Jacques Morgues : Les Statuts et coustumes du pays de Provence

Ml!LANGES: f.i 9. Nu! n',.,frra entrer és vigoes, prez, Cernez 8' deffendudes d'au1roy, fa os licence du maill:re, ou de celuv qui y a iorerefi, for le bao de cioq fols pour chacun, & pour chaque fois, fors&. excepté fi s'ell:oit allao1d'une polfeffion à l'autre pour y ell:repl&– toO:, ou pour abreuver ou aller querir de l'eau, ou cueillir un e(– faim, oo de fruits provenus de (a ptopricié, ou par la tenuë de rente ou à megc:r1e, & aurres cas pe1 mis de droit. 10. Oo nepourrachalfer dans les bleds & vignesd'aucruy avec chien ou amremeoc,des le 15- M~y.jofqu'à la fdle S. Michel & qu'il foit vendaogé, àpe10edec10g fols de ban poui d1acuo, & pour chlcuoe fois, & pour chaque chien 11. Et ne pourront rapugar aux vignes d'autruy, fans liceoce du maillre, j ufqu'à 15. jours a pres la fell:e de S. Michel, à peine de cinq Cols de bao pour chacun, & pour rhaque fois. J 2. Efi prohibê encore de cueillir aux polf~Œons & arbres d'au.:' truy. ra1fins, :imendes, noix, p~ches, figues , poires, pommes, prunes, ou autres frui1s qu'on a accoÛlumé veodre, fans licence du polfe!feur, à peine de tix deniers de ban pour chacun dtfdits fruics, & pour chaque fois, ni manger griolte~ & fernblables fruits c(ditC:$ poife!Iions, à peine de douze deniers, & s'ils en :ipportoieat, de ctnq fols pour chacun, & pour chaque fois. 13. Aucun locataire ne pourra, le jour qu'il s'eft loüé, porccr aucun bois, fin on que ce fût pour celuy qui l'a loiié, à peine s'il l'a porre fur une bdle de cinq fols, fi {ans bell:e de deux fols fig deniers. . 14.. Comme auffi on ne pourra porcer bois {ec de la polfèffion ~ d'au cru y, (aos la licence du maill:re, fous m~me peioc- 1\· Moins encore couper des branches d'arbrc; ,v.erdoyans; bieo gue fau vages, fans la licence de celuy qui 7 a unere Œ, à peine de. cioq fols pour chacune,&. pour chaque fois, fi ce o'eŒ01t pouî fa11e un araire en cas de necefficé. 1 (,. De même ne pourra-t'on couper aucun pied d'an:.re fauvagc vert, fans l1ceoce du maiŒrc , fous même ban. . 17. Pareillemeoc on ne poorra cou pcr aL1cuns rameaux d'arbres porcant fru1c, fans licence d.u mai!lre, à peine de cinq fols pour. chacun ùl cil: fa as frùit' & s'il cil: avec fruir' a peine de cinq fols, &. oune ce de payer ie ban pour le fruit e!lanc en iceluy, cel que dit dt cy de«us. ! 8, Ni 'ouper branches defdics arbres port.ias fruit, fans me~ e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_115

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