Monclar, Ripert de : TitreJournal des arrêts et arrêtés du parlement de Provence concernant l'affaire des soi-disant Jésuites

2, 01 nté q 'il n'a oit pa ; J or re ueftion contel1U dans une ttr du Ch . e la JuŒice écrite au tl0m du Rot, étoi n forme fuffiCante & légale, attendu qu'i n s'agiffoir que d'un furiis; que jamais, pour un ludis, on n'avOlt envoyé des Lettres pa tentes au Parlement d~ Aix ; qu~on n.)y ell en voyoit jamais que quand. il s'agiffoit de fia er défi11itivement; que les Regiftres ell fe oient foi; qu'on n'y trouveroit pas, depu" étahliflèment de la Compagnie, un [eu exe pIe du contraire ; q !.)Ordollnal1ce de F -atl çais 1 -' pour la Provellce en 1 5 J 6 , po -toi expreil"ément , que même pour le Lettre clauCes, tout ce qui était permis a .. Cours lorfqu'eUes J trouvoient quelques difficultés 0 raijOns , c~étoit d~en avertir , ou fatre a· e A i le Roi, pour qu'il J donnât , ou fît donner pro vpon , telle qu'au CilS appartiendroit u e nlépris qU~011 allait marquer pour (ë s de l1ers ordres, ferait d.)autallt plus rap an u'il ne paroîtroit qu'une continuat"on de c - ui qu~on avoir u pour l.)Edir du mo- ~a r -1 Edit laiflè au Greffe depuis fix mi;) mme Ul1 vil & il1utile papier, quoi ue blet 1" 1\ eme!l revêtu de Lettres patentes, & uoiq l ree am~ jo rnellemel1t par nombr 1\ • qui ernan oiel1t el vai qU~Oll y. dé.. r ." "At; e l'exemRle de uelques aut "es r... mIe it q 'a a"re ncor m"e x (e • • e-Médiathèque | Histoire Provence | YP_039