Catalogue des livres rares et précieux composant la bibliothèque de J.- T. Bory

/ - 206 - '1583. Arrest dv conseil prjvé dv Roy .du 19 Ianuier 1655, 'por- Î tant reglement general, entre MeSSIeurs de la cour de parle– ment de Prouence et Messieurs de la cour des Comptes, aydes et finances du pays Aix, 1. ROlze (1655), in·4 de 26 p. br. 158/1. Ordonnances et reglemens pour les chambres des comptes du Royaume et sur le maniement des deniers du Roy. Aix. J. David, 1728, pet. in-12, bas. 1585. Remontrances de la Cour des conlptes, aides et finances de Provence au Roi. 1758, in-12, br. i5 6. Très-humbles et très-respectueuses remontrances de la 1 J IJ cour de comptes et finances de Provence au Roi (sur les der- ) nières entreprises du Parlement de Provence), avec pièces justifie. A Aix. s. n. d-'imp. -1763, in-'12, bas. 1587. Procès-verbal de l'install~tion de~ juges du district 0; d-' Aix, 27 nov. 1790. Aix, 1790, in-4 de 2~ pp. - Id. du 17 '- 1 déc. 1792. Aix, 1793, in-4 de 18 pp. -1588. Peissonel (Jacques). Traité de l'hérédité des fiefs de Pro- 2 vence. Aix. Est. Roize, 1667, pet. in-8, bas. 1 1589. Gensollen (Jos. Laur.). Franc-aleu de Provence. Aix, ! h J. David, 1732, in-4, ex. sur gd. pap., ane. mal'. rouge, tr. d. / 15QO. De la Touloubre. Co l1ection de jurisprudeuce sur les ma– tières féodales et les droits seigneurIaux; utile aux différen– tes cours... et en usage princi paIement en Provence et Languedoc par m. de L. T . Avignon, Fr. Seguin, 1773, 2 vol. in-S, bas. 1591. Edit du Roy contre les duels, vérifié en la Cour de Parle- ! lement de Provence, le 14 novemb. 1679. Aix, Ch. David, / I.DO.LXXIX, in-4 de 31 pp., br. 1592. Reglement fait par la Cour de Parlement de Provence l pour l'instruction des procès civils ... publié le ·15 mars '1672. Aix, Pierre Duhan (s. d.). - Reglement general de~la cour de Parlement, sur l'instruction des procez aux jurisdictions subalternes du 16 novembre 1678. Aix~ P. Duhan (~. d.). in-12, bas. . 'r /J iJ 1593. Reglement general de la cour de Parlement sur l'instruc– tion des proces, taxes des voyages droits et salaires... du 15 \ mars 167~. Aix. Charles David, 167'2.- R~glement general de la cour de Parlement sur l'instruction des procès aux juris– dictions subalternes, du 16 novembre 1678. Aix, Charles 1 David, 1686. - Reglemgnt general ... concernant la taxe et quelques points de formalité ... du 12 mai 1703. Aix, Josepo/ e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_171