039