Monclar, Ripert de : TitreJournal des arrêts et arrêtés du parlement de Provence concernant l'affaire des soi-disant Jésuites

5 de Morel de Mons a demandé qu~il fût opi~ né [ur fa requilition. M. le Premier Prélidertt ayant pris les opi • IlIons. Il a été délibéré que conféquemment à l~Ar r~té du 1 J Mars dernier, IJlnftitut, le Confiitutions & la Doél:rine des foi- ifan Jéfuites devoient être vues & examinées par la Cour 'préalablement, & quJil ne devait ~tre délibéré que {ur les Conclulions remi{e hier [ur le Bureau par les Ge s du Roi. Sur quoi Mr. le Premier Préfident ayan pL·is les opinions: 1 y a été pourvu par Arr~t étant au Gr tG ivil, conformément auxdites Conclufio 1 igné, DES GODE TU. e-Médiathèque | Histoire Provence | YP_039