Catalogue des livres rares et précieux composant la bibliothèque de J.- T. Bory

- 211 - assesseur d'Aix Procureur du Pays). Aix, Gibelin David et Emeric David, 1787. in-q de 67 pages, suivies de : - Recueil de titres et pièces cités dans le mémoire sur la contributions oes trois ordres. Aix, Gibelin David, 1787, in-li de 31 if. non chif., d.-bas. 1621. Observations sur la vèritable Constitution de Provence. au sujet de la constitution des trois ordres aux charges publiques et communes, pour l'usage des propriétaires des fiefs, (rédigé par Gassier). Aix, G. David et E. David, '1788, in-4 de 406 pp., d. -veau fauve à nerfs. 16~2. Bouche (Ch -Fr.). Droit publié du Comté-Etat de la Pro– vence sur' les contributions aux impositions ... 2 Jlle édit. Aix, P. -Jph Calmen, 1788, in-S, d.-bas. 1623. - Le même, br. 1624. Ribbe (Ch. de). Pascalis, étude sur la fin de la Constitu– tion provençale, 1787--1790. Aix, Pardigon, 1854, in-8, portr, d. -veau brun à nerfs, n, r. 1625. Abrégé du cahier des délibérations de l'assemblée géné– rale des communautés du pays de Provence, convoquée à Lambesc. Aix. 26 cahiers, in-4, 1728-178ô. 16'26. Procès-verbal de l'assemblée de Nosseigneurs des états généraux du pays et comté de Provence, (convoqllée en la ville d'Aix au 30 déc. 1787). Aix, G. David et E. David. 1788. (suivi de); Règlement des états pour l'administration des travaux publics. Aix, mêmes imp. et année, in-4 de 368 et 1.1:5 p') d.-veau fauve, à nerfs, n. r. 16'27. Procès-verbal de l'assemblée de Nosseigne urs des états généraux du pays et comt é de Provence. que les députés des (r communautés et vigueries, attendu rillégalité par eux ré– clamée contre les dits Etats, n'ont voulu intituler que: Pro– cès-verbal de l'Assemblée. convoquée en la ville d'Aix. le 25 janvier 178U, in fine. Aix, G. David et E. David, 1789, in~4 de 304 p., d.-veau brun à nerfs, n. r. (Suspendues aprè s le 31 janvier, les séances furent reprises le 21 avril et se termi– nèrent le 28 même mois). 3.1- 16'28. Recueil des pièces sur les affaires présentes (et Lit de Justice, tenu à Versailles, le 8 mai 1788). Paris, (s. n. d'imp.) 1788, in-8 (suivi de cinq suites formant en tout plus de 500 p.) Il Y manque le'" suites secon , q"':latrième et cinquième. - Ob~ervations faites par ~1. de CastIllon, procureur géné– ral au parlement ne Provence, sur la remise il. lui faite de l'ordre du Roi d'envoyer les nouveaux édits aux sénechaus~ sres du'Ressort, in-8 de 16 p., s. front. - Fragmens des /' e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_171