Monclar, Ripert de : TitreJournal des arrêts et arrêtés du parlement de Provence concernant l'affaire des soi-disant Jésuites

3 2 miratlon du peuple pour le · ourage fi éliré, i S COlltil1re11t dans le devoir un partie de la Provirlce, & Ile COlltribueren as peu à y faire enfuite rell rer l~alltre Il J a encore dans le Parlement de Provence dp defcendans, comme des imitateurs de ces r;10– detes de la Magiftrature. Journal de ce qui s'cft paffé dU Parlement de Provence dans l'affaire des Jéfuites. Le Parlement a rendu, le 5 juin, un r r~t , par leq , [aIls vouloir déliberer fll l'Ed· t, il ôte provifoiremellt aux Jé[uites le, Colleges , les 1)enfio1111ars , le Noviciat) & la manure11tiol1 de lellrs Biens. l)ar Ull Arrêté du 1 9 j i11, il a décidé que les Confeillers Congreganiftes l1e pourroiellt pas être Juges dal1s l'affaire des Jéfuires. . L ; 0 jui 1 -1 a permis par lltl Arrêté au rocureur General de pourfuivre Mr. de 1\I1011t– va 011, [ur ce qtf)il avoit dit en opilla11t, qu.)il y avoit des faul1erés dans le Requifitoire de 1r. de Monclar. Arrêt du 2 oérobre, qui renvoie la Caufc des Jé[uires pour être jugée à l'Audience du 4. Arrêt dll 4) qlli rellvdie la même caure a 7 , [ans efpoir de nou'veau délai Le 6 oélabre, Arrêt cOllfirmatif de l'Ar– rêté du l 9 jUill. Le 7 oétobre , au lieu de juger l' ffa··c e 'iiüres, il a renvoyé la caufe · U 11. n ve nb e-Médiathèque | Histoire Provence | YP_039