Monclar, Ripert de : TitreJournal des arrêts et arrêtés du parlement de Provence concernant l'affaire des soi-disant Jésuites

. 2; . , . . oûs ce prct xte, Ul1 Jtlgemenr <ill! 11'a aue vice légal, ni dans le fonds> ni dans la form L"'.Arrêt du 5 juin eil: jufl:e, il ft C011 orme aux regles > il a le bien public pour objet, il étoit necdfaire de le rendre; on [c plaint qu"'il a été relldu trop vite. S'il ef1: illüuî q 1"'011 ait reproc l' la préci– pitation au JU(T~ lui a bien jugé, & [llivant . s form s, il e 1: fl --tout illcollcevabJe qu.)o mploie ce reproc11e c mme moye de ca[.... fatioll, lor[qlle le }llue I1 J a prol1011Cé q. e [llo des fins pr vifaires q i exiaent célérité, & qlli Ollvr 1t [ur le champ la oie d-'oppofition La COll iél iOll l -'eil: pas l1éceifaite pour jl1-t ger pravifoiremel1t & [ans comml l1icatiol1 e fortes vrai~ mbl a11c es, des raiiol1s fj~ap'" pal1te ) fuffifèl1t pour affurer prompteme11t 1.)il1tér "t publ:c, cell1i des parties éra11r mis a COllvert par la faclllté de l-'oppofition ui leu efl: rerer ée. Si elles Ollt de juGes rai[ol s a f ire valoir fIles recourel1t au Tribullal; fi elles n-'o[ellt paroître, le J\lO"e ~a POillt a (e repelltir d-'a.. voir pourvu a des objets qui exigent cé ériré. C"'efl: renverfer toutes les loix) llue de tel1... er la voie de la caifarion contI e un Arrêt provifoire > lorfque celle de l'oppoGriol1 eL' , ]- , e?" 1gee. 1 l"'a reco 1nu, SIR E; le Lettres P'" 1 J ,. .l el tes 110U a rel1 e ( es ~ Ir "'$ 1. ' e-Médiathèque | Histoire Provence | YP_039